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Forum des gestionnaires d’EPLE :: Recherche avancée

155 résultats trouvés pour TRANSMISSION DES ACTES

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  contrôle du comptable sur le caractère exécutoire des actes


Gestion budgétaire et comptable.25zoum zoum780Lun 30 Sep 2024 - 19:52
Xena Voir le dernier message
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  Op@le : siret différent entre transmission chorus et celui de la facture


Op@le4v5792Lun 23 Sep 2024 - 16:09
Xena Voir le dernier message
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  Transmission des DBM pour info à la CT


Gestion budgétaire et comptable.6Charlie24490Sam 16 Mar 2024 - 10:07
TransDBMinfo Voir le dernier message
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  [résolu]Op@le : transmission des pièces justificatives en pdf


Op@le3Auguste1000Jeu 29 Fév 2024 - 21:11
Cfou (Op@le V2) Voir le dernier message
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  Op@le : gestion des chèques et transmission documents


[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		Op@le34*Stouf*4466Ven 2 Fév 2024 - 18:30
invité craonel Voir le dernier message
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  Transmission du budget sous G.F.C.


Gestion budgétaire et comptable.2Charlie24465Lun 29 Jan 2024 - 9:18
néthou Voir le dernier message
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  Transmission des COFI


Info du jour.0Bozinchu1285Mer 22 Fév 2023 - 8:30
Bozinchu Voir le dernier message
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  Transmission COFI


Gestion budgétaire et comptable.20question22156Mer 21 Sep 2022 - 23:00
L'intendant zonard Voir le dernier message
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  acad Limoges : Vademecum des actes administratifs (maj nov 2019) +FAQ janv 2020


Gestion budgétaire et comptable.15Fauve2737Jeu 28 Juil 2022 - 19:46
binyam Voir le dernier message
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  Transmission d'un DCE en procédure simplifiée ?


Marchés publics2Thurston Moore1818Mer 26 Jan 2022 - 8:33
Thurston Moore Voir le dernier message
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  transmission hors délai actes


Gestion budgétaire et comptable.5naty33800Jeu 2 Déc 2021 - 12:26
l'int.int Voir le dernier message
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  mode de transmission bulletins scolaires


Gestion matérielle6strophe5940Dim 22 Nov 2020 - 11:40
strophe Voir le dernier message
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  Démact, signature n'apparait pas sur les actes déjà signés et transmis


Gestion budgétaire et comptable.8baraban860Jeu 19 Nov 2020 - 12:01
Goldored Voir le dernier message
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  Créances contentieuses - Actes interruptifs de prescription


Gestion budgétaire et comptable.2Prosper19625Jeu 24 Sep 2020 - 17:56
Prosper19 Voir le dernier message
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  EFCI double transmission d'un fichier


Gestion budgétaire et comptable.6creusois940Lun 21 Sep 2020 - 7:42
creusois Voir le dernier message
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  DHG délai de transmission


Gestion matérielle2Vivi7891067Mar 11 Fév 2020 - 10:12
Initiales GM Voir le dernier message
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  L'agent comptable et le contrôle de légalité des actes


Gestion budgétaire et comptable.6l'int.int1208Jeu 9 Jan 2020 - 13:36
Le Forgeron Voir le dernier message
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  Délai de transmission budget/compte fi aux membres du CA


Gestion budgétaire et comptable.4JauneCitron702Mar 3 Déc 2019 - 16:11
crapaud du marais Voir le dernier message
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  Actes et sorties scolaires


Gestion matérielle19Schtroumpf-radin1303Ven 15 Nov 2019 - 21:43
volcan Voir le dernier message
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  Transmission pièce 22 membres du CA


Gestion matérielle1Gestionnaire invité664Mer 6 Nov 2019 - 10:51
volcan Voir le dernier message
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  SIGNIFICATION A PLUSIEURS DESTINATAIRES (actes éxécutoire)


Gestion budgétaire et comptable.3tchopo5507Mar 8 Oct 2019 - 13:04
volcan Voir le dernier message
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  Rédaction des actes sous DEMACT


Gestion matérielle3Mozuto291348Jeu 26 Sep 2019 - 14:17
M.CHAT Voir le dernier message
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  Allègement du contrôle des actes pour les EPLE


Gestion matérielle4catiteo572Dim 22 Sep 2019 - 16:20
catiteo Voir le dernier message
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  actes administratifs transmissibles, modification


Gestion matérielle1Mad Max1585Jeu 22 Aoû 2019 - 16:50
Alexandra-Eure Voir le dernier message
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  Transmission d'un courrier sous couvert


Gestion matérielle3Jecrtey1169Lun 24 Juin 2019 - 17:27
BERNANOS Voir le dernier message
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  Question aux comptables concernant la transmission des régies à la DDFIP


Gestion budgétaire et comptable.20Bébé comptable2131Jeu 23 Mai 2019 - 17:28
J-M Voir le dernier message
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  transmission comptes financiers


Gestion budgétaire et comptable.11Pouic pouic2356Ven 5 Avr 2019 - 16:19
volcan Voir le dernier message
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  actes transmissibles


Gestion budgétaire et comptable.3ceci cela609Lun 3 Déc 2018 - 17:28
ceci cela Voir le dernier message
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  Transmission de l'EPA à l'agent comptable


Gestion budgétaire et comptable.3atemi965Jeu 1 Nov 2018 - 11:20
L'intendant zonard Voir le dernier message
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  Sorties et actes du CE


Gestion matérielle6Patagonia968Sam 29 Sep 2018 - 12:06
volcan Voir le dernier message
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  Actes CA des ETR


Gestion budgétaire et comptable.8CELANDINE758Mar 18 Sep 2018 - 14:37
ampelmann Voir le dernier message
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  Tenue classeur actes CA et Demact'


Gestion budgétaire et comptable.4Maléfique1198Lun 11 Déc 2017 - 18:48
ELPE Voir le dernier message
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  acte suite à complément subvention pour la gratuité


Gestion budgétaire et comptable.5kpital1789766Lun 11 Déc 2017 - 13:54
volcan Voir le dernier message
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  delai transmission


Gestion budgétaire et comptable.1novice667Lun 27 Nov 2017 - 19:14
Ed Voir le dernier message
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  vote voyage : combien d'actes ?


[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		Gestion budgétaire et comptable.43indeed4700Jeu 16 Nov 2017 - 8:46
V.M.B Voir le dernier message
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  transmission des actes budgétaires


Gestion budgétaire et comptable.958aae1028Jeu 5 Oct 2017 - 10:27
LFDG Voir le dernier message
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  dem'act et signature des actes en cas d'absence du CE


Gestion budgétaire et comptable.26voisin tendant2145Mar 20 Juin 2017 - 17:33
sainte barbe Voir le dernier message
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  Caractère exécutoire des actes


Gestion budgétaire et comptable.4Prosper1314Lun 29 Mai 2017 - 7:54
Ailleurs0310 Voir le dernier message
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  Supportd'affichage des actes


Gestion matérielle6Labée1499Ven 5 Mai 2017 - 17:42
L'intendant zonard Voir le dernier message
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  transmission COFI dématérialisée et explications de soldes de classe 2


Enseignement supérieur5assez6390Ven 14 Avr 2017 - 0:58
L'intendant zonard Voir le dernier message
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  COFI 2016


Gestion budgétaire et comptable.29Isaac Newton3156Lun 13 Fév 2017 - 10:18
Fantômas Voir le dernier message
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  actes du conseil d'administration


Gestion budgétaire et comptable.2tabata1974940Mar 15 Nov 2016 - 12:13
Barbotine Voir le dernier message
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  Délai de transmission des mandats


Gestion budgétaire et comptable.2maxou901Sam 22 Oct 2016 - 22:09
volcan Voir le dernier message
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  OUVERTURE NOUVEL ETABLISSEMENT


Gestion budgétaire et comptable.12elisalaure2296Jeu 25 Aoû 2016 - 7:09
ADN Voir le dernier message
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  marchés et actes Dem'Act


Marchés publics0de.m.a.ct845Mar 28 Juin 2016 - 11:55
de.m.a.ct Voir le dernier message
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  Transmission mandat/OR


Gestion budgétaire et comptable.5COMTOIS1078Lun 1 Fév 2016 - 15:06
BB Breizh Voir le dernier message
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  Recouvrement et transmission par voie électronique


Info du jour.0Bozinchu1266Ven 25 Sep 2015 - 15:25
Bozinchu Voir le dernier message
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  Transmission du budget


Info du jour.2volcan1288Lun 29 Juin 2015 - 8:59
volcan Voir le dernier message
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  Dématérialisation des actes.


Info du jour.3volcan1710Lun 29 Juin 2015 - 8:58
volcan Voir le dernier message
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  Transmission au Préfet du budget et DBM


Info du jour.0Bozinchu1423Dim 28 Juin 2015 - 7:56
Bozinchu Voir le dernier message
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