Délirant dépassement de frais de mission

Bonsoir,

Dans la série "j'arrive dans un établissement avec plein de cadavres dans le placard", voici la dernière:
fin juin dernier, des professeurs ont eu l'autorisation de partir à Lisbonne (ordre de mission du chef d'établissement) en louant une voiture au dernier moment pour la remise d'un prix avec deux élèves. En partant, ils tamponnent un sanglier. Nouvelle location de voiture. Toujours à la charge du prof. Ils poursuivent leur route (essence, péage, français, espagnol puis portugais). Une prof qui n'aimait pas faire les trajets en voiture avait pris un billet d'avion Barcelone-Lisbonne. A cause du retard consécutif à l'accident avec le sanglier, elle a raté son avion et a quand même payé son billet.
En septembre, tout ce petit monde demande à être remboursé avec moulte tickets de caisse, de péage français, espagnol et portugais, moulte factures au nom des différents professeurs. Le tout pour un peu plus de 2000 €. Subvention du rectorat 1000 €.
Je ne vois que l'ordre de mission comme pièce valable pour rembourser les frais de déplacement d'un professeur. Le problème, c'est que la voiture de location fait 6 chevaux. Je n'ai aucune pièce pour le justifier. La société de location a vendu la voiture. Après calcul, les frais à rembourser au professeur dépasse les 1000 € de subvention reçu du rectorat. Je fais quoi, je rembourse quoi ? A hauteur de la subvention reçu ?

Excellent sujet de concours !
On voulait les professionnaliser... faut le proposer à la DGAFP !
Bon, sérieux, j'allais me coucher.

Loren B a raison: Pose la question directement au service juridique de ton rectorat, mais pose là aussi parallèlement sur le site de la daf, que notre tutelle apprécie à sa juste mesure les inepties de fonctionnement dans les établissements.

Sinon, au niveau solution il en existe, mais avant tout il en dit quoi ton chef d'établissement?

Il te refile le bébé et toi toi bonne poire qui débarque tu te démerdes?

Et le sanglier, il est mort?

Quel bande de tarés...c'est à pleurer...de rire...?

l'établissement peut rembourser, dans la limite des crédits dont il dispose, les frais des missions ordonnées par le chef d'établissement dans les conditions précisées sur ces ordres de missions elles mêmes respectant le cadre des procédures que le CA a adoptées. Ca n'est certainement pas satisfaisant comme réponse, mais les problèmes tiennent davantage à la situation qu'à la réponse elle même.

coffeeman a écrit:

Loren B a raison: Pose la question directement au service juridique de ton rectorat, mais pose là aussi parallèlement sur le site de la daf, que notre tutelle apprécie à sa juste mesure les inepties de fonctionnement dans les établissements.

Pas d'accord, c'est au CE ou au prof de s'embêter à contacter le rectorat.
On peut avoir tous les ordres de missions du monde, quand ya plus de sous ya plus de sous, le travail du gestionnaire s'arrête.
C'est au CE de prendre une décision désormais.

Faudrait céder les droits du post de Watou à un humoriste
ça ferait un tabac!

Il faut se retourner contre la famille du sanglier ; après tout c'est à cause de lui que les frais ont augmenté....
Pardon.......

Le sanglier a-t-il été tué pendant ou en dehors de la période de chasse ?

Dans le genre, c'est aussi un bel exemple de "je te refile le bébé" de la part du Rectorat... et j'ai aussi donné dans le genre. Au lieu d'acheter les billets, de s'occuper de l'hébergement, etc, etc... ils filent une subvention à l'EPLE et débrouille toi Coco .... surtout quand ils partent en mission envoyés par le Rectorat mais qui ne veut pas gérer le voyage parce que les infos que le professeur va avoir vont profiter à l'EPLE !!!!!

Bon, je vois que ma petite histoire fait rire tout le monde. C'est déjà ça...
Sinon, pour vous, un mail de la société de location du véhicule qui donne les informations concernant la puissance fiscale du véhicule serait-il suffisant comme pièce pour justifier le remboursement des frais de déplacement? Je n'arrive pas avoir autre chose.

non ça ne me fait pas rire, parce que j'imagine très bien le genre de pressions auxquelles tu es exposé ! quant au mél, il te donnerait simplement une information sur le montant qui serait à rembourser si cette dépense était remboursable sous cette forme : s'agissant d'un véhicule de location, si l'établissement prend la mission en charge (voir plus haut), ce sont les frais de location qui sont remboursés : l'indemnité kilométrique ne concerne que le véhicule perso.

Je réponds vite.
Avec un OM tu peux rembourser sur justificatifs les péages (si c'est sur l'OM), repas, nuités; S'agissant d'un véhicule de location et cela étant précisé sur l'OM, tu peux rembourser les factures d'essence et de location du véhicule, mais en aucun cas payer des indemnités kilo. Pour le billet, tu rembourses sur présentation de l'OM l'autorisant et sur justificatif.
S'agissant d'un voyage à l'étranger, tu as aussi la possibilité de l'indemnisation forfaitaire.

Merci de vos précisions (surtout VI). Je vois que j'étais loin de la régularité. Sur l'ordre de mission, il n'y a rien de mentionné pour me permettre de payer quoi que ce soit. Je m'en vais demander au chef d'établissement de faire un faux antidaté ?
Marre de ce boulot...

watou a écrit:

Merci de vos précisions (surtout VI). Je vois que j'étais loin de la régularité. Sur l'ordre de mission, il n'y a rien de mentionné pour me permettre de payer quoi que ce soit. Je m'en vais demander au chef d'établissement de faire un faux antidaté ?
Marre de ce boulot...

Faut juste lui dire que l'OM ne prévoit pas de remboursement, après il fait ce qu'il veut, faux OM ou pas...

(dans un autre registre, je trouve que OM et faux dans la même phrase ça me rappelle des trucs, rappelez-moi contre qui ils jouaient ce week-end ?)

un faux antidaté? si vous entrez dans ce système vous allez bouffer votre casquette très vite.
c'est simple comme a dit VI: si sur OM l'avion n'est pas metionné comme transport autorisé pour une prof n'aimant pas la voiture (rien que ça me fit exploser de rire...) alors je ne paye pas, et pas de faux documents!
l'OM doit tout préciser, en plus une loc implique une facture, pas des frais de déplacements. donc si pas assez de pépettes pas payer plus!!!
et si ça va pas le CE il fait lui même les saisies dans GFC et il les signe, mais PAS MOI!!!

watou a écrit:

En septembre, tout ce petit monde demande à être remboursé avec moulte tickets de caisse, de péage français, espagnol et portugais, moulte factures au nom des différents professeurs. Le tout pour un peu plus de 2000 €. Subvention du rectorat 1000 €.

Pour compléter ce qu'ont dit les collègues, la solution serait un ordre de mission pour l'étranger avec application des frais de mission forfaitaire :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C14CE27CAD8ACA7CFAFED5683FEC7001.tpdjo08v_1?cidTexte=JORFTEXT000000242360&dateTexte=20081021

oui l'ami, mais cautionner à postériori avec un faux une prof qui se met d'office en avion parce qu'elle aime pas la bagnole, ça devient du lourd.

d'ailleurs moi j'aime pas l'avion (oui, oui, je sais...) alors j'exige d'aller au Maroc en paquebot de croisière et de déposer la facture ad hoc au GM. si ça va pas on fera un OM.
HALTE A LA KHONNERIE

V.M.B a écrit:

oui l'ami, mais cautionner à postériori avec un faux une prof qui se met d'office en avion parce qu'elle aime pas la bagnole, ça devient du lourd.

d'ailleurs moi j'aime pas l'avion (oui, oui, je sais...) alors j'exige d'aller au Maroc en paquebot de croisière et de déposer la facture ad hoc au GM. si ça va pas on fera un OM.
HALTE A LA KHONNERIE

VMB j'adore tes posts !