| OR des repas : vendus ou consommés ? | |
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+15Vénérable Intendant Pimprenelle66 El Doctus marco V.M.B Maudinou Op@lomero Stoïk Winnie peky Agathe Deblouze Nat Kieren BERET N@n@rd (Volcan) 19 participants |
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Auteur | Message |
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Maudinou ***
Nombre de messages : 1884 Date d'inscription : 17/11/2006
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 8:44 | |
| ci, je fais l'OR aux repas consommés. En fin d'année, je donne la liste nominative de l'avance commensaux à l'AC Par contre, il m'arrive de vendre des repas qui ne sont pas des multiples du tarif. Je pensais que l'essentiel était que le compte client soit crédité. | |
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Op@lomero Admin
Nombre de messages : 13128 Localisation : devant mes écrans Date d'inscription : 22/03/2010
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 8:45 | |
| Si tu fais l'OR des repas consommés et que les surplus sont retracés en compte d'avance, tu es dans les clous. C'est lorsque tu fais (comme moi) l'OR des repas vendus que tu n'es pas bien, et plus encore quand les sommes ne correspondent même pas à des repas. Pour moi, il y a détournement de la réglementation sur les comptes d'avance à agir ainsi. Mais c'est vrai que ça fait propre en classe 4 pour l'AC.
En procédant correctement, on peut faire un OR portant sur des repas consommés mais non réglés par des commensaux, et permettre à l'AC de mettre en place les procédures de recouvrement. En faisant l'OR des repas vendus, on fait quoi quand un quidam ne paye pas? _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine | |
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Maudinou ***
Nombre de messages : 1884 Localisation : dans le local archives Date d'inscription : 17/11/2006
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 9:13 | |
| oui mais les repas consommés sont payés car c'est un accès par biométrie (pas de sous sur le compte pas de plateau) | |
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Stoïk ******
Nombre de messages : 4280 Date d'inscription : 07/06/2007
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 11:23 | |
| - Alo a écrit:
- Stoïk a écrit:
- Exemple : je bataille, avec un succès limité, pour obtenir que les OR des droits constatés de demi-pension soient passés en début de trimestre dans mes ER. Or un des gestionnaires est convaincu, en son for intérieur, qu'un AOR est effectivement une correction d'erreur, et comme il a horreur de se tromper il veut faire un OR "net" (sous entendu "juste") en fin de trimestre, après que les reconstatations soient faites, plutôt que de faire des AOR.
S'il te lit, je n'ai plus aucune chance d'obtenir mes OR à temps. Quand je pense que je bataille pour les faire en début de trimestre et pas à la fin mais que mon AC me répond que c'est trop compliqué les écritures de DC, bourses, RP et FSC à repasser dans tous les sens Sinon, bien évidemment qu'ici on passe l'OR des repas vendus, sans que ça ne soit des montants multiples de prix de repas. Ainsi, pas de reliquats de classe 4 à gérer, c'est tout propre dans GFC au compte financier (un peu moins dans l'ER). Re- Et je ne parle même pas des acomptes de voyages payés en compta budgétaire N-1 au lieu d'un OP puis mandat pour ordre en N. Re-re-
Tout cela ne serait pas si grave si, derrière tout ça, il n'y avait pas en revanche des exigences très dures dès qu'elles arrangent l'AC. Pour ma part, je trouve difficile d'être crédible quand les exigences sont à géométrie variable et exprimées unilatéralement. Sans vouloir dénigrer un collègue que je ne connais pas, il me semble que ton AC est un peu "spécial"... | |
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Op@lomero Admin
Nombre de messages : 13128 Localisation : devant mes écrans Date d'inscription : 22/03/2010
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 12:06 | |
| Pour dire la vérité, je dois ajouter qu'il bosse beaucoup, connaît bien la réglementation (même s'il s'en arrange parfois) et ne laissera jamais des comptes dans l'état où Agathe a trouvé les siens. Personne ne peut prétendre à tout faire parfaitement, moi la première. En revanche, je ne choisis pas les réglementations que j'ai envie de respecter et celles qui m'ennuient, au risque de perdre en crédibilité quand j'exige quelque chose. _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 12:07 | |
| OR des vendus. Opération d'inventaire, produit constatés d'avance des non-consommés. |
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V.M.B *******
Nombre de messages : 7124 Age : 103 Localisation : secret défense Date d'inscription : 19/09/2007
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 14:08 | |
| eh pépère! on t'a dit que l'on est dans le cadre de cartes rechargeables, alors ton inventaire???? sinon avec le vieux volcanique (quoiqu'à son âge p'tète pas si nique que ça!!!) | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 14:13 | |
| OR des vendus. Opération d'inventaire, produit constatés d'avance des non-consommés. |
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marco ***
Nombre de messages : 1216 Age : 59 Localisation : Pôle Sud Date d'inscription : 28/11/2006
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 17:10 | |
| OR des encaissements (depuis le passage du forfait à la prestation en 2006). Tout ce qui n'est pas interdit étant autorisé (principe général en droit français), le trésor et autre CRC n'ont jamais rien trouvé à y redire si ce n'est comme petite contrainte d'avoir en fonds de réserve (de roulement) le montant des soldes des portes monnaie afin de pouvoir rembourser les usagers dans leur totalité en cas d'arrêt du service un jour (fermeture du SRH ou de l'établissement). | |
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El Doctus ***
Nombre de messages : 1185 Localisation : Très loin Date d'inscription : 08/03/2008
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Lun 2 Déc 2013 - 22:12 | |
| S'il est juste de devoir faire les OR sur les repas consommés, il est plus facile de les faire par rapport aux encaissements.
Si on doit rembourser un commensal, je répond de s'arranger avec un collègue.
Parfois il vaut mieux être pragmatique que de suivre la règle à la lettre.
Mais j'ai certainement tort.
Dernière édition par Laxman le Mar 3 Déc 2013 - 7:51, édité 1 fois | |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
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Invité Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 12:13 | |
| - Laxman a écrit:
Parfois il vaut mieux être pragmatique que de suivre la règle à la lettre.
Non, mais les OR en fonction des consommations c'est absolument pas la règle. |
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N@n@rd (Volcan) Modérateur
Nombre de messages : 21453 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 13:46 | |
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Invité Invité
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N@n@rd (Volcan) Modérateur
Nombre de messages : 21453 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 14:01 | |
| Ben si t'es pas d'accord tu t'adresses à ceux qui rédigent les règles comptables et notamment la M9-6 ; je crois même que tes patrons des Finances donnent leur avis sur ces textes. Faut que tu leur expliques qu'ils disent n'importe quoi. Moi je ne suis qu'un pauvre pseudo-comptable de l'EN. | |
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V.M.B *******
Nombre de messages : 7124 Age : 103 Localisation : secret défense Date d'inscription : 19/09/2007
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 16:35 | |
| ça devrait pourtant être à la portée de nimporte quel blaireau des finances de comprendre àa: - si tu achètes un ticket repas quand tu va manger tu payes avec le ticket (c'est une contrepartie) - si tu "charges" une carte, quand tu vas croûter tu payes avec des vrais sous, ceux ci te sont retirés de ton fonds d'avance que tu t'es constitué. Le droit acquis à l'EPLE apparaît donc seulement à ce moment là alors qu'avec un ticket le service est réputé immédiatement fait.
ce qui explique aussi que l'on soit obligé de rembourser le compte d'avance si solde au profit du "client" alors que pour les tickets rien ne nous oblige à les reprendre, d'ailleurs je ne l'ai jamais fait, les commensaux se dem.erdaient pour se les revendre entre eux. je maintiens donc: système VOLCANIQUE = système IDYLLIQUE . | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 17:48 | |
| Mouais. Ma position repose sur la comptabilisation à partir du fait générateur.
Quelqu'un crédite un carte d'achat pour un repas en restauration collective (prestation de service), par exemple 30 €. L'établissement perçoit un produit contre un prestation à délivrer. Peu importe qu'il y ait encaissement ou non (c'est accessoire en droits constatés).
L'acheteur a un droit à consommer 30 € de repas. Peu importe la date de consommation.
En fin d'année tu as l'infos sur le nombre de repas effectivement consommés. Le reste est à consommer. Donc il est probable de déduire que les produits inscrits en compta seront effectivement rattachés à l'exercice de consommation, l'exercice suivant. C'est un produit constatés d'avance.
Il y aurait de la TVA, oui là la facturation se fait au moment de la prise du repas. Sans, je ne vois pas pourquoi attendre la consommation. D'ailleurs pour ce type d'opérations répétitives et tarifés. Un OR en début d'exercice et un en fin d'année pour ajuster suffisent.
Sinon, le sexe des anges ? |
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J.P. Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 18:24 | |
| Bonsoir,
J'apprécie énormément les agents comptables qui ont des règles claires. Malheureusement, je constate que sous prétexte d'avoir 7 ou 8 établissements, un certain nombre d'entre eux "s'arrangent" avec la réglementation pour avoir moins de travail. Alors, si des pauvres élèves versent de l'argent sur une carte d'achat, on fait un OR, voilà c'est tout de toute façon ils ne réclament jamais... C'est pas ma conception de la comptabilité et c'est une question d'honnêteté envers les familles. Certes, faire des OP c'est contraignant mais il c'est aussi respecter les règles budgétaires et comptables qui sont fixées. Alors un grand coup de chapeau aux agent comptables qui effectuent des remboursements spontanés aux familles lorsque des trop-perçus de demi-pension sont constatés sur les cartes de demi-pension et vive le 4191 ! |
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Turbo Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 21:10 | |
| OR = repas consommés arguments du hamster non recevables confere site DAF A3 questions réponses, ce problème y a été traité depuis plusieurs années. |
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N@n@rd (Volcan) Modérateur
Nombre de messages : 21453 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 3 Déc 2013 - 21:40 | |
| - Turbo a écrit:
- OR = repas consommés
arguments du hamster non recevables confere site DAF A3 questions réponses, ce problème y a été traité depuis plusieurs années. A quel compte doit-on enregistrer les versements effectués pour alimenter une carte d'accès au restaurant scolaire dans le cadre d'une tarification des repas à l'unité ?4191. Ces versements constituent une avance faite par la famille, ils doivent donc être comptabilisés au compte 4191-Avances reçues des familles, collectivités et établissements hébergés. C'est la consommation des repas qui ouvre un droit pour l'établissement, comptabilisé au compte 4712- Produits scolaires hors forfait, et qui donne lieu à l'émission du titre de recette sur le compte 70622-Produits scolaires hors forfait. Cette technique permet en outre d'assurer plus aisément le remboursement des versements non utilisés, par exemple lorsque l'élève quitte définitivement l'établissement. | |
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Pimprenelle66 .
Nombre de messages : 46 Date d'inscription : 06/12/2010
| Sujet: je m'incruste et m'interroge Mar 11 Fév 2014 - 17:06 | |
| Bonjour, je profite de ce fil pour demander un p'tit conseil. Nouvelle gestionnaire sur l'établissement, je m'aperçois que les OR sont fait sur les repas vendus et non consommés. Après en avoir parlé avec mon AC, nous tombons d'accord pour changer tout ça et faire des OR sur repas consommés. Pleine d'entrain me voilà donc annuler les OR de ma collègue (sur les repas vendus) et faire un nouvel OR sur les repas consommés. Sauf que maintenant ça coince. les soldes de classe 4 ne sont plus corrects: - en effet pas un seul AOR fait lorsqu'il y a eu des remboursement de soldes aux commensaux partis - les soldes de classe 4 étaient à 0 fin décembre 2012 - pas certaine de trouver dans les docs qui m'ont été laissés les soldes des cartes de fin décembre 2012 maintenant je fais comment? (parce qu'à l'agence comptable on me dit: il est pas bon ce solde; avant il était correct, depuis tes écritures, ça ne va plus!) je ne sais pas comment faire. | |
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V.M.B *******
Nombre de messages : 7124 Age : 103 Localisation : secret défense Date d'inscription : 19/09/2007
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 17:16 | |
| pas d'OAR et solde à 0.00 € alors qu'il y a eu des remboursements de trop perçus! ça tient de l'exploit. Comment la cl 4 a t elle été soldée? il faut remonter tout ça avec l'AC et refaire tout à l'envers, puis passer les AOR qui seront nécessaires (mdts annulation recettes années précédentes donc) voilà où mène le laxisme et la fainéantise pour échapper au boulot réglementaire!
remparque: les soldes bidouillés sont généralement et bizarement toujours bons! c'est normal car c'est étudié pour! | |
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Pimprenelle66 .
Nombre de messages : 46 Date d'inscription : 06/12/2010
| Sujet: précisions Mar 11 Fév 2014 - 17:29 | |
| effectivement la gestionnaire précédente n'a pas fait d'AOR mais l'OR a été fait après les remboursements (ceux ci ont donc été intégrés dans l'OR final) . Je n'avais pas vu (je n'ai aucun double ) | |
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Vénérable Intendant ***
Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 17:42 | |
| J'ai traité le cas pour un ER. C'est du super bidouillage pour remettre d'équerre. Mais là j'ai un CA, on verra plus tard si les collègues ne sont pas sympas pour répondre... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 17:46 | |
| J'avais oublié que j'avais un autre double (en dehors de Pimp) J'ai cru un instant avoir perdu la boule |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 17:50 | |
| Attention, le passage d'un système à l'autre génère une diminution des recettes sur l'exercice concerné par le changement : pour faire coïncider le 419 de GFC avec le montant des soldes de porte monnaies virtuels dans le logiciel de gestion de la restauration, on fait un ORR (ou un mandat au 6583). Selon la somme en jeu, on peut être amené à effectuer un prélèvement sur fond de roulement pour ne pas mettre en péril l'équilibre du service de restauration. Et on peut faire ça sans bidouillage. Cela reste sportif, il faut l'avouer. Et cela passe par une information aux personnels.
Je ne connais pas tous les logiciels, mais sur celui que je connais le mieux on a un document qui s'appelle "balance". Sur la balance de janvier on trouve les soldes de début de mois. Bien sûr, il faut avoir uniquement des soldes positifs.
Pimprenelle66 envoie-moi un mail si tu veux, là j'ai aussi un CA.
(que de Pimprenelles pour le Vénérable...) _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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néthou Modérateur
Nombre de messages : 8932 Localisation : Là-haut sur la montagne... Date d'inscription : 11/09/2006
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 19:55 | |
| Moi-aussi j'avais CA ce soir. Ça n'a rien à voir avec la question de Pimprenelle66 ( 66 comme le département ?), c'était juste pour faire comme tout le monde _________________ "Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht
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N@n@rd (Volcan) Modérateur
Nombre de messages : 21453 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 21:39 | |
| Pour moi la problématique principal du bousin est la PJ de l'ORR. Sachant qu'un ORR s'analyse comme un mandat pour le juge des comptes faut pouvoir justifier son montant.
Et pourquoi moi j'ai pas CA comme les autres ? | |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 22:55 | |
| Pour le CA, y'a rien à regretter...
Et si en PJ à l'ORR ou au mandat on met le montant des porte-monnaies au 01/01 (ou au 01/09 selon la date à laquelle on fait le changement), ainsi qu'un vote du CA sur le changement de système, tu en penses quoi ? _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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Vénérable Intendant ***
Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mar 11 Fév 2014 - 23:00 | |
| Winnie a pratiquement tout dit.
On part des états du logiciel à une date (31/12 par exemple) et on regarde le montant des soldes positifs des cartes. Ce montant devra figurer en crédit du 4191. Si les OR ont été fait du montant des vendus, ce 4191 est à 0. Il faut donc faire un ORR du montant qui devra figurer au 4191 (7062-4191). Si il y a des impayés (repas pris en dépassement de la carte) il faudra les prendre au débit d'un compte classe 4 (463 ? 471 ?). Dans ce cas l'ORR sera du montant du 4191 souhaité moins le montant des impayés. Les états issus du logiciels serviront de justificatifs du solde pour le cofi. sauf que parfois la liste des soldes des cartes comporte des vieux, très vieux, reliquats ; et que certains choisissent de ne faire l'ORR que du montant des soldes des cartes encore en service. Cela a le mérite, si on peut employer ce terme, d'éviter les 4664 et de réduire le montant de l'ORR. Dans ce cas on régularise dans le logiciel. C'est pourquoi il est souhaitable de préparer ce nettoyage, voir de le faire en juillet plutôt qu'en fin décembre.
Après, comme dit le Puy-de-Dôme, faut voir comment on justifie l'ORR. | |
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El Doctus ***
Nombre de messages : 1185 Localisation : Très loin Date d'inscription : 08/03/2008
| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? Mer 12 Fév 2014 - 7:43 | |
| L'établissement a fait l'objet d'un audit de la part de la DDFIP.
J'ai posé la question à l'IP qui nous auditait.
Il m'a indiqué que faire les OR en fonction des encaissements était logique car ces encaissements ouvraient droit à consommer des repas à hauteur de tant de repas.
Il a ajoutait que faire les OR en fonction des repas consommés n'avaient pas de sens car l'acte générateur de l'OR était bien l'encaissement. | |
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| Sujet: Re: OR des repas : vendus ou consommés ? | |
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