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Gestionnaires d'EPLE

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Marchés publics

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Code de la commande publique (applicable au 1er avril 2019)

 		2Op@lomero9076Sam 8 Juin 2019 - 17:50
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Rubrique "marchés publics"

 		2Fondateur12409Jeu 11 Sep 2008 - 17:53
Fondateur Voir le dernier message
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tacite reconduction/reconduction express

 		2shelti2836Lun 2 Avr 2012 - 16:19
Winnie Voir le dernier message
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Code des marchés publics commenté

 		0BASHAR786Lun 2 Avr 2012 - 15:46
BASHAR Voir le dernier message
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légalité d'un acte administratif unilatéral

 		3superintendant1225Sam 31 Mar 2012 - 14:47
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Rédaction Cahiers des charges

 		6perugien jean marc1210Jeu 29 Mar 2012 - 17:08
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Tarifs marchés alimentaires non conformes à l'offre de prix

 		4petaukask851Jeu 29 Mar 2012 - 14:03
petaukask Voir le dernier message
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Rapport annuel de la CCM

 		0BASHAR704Mer 28 Mar 2012 - 10:01
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MAPA < 90 000 euros

 		7GFC1929Mar 27 Mar 2012 - 19:31
Fondateur Voir le dernier message
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Marché : réponse à un candidat évincé

 		3Fany311063Lun 26 Mar 2012 - 11:36
Fany31 Voir le dernier message
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vente machine atelier habitat : mise en concurrence??

 		4zazou333899Ven 23 Mar 2012 - 10:27
Isaac Newton Voir le dernier message
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recensement des marchés

 		0Mad Max689Ven 23 Mar 2012 - 9:49
Mad Max Voir le dernier message
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Cherche modèle MAPA maintenance ascenseurs

 		6shiningdust1264Jeu 22 Mar 2012 - 10:13
shiningdust Voir le dernier message
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enquête nouvelle norme de l'achat responsable

 		0Mad Max765Mar 20 Mar 2012 - 9:33
Mad Max Voir le dernier message
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marchés d'approvisionnement en gaz et électricité

 		1spartacus792Lun 19 Mar 2012 - 14:17
Fondateur Voir le dernier message
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Reconduction expresse et reconduction tacite

 		14Anne-laure13981Ven 16 Mar 2012 - 16:40
Pimp Voir le dernier message
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Interdiction des variantes… et autres variations de l’offre

 		2BASHAR781Ven 16 Mar 2012 - 11:58
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Offre anormalement basse : il n'y a pas que le prix qui compte

 		2Brutus031188Ven 16 Mar 2012 - 9:31
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marchés - MAPA et référé contractuel

 		5Mad Max2549Ven 16 Mar 2012 - 9:01
Mad Max Voir le dernier message
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Sanction pénale, disciplinaire....

 		0BASHAR1121Mer 7 Mar 2012 - 14:30
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Jurisprud Mémoire en réclamation

 		0BASHAR1071Lun 5 Mar 2012 - 10:57
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Seuil des 15 000 €

 		4BASHAR991Ven 2 Mar 2012 - 13:13
Op@lomero Voir le dernier message
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piece justificative à produire / la reconduction d'un marché

 		2assez1193Jeu 1 Mar 2012 - 10:36
assez Voir le dernier message
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FICHE DE LA DAJ SUR LES RECOURS CONTENTIEUX

 		0Brutus031082Mar 28 Fév 2012 - 18:44
Brutus03 Voir le dernier message
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Attribuer n'est pas signer

 		0barbule735Mar 28 Fév 2012 - 14:47
barbule Voir le dernier message
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marchés - vers une réforme du droit européen

 		1Mad Max849Ven 24 Fév 2012 - 9:24
Mad Max Voir le dernier message
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Établissements publics en association loi 1901 et marchés publics

 		7March Brizh3769Mer 22 Fév 2012 - 11:47
Lindoro Voir le dernier message
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Aide pour un MP

 		1bellamy02780Lun 20 Fév 2012 - 16:14
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Instruction Procédures collectives en marchés publics

 		0BASHAR809Lun 20 Fév 2012 - 11:37
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MAPA maintenance téléphonie

 		7Syrielle52101224Jeu 16 Fév 2012 - 10:57
Op@lomero Voir le dernier message
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Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

 		0cyorelle745Mer 15 Fév 2012 - 9:48
cyorelle Voir le dernier message
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facture GDF rejetée

 		7jean paul1297Lun 13 Fév 2012 - 13:03
Op@lomero Voir le dernier message
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escompte

 		14bernie3421Mar 7 Fév 2012 - 14:54
Rongeur Voir le dernier message
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Seuil des MAPA : le retour?

 		23Invité4655Mar 7 Fév 2012 - 11:43
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Réunion APASP avec Catherine BERGEAL

 		0BASHAR968Ven 3 Fév 2012 - 10:38
BASHAR Voir le dernier message
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Calcul Indice pâte à papier

 		2pabeaufr1734Lun 30 Jan 2012 - 11:48
pabeaufr Voir le dernier message
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contrat téléphonie

 		3Gestion*845Mer 25 Jan 2012 - 11:28
aggiemac Voir le dernier message
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Exclusivité imposé au groupement

 		5Emy1395Mer 25 Jan 2012 - 10:05
L'intendant zonard Voir le dernier message
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1er MAPA

 		9To-chan1251Mar 24 Jan 2012 - 16:13
Brutus03 Voir le dernier message
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les dérives des partenariats public-privé

 		6Brutus031235Lun 23 Jan 2012 - 20:21
BASHAR Voir le dernier message
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tva de 5.5 à 7

 		1tonio123852Lun 23 Jan 2012 - 17:01
Le Forgeron Voir le dernier message
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contrat gaz, électricité, eau

 		2corteg1212Lun 23 Jan 2012 - 12:54
Fondateur Voir le dernier message
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marchés - l'erreur matérielle commise par le candidat

 		3Mad Max1438Ven 20 Jan 2012 - 10:03
Mad Max Voir le dernier message
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marchés - candidat évincé et négociation

 		0Mad Max809Ven 6 Jan 2012 - 9:45
Mad Max Voir le dernier message
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MAPA - données communicables aux candidats écartés

 		0number61059Jeu 5 Jan 2012 - 14:46
number6 Voir le dernier message
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Désistement d'un candidat

 		3assez1341Mer 4 Jan 2012 - 20:23
Bozinchu Voir le dernier message
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Répercussion TVA à 7% : transport

 		14Bolito2957Ven 30 Déc 2011 - 18:02
Léo Voir le dernier message
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Nouveau seuils européens au 01/01/2012

 		8BASHAR1693Ven 30 Déc 2011 - 17:11
Winnie Voir le dernier message
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marchés - rejet d'un candidat basé sur l'expérience passée

 		5Mad Max1040Ven 23 Déc 2011 - 15:42
L'intendant zonard Voir le dernier message
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Contrat téléphonie

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		32choupette4632Mar 20 Déc 2011 - 16:04
Winnie Voir le dernier message
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MAPA - négocier et offre irrégulière

 		1Mad Max1335Lun 19 Déc 2011 - 13:47
peky Voir le dernier message
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marchés - liste des marchés N-1

 		1Mad Max947Ven 16 Déc 2011 - 10:31
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