Decret 2010-99 et vote de la DGH

Merci Boz : il n'est pas exactement anodin . Déja si j'étais CE, je m'arracherais les cheveux (enfin , ceux qui restent ) pour organiser le vote de la DHG dans ces nouveaux délais.
Et la mise en place officielle du conseil pédagogique , qui se superpose aux instances déja existantes pour créer un lieu de délibération réservé aux seuls enseignants, enfonce le coin dans la fissure fonctionnement pédago/fonctionnement matériel née d'une décentralisation inachevée. Au fait, pour titiller là où ca fait mal (éh éh !), où on est nous ???

J'ai pas dit que c'était anodin...

c'est sur ce décret n'est pas anodin y compris pour nous qui sommes au CA. Si la DHG est rejetée nouvel commission permanente puis nouveau CA dans les 10 jours. On va passer son temps dans les réunions...

Bozinchu a écrit:

J'ai pas dit que c'était anodin...

mais j'ai pas dit que tu l'avais dit non plus ?

el condo a écrit:

c'est sur ce décret n'est pas anodin y compris pour nous qui sommes au CA. Si la DHG est rejetée nouvel commission permanente puis nouveau CA dans les 10 jours. On va passer son temps dans les réunions...

Pour avoir assisté à une discussion là dessus lors du dernier CTPD : c'est ce qui se faisait avant dans certains endroits, mais qui résultait de la pratique, les textes n'ayant pas prévu le cas. Maintenant, c'est prévu ...

Eric a écrit:

Bozinchu a écrit:

J'ai pas dit que c'était anodin...

mais j'ai pas dit que tu l'avais dit non plus ?

c'est vrai

Eric a écrit:

Merci Boz : il n'est pas exactement anodin . Déja si j'étais CE, je m'arracherais les cheveux (enfin , ceux qui restent ) pour organiser le vote de la DHG dans ces nouveaux délais.

J'ai au contraire le sentiment que cette modification de l'article R421-9 va considérablement arranger les CE.

En effet, si le CA n'adopte pas la répartition de la DGH, c'est le CE qui le fait. Or, c'est bien ce qui se pratiquait indirectement jusqu'alors.

Ici, la consigne académique donnée aux CE est de réunir à nouveau le CA, jusqu'à 2 fois en cas de persistance d'un vote de rejet de la répartition (soit potentiellement trois réunions au total), pour pouvoir faire jouer ensuite la "théorie des formalités impossibles" en cas de contentieux. Mais le plus souvent, les CE, pragmatiques et pas fous, se contentent du premier vote de rejet : s'ils n'entrevoient pas de solution pour obtenir un vote positif du CA, ils ne retournent pas au casse-pipe : en effet, pour quoi faire ? Du coup, c'est leur répartition de DGH, négociée avec la DOS, qui est mise en oeuvre.

Le nouveau 7° du R421-9 se contente d'inscrire cette pratique dans le droit, en l'encadrant juste par une nouvelle consultation de la CP. Ainsi, fini de se demander ce qu'il adviendrait en cas de contentieux. C'est tout bénéf.

N'empêche que pour les pauvres gestionnaires de la zone A, on va peut être devoir faire un CA pendant les vacances...

Ce sera effectivement plus cool, comme je l'ai dit par ailleurs.

Il est des jours, de parution de décrets entre autres, je me dis, mais ne le répétez pas et que cela reste entre nous, n'est-ce pas ?,
qu'Hippos dans une autre vie aurait fait un très bon CE, ne serait-ce que par sa maîtrise des choses écrites et surtout du temps.

Il aurait eu en permanence au moins deux coups d'avance sur ses collègues, et surtout et c'est essentiel, sans qu'ils s'en rendent compte.


Bref

N'insistez pas, les SixClones, je ne basculerai pas du côté obscur de la force.

Hippos a écrit:

N'insistez pas, les SixClones, je ne basculerai pas du côté obscur de la force.

On dit cela,

Wait and see.

Je retente le coup en 2011
au prochain ministre.


Dis-donc, à la relecture, pour les deux coups d'avance, l'air de ne pas avoir l'air, tu n'as pas basculé dans le démenti...


les SixClones

Hippos a écrit:

Eric a écrit:

Merci Boz : il n'est pas exactement anodin . Déja si j'étais CE, je m'arracherais les cheveux (enfin , ceux qui restent ) pour organiser le vote de la DHG dans ces nouveaux délais.

J'ai au contraire le sentiment que cette modification de l'article R421-9 va considérablement arranger les CE.
En effet, si le CA n'adopte pas la répartition de la DGH, c'est le CE qui le fait. Or, c'est bien ce qui se pratiquait indirectement jusqu'alors.
Le nouveau 7° du R421-9 se contente d'inscrire cette pratique dans le droit, en l'encadrant juste par une nouvelle consultation de la CP. Ainsi, fini de se demander ce qu'il adviendrait en cas de contentieux. C'est tout bénéf.

au cas où tu basculerais quand même : soit vigilant sur l'organisation d'un calendrier permettant d'éviter de perdre un éventuel contentieux sur la seul base du non respect des délais édictés par le 421-9 . qui est d'ailleurs plus exigeant que la seule présentation en CP.

Eric a écrit:

au cas où tu basculerais quand même : soit vigilant sur l'organisation d'un calendrier permettant d'éviter de perdre un éventuel contentieux sur la seul base du non respect des délais édictés par le 421-9 . qui est d'ailleurs plus exigeant que la seule présentation en CP.

Ce sera Eric et rac.



Svp

Eric a écrit:

Hippos a écrit:

Eric a écrit:

Merci Boz : il n'est pas exactement anodin . Déja si j'étais CE, je m'arracherais les cheveux (enfin , ceux qui restent ) pour organiser le vote de la DHG dans ces nouveaux délais.

J'ai au contraire le sentiment que cette modification de l'article R421-9 va considérablement arranger les CE.
En effet, si le CA n'adopte pas la répartition de la DGH, c'est le CE qui le fait. Or, c'est bien ce qui se pratiquait indirectement jusqu'alors.
Le nouveau 7° du R421-9 se contente d'inscrire cette pratique dans le droit, en l'encadrant juste par une nouvelle consultation de la CP. Ainsi, fini de se demander ce qu'il adviendrait en cas de contentieux. C'est tout bénéf.

au cas où tu basculerais quand même : soit vigilant sur l'organisation d'un calendrier permettant d'éviter de perdre un éventuel contentieux sur la seul base du non respect des délais édictés par le 421-9 . qui est d'ailleurs plus exigeant que la seule présentation en CP.

C'est un peu ce que je me disais à la lecture du post d'AC-DC :

AC-DC a écrit:

N'empêche que pour les pauvres gestionnaires de la zone A, on va peut être devoir faire un CA pendant les vacances...

Il doit bien être possible de s'organiser pour prévoir le coup sans CA pendant les vacances. Qui du reste, à mon avis, n'aurait pas le quorum. Ça peut devenir très compliqué, cette affaire, pour qui ne concocte pas son rétro-planning aux petits oignons.



Au fait, les SixClones, c'est bon signe si le forum des bébés PerDir n'aborde pas du tout la question de cette nouvelle réglementation ?

Hippos a écrit:

Au fait, les SixClones, c'est bon signe si le forum des bébés PerDir n'aborde pas du tout la question de cette nouvelle réglementation ?

Tiens, tiens, tu folâtres aussi, aujourd'hui, après ta sieste, chez Gryphe ?
Elle va les sortir si tu plaisantes ainsi.
La réponse est un peu dans ta question :

là-bas, très peu sont chefs, la plupart adjoints, ou faisant fonction, ou se préparant à l'être. Parmi les rares chefs, essentiellement des principaux de collèges.
Donc en fin de compte quasiment personne qui ait à maîtriser une préparation de rentrée, en lycée, et dans de mauvaises conditions comme tu le sais..

C'est pas compliqué : les commentaires domestiques suivis probablement de questions en forum, viendront dans un second temps, une fois que le diable aura été débusqué dans les détails et les recoins des nouveaux textes, l'inventaire des bugs dressé, les synthèses faites, le tout collectionné probablement par d'autres et ailleurs publié.

Mais il n'y a pas de honte à cela. J'ai bien pompé les liens donnés par notre réveil matin corse pour les redistribuer ailleurs fissa et passer coups de fils utiles. Mais j'ai cité Boz'.


SvP

La modification du R421-9 concerne autant les collèges que les lycées. Donc les principaux sont également dans le bain. Et leurs conditions de préparation de rentrée ne sont pas vraiment meilleures que celles de leurs collègues proviseurs.
Mais pour le reste, je suis d'accord avec toi. D'autant qu'ils ne font pas notre veille JO, me semble-t-il. Ils se réveilleront donc avec le prochain BO, ou après la prochaine grand-messe (et/ou note de service) de leur IA et/ou recteur

Hippos a écrit:

fait, les SixClones, c'est bon signe si le forum des bébés PerDir n'aborde pas du tout la question de cette nouvelle réglementation ?

à en juger par les sites que tu fréquentes, les clones ne seraient pas loin d'avoir raison

Très peu de chefs et de personnes intimement concernées. Donc.
On reparlera des effets comparés en collèges et en lycées, des nouvelles dispositions. Je parie, bien sûr, que la gestion en sera plus complexe, les arbitrages à faire plus nombreux, en lycée qu'en collège. Quand à la commission permanente (*), on a pas fini de causer de ce schmilblick dont les inventeurs espéraient bien quelques effets.

Déjà, quelle est la tête d'oeuf qui a modifié le fonctionnement du CVL ?
Il devait avoir du temps de libre, ce pignouf de bureau ministériel, bien davantage que ceux à qui il va en pomper.



(*) Correction après Boz'
Lire plus haut non pas "Commission permanente" mais "Conseil pédagogique".


SvP

SVP a écrit:

Mais j'ai cité Boz'.

Merci

Hippos a écrit:

J'ai au contraire le sentiment que cette modification de l'article R421-9 va considérablement arranger les CE.

Ha ? Y a qu'eux alors.
Parce qu'en collège DGH, en baisse ça signifie 2 CA + 2 CP, le tout en 20 jours. Bref, faut croire qu'il n'y a pas de parents d'élèves et de personnalités extérieures qui siègent aux CA et CP. (les 2 CA et CP c'est mini puisque on peut compliquer avec la question du quorum ce que le texte (4 CA ça vous tente ?), bien entendu, oublie de prendre en compte).

Je n'évoque pas le cas des autorités académiques qui délivrent la DGH à une date ne permettant pas de tenir un calendrier. Genre communication le 25 janvier pour une remontée attendue le 10 février. Tout le monde sait que ça n'existe pas.

Après on s'étonne que les textes ne soient pas appliqués.

Pas totalement faux. Sauf si on a affaire à un IA et une DOS qui ont décidé d'arrêter de marcher sur la tête. Ce qui, je l'admets, n'est probablement pas le cas général.

Ici, il y a quelques années qu'on a décidé d'entendre les objections des CE à ce sujet, et qu'on ne réclame plus les votes de CA que pour la fin mars, c'est-à-dire avant le démarrage des opérations de mouvement par le rectorat début avril. Et encore, on pourrait faire encore plus tard, partant du principe que l'implantation des emplois est une compétence stricte de l'IA, que le CA n'a que la répartition des heures à faire à l'intérieur des DGH qui lui sont attribuées, et que de toutes façons on modifiera les BMP et les HSA jusq'au dernier moment (càd au mieux début juillet, mais parfois même jusque fin août !).

Évidement, en amont du vote par le CA, il y a un gros travail entre la DOS et les CE pour préparer les répartitions et les échanges de services entre établissements aux petits oignons. Pour les services, ça ne change rien à la préparation de rentrée. Pour les CE, en revanche, ça déserre l'étau du calendrier. Il ne tient qu'à l'IA et sa DOS de le déserrer, d'ailleurs. Car la soi-disant nécessité d'obtenir les répartitions de DGH des collèges pour la mi-février n'existe que dans la tête des IA&DOS, c'est du pur fantasme, des « on-a-toujours-fait-ça-comme-ça » qui n'ont aucune justification sérieuse. Comme disent les SixClones, faut arrêter de bouffonner.

Prenons-nous à rêver : ce texte, avec les contraintes nouvelles que tu rappelles, est peut-être l'occasion rêvée pour les établissements d'aller voir leur DOS et de leur expliquer gentiment qu'il devient nécessaire d'arrêter les c eries.

Hippos a écrit:

que le CA n'a que la répartition des heures à faire à l'intérieur des DGH qui lui sont attribuées, et que de toutes façons on modifiera les BMP et les HSA jusq'au dernier moment (càd au mieux début juillet, mais parfois même jusque fin août !).

Grosse hyprocrysie de la DGH. Les règles sont tellement serrées que la liberté de répartition est très restreinte. Et les divergences entre les P1 et P2 amènent parfois à un résultat très différents en septembre par rapport à la DGH de février.

Pour revenir au sujet, j'aimerais bien avoir la génèse de ce décret.
Comment est vu le CA d'un EPLE du point de vue du ministère ? (parce qu'en terme de fonctionnement, je m'arracherais volontiers les cheveux)
Ensuite pourquoi faire de quelque chose d'informel qui semble marcher (le volontariat ça a ses vertus), une institution qui va forcément moins bien marcher ?
Là je suis curieux.

Hippos a écrit:

Pas totalement faux. Sauf si on a affaire à un IA et une DOS qui ont décidé d'arrêter de marcher sur la tête. Ce qui, je l'admets, n'est probablement pas le cas général.

Ici, il y a quelques années qu'on a décidé d'entendre les objections des CE à ce sujet, et qu'on ne réclame plus les votes de CA que pour la fin mars, c'est-à-dire avant le démarrage des opérations de mouvement par le rectorat début avril. Et encore, on pourrait faire encore plus tard, partant du principe que l'implantation des emplois est une compétence stricte de l'IA, que le CA n'a que la répartition des heures à faire à l'intérieur des DGH qui lui sont attribuées, et que de toutes façons on modifiera les BMP et les HSA jusq'au dernier moment (càd au mieux début juillet, mais parfois même jusque fin août !).

Évidement, en amont du vote par le CA, il y a un gros travail entre la DOS et les CE pour préparer les répartitions et les échanges de services entre établissements aux petits oignons. Pour les services, ça ne change rien à la préparation de rentrée. Pour les CE, en revanche, ça déserre l'étau du calendrier. Il ne tient qu'à l'IA et sa DOS de le déserrer, d'ailleurs. Car la soi-disant nécessité d'obtenir les répartitions de DGH des collèges pour la mi-février n'existe que dans la tête des IA&DOS, c'est du pur fantasme, des « on-a-toujours-fait-ça-comme-ça » qui n'ont aucune justification sérieuse. Comme disent les SixClones, faut arrêter de bouffonner.

Prenons-nous à rêver : ce texte, avec les contraintes nouvelles que tu rappelles, est peut-être l'occasion rêvée pour les établissements d'aller voir leur DOS et de leur expliquer gentiment qu'il devient nécessaire d'arrêter les c eries.

Cela sent le vécu. D'ailleurs c'est tout à fait cela.

Tu ferais un très bon emmerdeur de services rectoraux, en deux saisons tu serais chef de file local du syndicat local de ton choix, chez les CE; pour éviter de t'avoir dans les pattes plus longtemps, le recteur local ferait tout pour favoriser ta carrière loin de chez lui; la troisième saison tu serais en tête d'un bahut quatrième exceptionnelle d'une autre académie; la quatrième, le recteur local ferait tout pour que tu rejoignes le ministère pour ne plus te fréquenter en réunions obligatoires; la cinquième, infiltré, tu obtiendrais une ligne de crédit, une reconnaissance institutionnelle et un demi-poste de gestionnaire pour étoffer une équipe à Montluçon (Allier), le tout pour ton pote N@n@rd. Lequel se devra tout de même de payer les frais du ruban de légion d'honneur.
Tu vois, une route toute tracée, pleine de bascules.



Ne me dis pas merci


Corrections orthographiques après BuBu

les six-clones

J-M a écrit:

Pour revenir au sujet, j'aimerais bien avoir la génèse de ce décret.
Comment est vu le CA d'un EPLE du point de vue du ministère ? (parce qu'en terme de fonctionnement, je m'arracherais volontiers les cheveux)
Ensuite pourquoi faire de quelque chose d'informel qui semble marcher (le volontariat ça a ses vertus), une institution qui va forcément moins bien marcher ?
Là je suis curieux.

Je ne réponds pas à ta question, mais anecdotique, du moins je l'espère, ceci :
- du point de vue d'un SG de rectorat - encore en activité et comme il l' expliqua devant inspecteurs et CE, en petit comité certes - un CA d'EPLE cela se manipule.
Et que donc les CE qui ramènent des décisions de CA qui leur déplaisent sont en l'espèce des incapables ET ne doivent s'en prendre qu'à eux-mêmes et pas au rectorat.
Ambiance rectorale.
Alors au ministère ?...


SvP

SVP a écrit:

du point de vue d'un SG de rectorat, encore en activité, devant inspecteurs et CE, en petit comité certes, un CA d'EPLE cela se manipule.

Ce n'est pas un point de vue isolé. Un SG d'Inspection Académique m'a dit la même chose.

BUBU a écrit:

SVP a écrit:

du point de vue d'un SG de rectorat, encore en activité, devant inspecteurs et CE, en petit comité certes, un CA d'EPLE cela se manipule.

Ce n'est pas un point de vue isolé. Un SG d'Inspection Académique m'a dit la même chose.

Il y a des choses qui se pensent et se disent en "OFF".
Elles recouvrent, là, une part de vérité.
Après tout la maîtrise des débats en CA est une qualité nécessaire sans être suffisante. Maîtrise et manipulation requièrent les mêmes outils sans pour autant se confondre.
Elles sont difficiles à entendre, par contre et même en séance de travail, lorsque la réaction négative des CA est essentiellement la conséquence d'impérities rectorales. Mal assumées sur le coup.
Ce secrétaire, tout général qu'il soit, se défaussait à bon compte et évitait quelques exercices introspectifs désagréables, à son recteur et lui-même.

SvP

SVP a écrit:

Tu ferais un très bon emmerdeur de services rectoraux

Pourquoi « ferais » ? Pas besoin d'être CE pour ça. Chef de div en IA, ça marche aussi très bien. Et même doublement quand l'IA prend un malin plaisir à utiliser en réunions académiques toutes les munitions que tu mets généreusement à sa disposition.

Sinon, ton petit parcours est bien alléchant, mais je suis beaucoup trop fainéant pour ça.

Hippos a écrit:

Sinon, ton petit parcours est bien alléchant, mais je suis beaucoup trop fainéant pour ça.

C'est parfait, t'as le bon profil.

SVP a écrit:

Hippos a écrit:

Au fait, les SixClones, c'est bon signe si le forum des bébés PerDir n'aborde pas du tout la question de cette nouvelle réglementation ?

Tiens, tiens, tu folâtres aussi, aujourd'hui, après ta sieste, chez Gryphe ?

Bonjour !
Le forum des bébés perdirs est en pleine préparation de l'oral.
C'est vrai qu'on n'a pas de "veille JO"... Boz est unique, irremplaçable.

La DHG... étrangement, comme beaucoup de sujets, je connaissais mieux du temps où j'étais prof et que mes cours étaient prêts.
Là... entre Orientation concertée, Mondial des Métiers, Contrat d'objectifs, Vie scolaire, beaucoup de vie scolaire, Histoire des arts, Inscriptions aux examens, Brevet blanc, gestion du calendrier de tout le bahut, etc... ben je n'ai pas (encore) touché à la DHG.

J'ai mis tous les liens du JO de jeudi sur le forum perdir (post Réforme du lycée), mais je n'ai rien lu... je vais donc fissa aller regarder l'article que vous mentionnez. Merci pour l'info !

Chez nous... la répartition de la DHG doit être remontée le 10 février... nous laissant à peine le délai réglementaire d'organiser un CA et une Commission permanente avant. Mais on va y arriver !

C'est toujours un plaisir de vous lire... j'apprends plein de trucs sur votre forum.

Bon week-end,
Gryphe