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 piece justificative à produire / la reconduction d'un marché

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2 participants
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Nombre de messages : 161
Localisation : Mont Valérien
Date d'inscription : 12/05/2011

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MessageSujet: piece justificative à produire / la reconduction d'un marché   piece justificative à produire / la reconduction d'un marché Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 9:55

Bonjour,

J'ai une question concernant les pièces justificatives à produire derrière le mandat dans le cadre d'une reconduction d'un marché public. Mettez vous la lettre de reconduction du marché ou la référence au premier mandat auquel a été joint le marché au départ??? Peut être les deux???Merci d'avance de vos réponses.Smile
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Winnie
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Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

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MessageSujet: Re: piece justificative à produire / la reconduction d'un marché   piece justificative à produire / la reconduction d'un marché Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 10:07

Si on a changé d'exercice, je remets tout.
Si c'est une reconduction dans le même exercice, le document de reconduction et la référence au mandat avec les pièces d'origine.
Je n'oublie pas l'éventuelle décision du CA si le marché est sur plusieurs exercices.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

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Nombre de messages : 161
Localisation : Mont Valérien
Date d'inscription : 12/05/2011

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MessageSujet: Re: piece justificative à produire / la reconduction d'un marché   piece justificative à produire / la reconduction d'un marché Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 10:36

Merci de ta réponse.

Je vais inclure dans le rapport de présentation du compte financier un tableau sur l'exécution des marchés avec date de reconduction si c'est le cas. Le vote du CA n'a pas eu lieu, c'est le moment d'inscrire ce point à l'ordre du jour.
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MessageSujet: Re: piece justificative à produire / la reconduction d'un marché   piece justificative à produire / la reconduction d'un marché Icon_minitime

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