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Marchés publics

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Code de la commande publique (applicable au 1er avril 2019)

 		2Op@lomero9076Sam 8 Juin 2019 - 17:50
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Rubrique "marchés publics"

 		2Fondateur12409Jeu 11 Sep 2008 - 17:53
Fondateur Voir le dernier message
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CCTP-CCAP "Papeterie"

 		2pabeaufr1108Lun 17 Oct 2011 - 17:51
Brutus03 Voir le dernier message
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MAPA - au sujet du délai de réception des offres

 		0Mad Max1009Ven 14 Oct 2011 - 11:45
Mad Max Voir le dernier message
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marchés réservés - précision

 		0Mad Max565Ven 14 Oct 2011 - 9:03
Mad Max Voir le dernier message
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location d'un logement par un établissement public

 		2allonsy1316Jeu 13 Oct 2011 - 17:00
allonsy Voir le dernier message
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Documents à signer suite à l'acte d'engagement?

 		26Invité2314Mer 12 Oct 2011 - 17:43
Brutus03 Voir le dernier message
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marchés - annulation partielle d'un allotissement

 		0Mad Max740Mar 11 Oct 2011 - 17:59
Mad Max Voir le dernier message
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marché de logiciel

 		5allonsy809Ven 7 Oct 2011 - 9:22
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Rapport annuel d'activités du SAE

 		0BASHAR700Ven 7 Oct 2011 - 9:16
BASHAR Voir le dernier message
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se renseigner sur les marchés publics

 		0Mad Max967Ven 7 Oct 2011 - 8:51
Mad Max Voir le dernier message
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Référé contractuel : le respect de la procédure est impératif

 		0BASHAR771Mer 5 Oct 2011 - 17:10
BASHAR Voir le dernier message
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enquête "marchés publics écologiques dans l’UE"

 		9Brutus03803Mar 4 Oct 2011 - 22:37
barbule Voir le dernier message
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cahier des charges contre contrat

 		4allonsy825Lun 3 Oct 2011 - 18:30
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Marchés et restauration collective de proximité

 		3Fondateur718Dim 2 Oct 2011 - 18:55
Le Forgeron Voir le dernier message
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mapa en allemand

 		19ampelmann1257Mer 28 Sep 2011 - 11:52
ampelmann Voir le dernier message
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Paiement et service fait

 		2FIFIBRINDACIER780Lun 26 Sep 2011 - 17:56
Bozinchu Voir le dernier message
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Restauration et approvisionnements directs Agriculture

 		5BASHAR1126Lun 26 Sep 2011 - 16:33
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Vins et sections hôtelieres

 		14Bozinchu958Lun 26 Sep 2011 - 10:43
néthou Voir le dernier message
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MAPA contrat photocopieur

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		54loulou175220Ven 23 Sep 2011 - 18:59
L'intendant zonard Voir le dernier message
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Litige sur le bon de commande

 		12garfield031853Ven 23 Sep 2011 - 13:43
Popop Voir le dernier message
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reconduction expresse

 		6bobo9854Jeu 22 Sep 2011 - 16:45
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Les seuils européens des marchés publics devraient augmenter en 2012

 		9Brutus031779Mar 20 Sep 2011 - 18:57
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Encore 1 modif du Code MP -> A l occasion du Nouveau décret "Défense"

 		20BASHAR1438Lun 19 Sep 2011 - 18:13
Bref Voir le dernier message
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Les profs doivent-ils faire jouer la concurrence ?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		63tersite4099Lun 19 Sep 2011 - 15:43
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marchés - la question des variantes

 		1Mad Max824Mar 13 Sep 2011 - 10:28
Brutus03 Voir le dernier message
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contrat en reconduction expresse

 		29télémark7893Ven 9 Sep 2011 - 9:49
ぶる Voir le dernier message
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RETARD MARCHE PUBLIC

 		5dudu975Jeu 8 Sep 2011 - 19:12
Walking Dead Voir le dernier message
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formulaires standard d'avis de marchés

 		0Mad Max670Jeu 8 Sep 2011 - 16:01
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CCAG - OPR

 		3jmlm1201Mar 6 Sep 2011 - 12:09
BASHAR Voir le dernier message
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Modification du CMP - Info du jour

 		6BASHAR1385Ven 2 Sep 2011 - 9:34
Bozinchu Voir le dernier message
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PPP Collèges - La suite

 		3BASHAR991Jeu 1 Sep 2011 - 16:22
LMDV/LG Voir le dernier message
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dématérialisation et certificats électroniques

 		0Mad Max706Jeu 1 Sep 2011 - 9:41
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décret du 25 août 2011

 		0Mad Max1045Mar 30 Aoû 2011 - 15:19
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avis de passation des marchés et acoords cadre

 		0Mad Max641Mar 30 Aoû 2011 - 14:26
Mad Max Voir le dernier message
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Vadémécum de l'achat public de livres

 		0Invité823Mar 30 Aoû 2011 - 10:53
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contrat de maintenance

 		2lilou1418Dim 28 Aoû 2011 - 15:37
lilou Voir le dernier message
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Comment calculer les intérêts moratoires

 		13barbule2465Ven 26 Aoû 2011 - 10:35
Isaac Newton Voir le dernier message
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CADA : guide actualisé - comment la saisir

 		1BASHAR1149Ven 26 Aoû 2011 - 9:19
barbule Voir le dernier message
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Modification du code des marchés publics sur le droit de préférence ?

 		8BASHAR1096Jeu 25 Aoû 2011 - 20:14
OLRIK Voir le dernier message
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[Verrouillé] Part "R" de la PFR et indemnités de la CT

 		1Filledusoleil761Lun 22 Aoû 2011 - 14:24
Hippos Voir le dernier message
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[Verrouillé] Part "R" de la PFR

 		1Filledusoleil804Lun 22 Aoû 2011 - 13:54
Hippos Voir le dernier message
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Intérêts moratoires -nouveaux taux au 01-07-2011

 		1BASHAR942Lun 22 Aoû 2011 - 11:51
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consultation en ligne sur les marchés

 		0Mad Max762Mar 9 Aoû 2011 - 16:38
Mad Max Voir le dernier message
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[verrouillé] la paierie departementale

 		12bobo4858Jeu 28 Juil 2011 - 21:58
Winnie Voir le dernier message
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Achats sophistiqués - choix du produit !!!

 		5Colombane937Sam 16 Juil 2011 - 11:19
delph Voir le dernier message
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help ! achat hors marché public

 		16bellamy024468Ven 15 Juil 2011 - 10:57
LMDV/LG Voir le dernier message
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Marchés publics

 		4Fondateur955Mer 13 Juil 2011 - 11:58
BASHAR Voir le dernier message
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MAPA et manuels scolaires

 		12Yahou1369Mer 13 Juil 2011 - 10:57
kris Voir le dernier message
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marchés - comment justifier un rejet de candidature ?

 		0Mad Max968Ven 1 Juil 2011 - 9:37
Mad Max Voir le dernier message
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contrats inferieurs à 4000 euros

 		5BOBO2044Jeu 30 Juin 2011 - 16:24
Fondateur Voir le dernier message
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marchés - stand still et prix de l'offre

 		0Mad Max933Jeu 30 Juin 2011 - 8:51
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