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 avis de passation des marchés et acoords cadre

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AuteurMessage
Mad Max
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Mad Max


Nombre de messages : 5056
Date d'inscription : 03/10/2007

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MessageSujet: avis de passation des marchés et acoords cadre    avis de passation des marchés et acoords cadre  Icon_minitime1Mar 30 Aoû 2011 - 14:26

Arrêté du 27 août 2011 pris en application des articles 40
et 150 du code des marchés publics et fixant le modèle d'avis pour la
passation des marchés publics et des accords-cadres

au
JO du 28 août 2011

_________________
"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
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