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 RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3

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Isaac Newton
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delphinus67
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delphinus67
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MessageSujet: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 12:57

Bonjour

Je fais appel à votre expérience pour me dire comment vous procédez pour répartir le 1069 entre les 10691/10692/10693

Et comment faire pour un établissement qui n'a pas informatisé son inventaire ?

Je vous remercie
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newgestio
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 13:24

on met tout au 10690 pour commencer, et il reste 10 mois pour éplucher tout l'inventaire et répartir entre les différents 1069:(
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cavalier solitaire
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 14:16

Ta question est intéressante.

Qui a une solution (à partir d'egimmo) pour trouver les dépréciations concernant les biens acquis sur subvention, ceux acquis sur fonds propres et ceux acquis en dotation?
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PERLE d'
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 14:43

En formation, on nous a indiqué qu'il fallait sortir de l'inventaire comptable :

 tous les biens dont la valeur résiduelle est à 0

 tous les biens qui n'ont plus à subir qu'une année de dépréciation

Soit une grande partie de l'inventaire.

Il va donc falloir annuler les dépréciations subies, donc je penses que après ces opérations, le 1069 sera bcp moins volumineux et peut être plus facile à retracer. A voir après toutes les opérations de sortie d'inventaire.

 

 
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delphinus67
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 14:47

Intéressant, merci je retiens

Je pensais prendre buien par bien mais cela me semblait long comme travail.

Donc on met tout sur un 10690 comme l'a dit notre collègue, sortie d'inventaire ensuite

Mais j'ai un établissement rattaché qui n'a pas encore informatisé ?
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 15:37

delphinus67 a écrit:
Intéressant, merci je retiens

Je pensais prendre buien par bien mais cela me semblait long comme travail.

Donc on met tout sur un 10690 comme l'a dit notre collègue, sortie d'inventaire ensuite

Mais j'ai un établissement rattaché qui n'a pas encore informatisé ?


Tu ne seras pas la seule; pas de bonnes solutions si ce n'est de : nettoyer l'inventaire le plus possible ; ce qui est déprécié et qui n'existe plus ou qui n'est plus fonctionnel bien évidemment; ce qui est complètement déprécié et qui rend encore service, perso, inventaire R, mais à toi de voir.
Après, acquisition d'un logiciel d'inventaire, on saisie , et , année par année, on peut connaître le montant du 1069 par origine de financement; enfin, le comptable après les vérifs qu'il devra (souhaitera) faire, répartira le 1069 dans les trois subdivisions.
J'ai posé une question à un des fournisseurs de logiciel pour savoir quand l'origine des biens dépréciés sera éditable d'un seul "clik". Pint encore de réponse.
Bon courage.......
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 17:19

Attention!!! Attention!!! Attention!!! Attention!!! Attention!!!

Il ne faut surtout pas sortir en 2012 les biens acquis sur dotation (comptes 102x). En effet, cette sortie d'inventaire se fait en deux temps sur deux exercices différents, et le changement de cadre comptable compliquera singulièrement les choses.
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 12:43

PERLE d' a écrit:
En formation, on nous a indiqué qu'il fallait sortir de l'inventaire comptable :

tous les biens dont la valeur résiduelle est à 0

tous les biens qui n'ont plus à subir qu'une année de dépréciation

Soit une grande partie de l'inventaire.

Il va donc falloir annuler les dépréciations subies, donc je penses que après ces opérations, le 1069 sera bcp moins volumineux et peut être plus facile à retracer. A voir après toutes les opérations de sortie d'inventaire.




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Il faut sortir les biens qui ne sont plus utilisés par l'établissement.
Les biens à valeur résiduelle à 0 ou en voie de l'être sont à conserver au bilan tant qu'ils sont utilisés.

Par contre, je ne vois pas trop pourquoi les biens remis en dotation sont à sortir sur deux exercices. Question
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 12:59

Because quand on sort les biens acquis sur dotation, l'écriture 102X/1068X se fait en N+1, au moment de l'intégration des résultats. Sauf que là, N+1, c'est géhefséhercébécé et ça ne va plus être pareil...

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Isaac Newton
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 13:31

J-M a écrit:
PERLE d' a écrit:
En formation, on nous a indiqué qu'il fallait sortir de l'inventaire comptable :

tous les biens dont la valeur résiduelle est à 0

tous les biens qui n'ont plus à subir qu'une année de dépréciation

Soit une grande partie de l'inventaire.

Il va donc falloir annuler les dépréciations subies, donc je penses que après ces opérations, le 1069 sera bcp moins volumineux et peut être plus facile à retracer. A voir après toutes les opérations de sortie d'inventaire.




Rolling Eyes
Il faut sortir les biens qui ne sont plus utilisés par l'établissement.
Les biens à valeur résiduelle à 0 ou en voie de l'être sont à conserver au bilan tant qu'ils sont utilisés.

Absolument: la question des sorties d'inventaire ne se pose de manière pressante que si la comptabilité auxiliaire et la comptabilité générale sont discordantes.

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Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 19:38

Winnie a écrit:
Because quand on sort les biens acquis sur dotation, l'écriture 102X/1068X se fait en N+1, au moment de l'intégration des résultats. Sauf que là, N+1, c'est géhefséhercébécé et ça ne va plus être pareil...

Là je capte pas.
Pas possible de faire un débit 102x par crédit 21x suite à la délibération du conseil d'administration prononçant la désaffectation ?
L'opération c'est :
675/21
Impact sur le 120 qui va ensuite être mis au 1068. Et donc enfin 102x/1068X ?

Je trouve ça compliqué et irréaliste comptablement si le bien n'est pas cédé d'utiliser le compte 675 "Valeur comptable des éléments d'actif cédés".
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 20:31

J'arrive dans un établissement qui est sous IG.

J'ai appellé aujourd'hui Egimmo: 1 an de délai pour la conversion...

Donc qu'en pensez vous, je fais le nettoyage d'inventaire sous IG et la conversion se fera après ?

Merci
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 20:55

@ JM : un crédit du 21X direct, ce serait-y pas bloquant, des fois ? Par exemple parce que c'est un compte utilisé en budgétaire et que la compta ordo doit coller un minimum avec la géné ? J'en sais rien, attention, je réfléchis en direct-live.

Je suis loin d'être au top en écritures d'inventaire, et j'applique bêtement (mais consciencieusement !) ce qui est écrit sur le Gavard, page 334 pour l'édition 2008-2009 : mandat au D 675, OR au ZR 21X, et annulation des dépréciations en N, puis 102X/1068X en N+1. Cette dernière écriture, on ne risque pas de l'oublier, GFC édite une page avec la pièce 14 pour rappeler de la passer en N+1. Ah, et j'ai pris le Gavard car je n'ai pas trouvé de planche sur l'annexe technique de 91.
Alors c'est peut-être "compliqué et irréaliste comptablement", mais j'ai rien d'autre à proposer. Mais je veux bien qu'on me dise comment faire, si j'ai tout faux.

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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeVen 24 Fév 2012 - 10:38

Le problème est la concomittance sortie de biens financés par dotation c/102 et la mise en place de la RCBC au 1/1/13 qu'il verra l'effacement de la (quasi) totalité du 102 par la disparition du 1069 au BE 2013
Donc, si on sort des biens en 2012 financés en compte 102, et que le 102 est à zéro début 2013, on aura du mal à terminer les opérations de sorties des financement 102 qui se passent juste après les opérations de solde du 120 ou 129 en N+1 (cf gavard et document de lille)
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeVen 24 Fév 2012 - 20:10

Winnie a écrit:
@ JM : un crédit du 21X direct, ce serait-y pas bloquant, des fois ? Par exemple parce que c'est un compte utilisé en budgétaire et que la compta ordo doit coller un minimum avec la géné ? J'en sais rien, attention, je réfléchis en direct-live.

C'est vrai. J'oublie, trop souvent, la comptabilité budgétaire.

Un OR ne sera, il me semble, jamais bloquant. Par contre pour le débit 102 ? Cela va nécessiter un mandat. Je doute que la comptabilité budgétaire prévoit un mandat au 102.

L'idéal serait de respecter le PCG pour le changement de méthode comptable (art 314-1). Cela permet une modification direct du haut du bilan avec équilibrage des opérations par le compte de report à nouveau (110 ou 119). Cela évite le passage par le compte de résultat et donc la constatation en N+1 des opérations en N.
Mais, là faudrait l'accord des dieux, pour mettre en oeuvre cette procédure en EPLE. Wink
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeVen 24 Fév 2012 - 21:10

J-M a écrit:
Un OR ne sera, il me semble, jamais bloquant. Par contre pour le débit 102 ? Cela va nécessiter un mandat. Je doute que la comptabilité budgétaire prévoit un mandat au 102.
Non, la procédure prévoit bien une écriture au 102 en compta géné uniquement. Pour l'instant.

Avec la RCBC, c'est bien le compte 119 qui sera utilisé. Voir la planche n°3 dans les documents du module CG1, rubrique RCBC de l'intranet de la DAF.
Les dieux t'ont exaucé cheers

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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeSam 25 Fév 2012 - 15:14

Le fait que les classes 1 et 2 soient en accord avec ce que l'on retrouve sur l'état des dépréciations issu d'egimmo permet il d'être sûr qu'aucune opération n'a été oubliée lors des sorties d'inventaires des années précédentes ? y a-t-il des vérifications à faire entre les différents compte des classes 1 et 2 ?
merci
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeDim 26 Fév 2012 - 11:54

débutant a écrit:
Le fait que les classes 1 et 2 soient en accord avec ce que l'on retrouve sur l'état des dépréciations issu d'egimmo permet il d'être sûr qu'aucune opération n'a été oubliée lors des sorties d'inventaires des années précédentes ? y a-t-il des vérifications à faire entre les différents compte des classes 1 et 2 ?
Tout notre boulot consiste à fournir des chiffres et à pouvoir expliquer comment on les a établis, et prouver qu'on ne les a pas bidonnés. Si ta comptabilité est conforme à ce que dit le logiciel d'inventaire, à moins que ledit inventaire ne soit archi-plein de biens appartenant à la reine d'Angleterre, je ne vois ce qu'on peut imaginer de mieux.

Concernant l'établissement utilisant IG euros, il est encore possible de faire des sorties avec, alors oui, il faut les faire ! A la limite, si l'inventaire est bien nettoyé dans l'ancien logiciel, il restera peut-être assez peu de choses pour qu'on se paie le luxe de faire une saisie à blanc (à partir des listes IG à bien pointer) dans le nouvel outil qui sera acheté parce que nécessaire avec la herse baissée. Même avec un poil de boulot en plus, ça sera moins cher et moins aléatoire que le transfert des données entre logiciels.

Et je rappelle qu'outre Egimmo, il y a aussi WinCZ.

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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeDim 26 Fév 2012 - 22:00

Est ce que tu connais le logiciel WinCZ.

Que vaut il ?
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeDim 26 Fév 2012 - 22:24

delphinus67 a écrit:
Est ce que tu connais le logiciel WinCZ.

Que vaut il ?
J'ai encore la version 4, l'ergonomie est assez mauvaise, mais pas pire que dans mes souvenirs d'Egimmo. Je ne peux que supposer que la version actuelle (je dois prochainement mettre à jour) sera plus sympa.

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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeLun 27 Fév 2012 - 9:14

Pour info un message que j'ai reçu ce jour d'une des sociétés qui gère le marché.

Que l'on ne s'inquiète pas, à la différence de notre beau ministère, les boites privées savent être réactives (surtout quand il y a des sous à gagner)



Ce message est adressé aux responsables des EPLE dans les rectorats ainsi qu'aux formateurs RCBC





Madame, Monsieur,



Je suis le créateur du logiciel EGIMMO utilisé par de nombreux EPLE de votre académie pour tenir et gérer leurs inventaires.

Plusieurs responsables des EPLE et de formateurs RCBC m'ont demandé comment le logiciel EGIMMO peut-il aider les gestionnaires et agents comptables à répondre à la demande de la Division des Affaires financières d'effectuer en 2012 les contrôles et opérations préalables au passage aux amortissements prévu dans la RCBC et si le logiciel EGIMMO s'adaptera au calcul des amortissements en 2013.

Je vous transmets pour information la réponse que je leur ai adressée.



J'ai envoyé un courrier à la Direction des Affaires financières du Ministère de l'Education nationale pour les informer de

- la préparation d'un nouveau logiciel EGIMMO pour 2013 qui intégrera en particulier

o les amortissements irréversibles, réels ou neutralisés, calculés au prorata temporis (année standard de 365 jours),

o les éventuelles dépréciations supplémentaires réversibles, cumulables avec les amortissements et qui obligent à recalculer le plan d'amortissement à compter de leurs constatations.

- la diffusion à partir de la fin mars 2012 d'une mise à jour du logiciel EGIMMO actuel qui aidera les EPLE à effectuer les contrôles et les opérations préalables au passage aux amortissements.



o Contrôles de cohérence de l'inventaire :

§ détection des durées nulles (autres que celles qui sont autorisés au 216) sous la forme d'une liste des biens concernés.

§ détection des comptes de classe 1 et des comptes de classe 2 et 28 erronés ou manquants : les comptes autorisés de la M9.6 seront ajoutés automatiquement dans les nomenclatures qui seront par ailleurs apurées des comptes inutiles. Les comptes de financement acceptés commencent par 102, 13 et 106. Les comptes d'immobilisation acceptés sont ceux qui ont les comptes de dépréciations 280BIS, 2812BIS, 2813BIS, 2814BIS, 2815BIS, 2816BIS et 2818BIS sinon il n'y a pas d'amortissement.

§ certification de l'équilibre comptable entre immobilisations et financements et du rapport comptable £ 1 entre amortissements et immobilisations ou financements puisque le logiciel EGIMMO les garantit.



o Procédure de sortie comptable des biens de valeur résiduelle nulle en 2012 avec conservation à l'invention en cas d'utilité pour l'EPLE.

§ Nouveau filtre de la liste principale de l'inventaire pour obtenir la liste restreinte aux biens de valeur résiduelle nulle au début d'un exercice donné. Ce filtre permettra de sélectionner rapidement un bien qu'on désire sortir définitivement de l'inventaire selon la procédure normale de sortie.

§ Ajout automatique du motif « VRN » non modifiable pour un bien de valeur résiduelle nulle à sortir des immobilisations et à conserver à l'inventaire.

§ Proposition automatisée de sortie comptable des biens de valeur résiduelle nulle à conserver :

· Sélection groupée et rapide sur liste,

· Motif « VRN » automatique,

· Transfert automatique au répertoire après validation des propositions de sortie « VRN ».



o Nouvel état annuel 2012 des immobilisations, des financements et des amortissements

§ Introduction automatique des subdivisions du 1069 : 10691 (dotations) 10692 (subventions) et 10693 (fonds propres) dans les origines de financement qui seront affectés toujours automatiquement aux seuls comptes de capitaux concernés respectivement 102x, 13x et 106x.

§ Amortissements calculés et répartis au prorata des différents financements et regroupés selon les subdivisions du 1069.

§ L'état montre également la valeur résiduelle nette.



La mise à jour sera distribuée gratuitement aux EPLE qui ont un contrat Egimmo-Assistance en cours de validité (4000 EPLE).

Les autres établissements peuvent soit s'abonner soit acquérir le logiciel EGIMMO en s'adressant à la Société Effi qui diffuse le logiciel EGIMMO et en assure l'assistance.



Concernant les corrections que souhaitent faire dès maintenant les gestionnaires et agents comptables, sachez que toutes les corrections sont possibles sur les fiches non sorties si les EPLE ont un abonnement Egimmo-Assistance en cours de validité et, bien sûr, s'ils ont installé la mise à jour (version 1.7 du logiciel EGIMMO) reçue lors du réabonnement ou du premier abonnement. En effet, la mise à jour donne la possibilité de faire des corrections rétroactives tant que l'exercice de l'année de l'abonnement n'est pas clôturé donc 2012.

Si certains gestionnaires ou agents comptables qui utilisent le logiciel EGIMMO ne peuvent pas faire ces corrections, je ne peux que les conseiller de s'abonner à Egimmo-Assistance pour recevoir la prochaine mise à jour.

L'assistance est avant tout un service rendu par la Société Effi pour aider directement par téléphone ou par email les utilisateurs du logiciel EGIMMO ce qui sera fort utile dans la phase préparatoire à la RCBC et en 2013 pour mettre en oeuvre les nouveaux amortissements. L'assistance permet aussi mon intervention directe dans la sauvegarde d'un inventaire envoyée par messagerie sur demande précise d'un abonné au cas où il y ait un problème majeur.



De mon coté, je veille à améliorer régulièrement le logiciel et à y introduire les nouvelles procédures réglementaires ce qui donne naissance chaque année à des mises à jour, certaines sont mineures et d'autres très importantes comme la version 1.7 sorti en mars 2011 (état de l'actif par financement) et la prochaine : la version 1.8 en mars 2012 (contrôles préalables à la RCBC).



Lisez ci-dessous l'annexe pour conseiller, si vous le souhaitez, les gestionnaires et agents comptables à effectuer leurs modifications.



Je reste à votre disposition pour de plus amples renseignements.



Je vous tiendrai au courant lorsque la mise à jour sera prête.



Vous pouvez me transmettre aussi vos suggestions pour faciliter le passage aux amortissements.



Cordialement

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Dernière édition par Bozinchu le Lun 27 Fév 2012 - 9:29, édité 1 fois (Raison : j'ai laissé le nom de la société de toute façon le marché est atone)
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMar 23 Oct 2012 - 15:35

Dupont a écrit:
Attention!!! Attention!!! Attention!!! Attention!!! Attention!!!

Il ne faut surtout pas sortir en 2012 les biens acquis sur dotation (comptes 102x). En effet, cette sortie d'inventaire se fait en deux temps sur deux exercices différents, et le changement de cadre comptable compliquera singulièrement les choses.



Cà veut dire que je ne dois pas proposer de sorties du 1021 ? et changer mes propositions? RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Bangin
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMar 23 Oct 2012 - 21:58

tout à fait
je rappelle à toutes fins utiles que la RCBC n'oblige pas à faire des sorties d'inventaire
L'obligation c'est d'avoir une compta auxiliaire qui colle à la compta géné
mais si c'est nickel il n'y a rien de particulier à faire

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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMer 24 Oct 2012 - 8:13

Bozinchu a écrit:
tout à fait
je rappelle à toutes fins utiles que la RCBC n'oblige pas à faire des sorties d'inventaire
L'obligation c'est d'avoir une compta auxiliaire qui colle à la compta géné
mais si c'est nickel il n'y a rien de particulier à faire

Merci Bozinchu ! mais...je crois qu'ici çà s'impose.. RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Pleure6
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 17:23

Citation :
RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Empty Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3

RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Empty  sumnja le Ven 24 Fév 2012 - 10:38


Le problème est la concomittance sortie de biens financés par dotation
c/102 et la mise en place de la RCBC au 1/1/13 qu'il verra l'effacement
de la (quasi) totalité du 102 par la disparition du 1069 au BE 2013
Donc,
si on sort des biens en 2012 financés en compte 102, et que le 102 est à
zéro début 2013, on aura du mal à terminer les opérations de sorties
des financement 102 qui se passent juste après les opérations de solde
du 120 ou 129 en N+1 (cf gavard et document de lille)

Embarassed Embarassed Embarassed comment procéder si on a un 102xx et un 1391 non soldé en 2013 ? comment faire pour rectifier ?
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 7:58

Peut-être qu'ils n'ont pas à être soldés notamment si dans la cas du 102 les biens ne sont pas totalement amortis ou si dans le cas du 139, les biens amortis sont toujours inscrits à l'inventaire
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MessageSujet: Re: RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3   RCBC -Inventaire -Comptes 10691/2/3 Icon_minitime

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