marché public et lot

Bonjour,

Dans le cadre de la création d'un marché public alimentaire, nous avons prévu de créer un lot fruit et légume.

Seulement des adhérents pour des raisons d'achat local souhaitent ne pas adhérer à ce lot.

Alors, voici ma question :

-Peut-on, dans le cadre d'un appel d'offre adhérer à certains lots  et pas à d'autres ?

Cordialement,

Bonjour,
Chaque adhérent soumissionne pour les produits qu'il prévoit d'acheter : il peut s'engager sur tous les produits d'un lot, ou quelques-uns, ou ne pas s'engager du tout dans un lot et choisir d'autres produits dans d'autres lots.

papin a écrit:

Bonjour,


-Peut-on, dans le cadre d'un appel d'offre adhérer à certains lots  et pas à d'autres ?

Oui dans le cadre d'un groupement accord cadre.
Les adhérents s'engagent sur des quantités annuelles ce qui permet de définir le montant prévisionnel du marché. Ensuite, normalement, chaque adhérent est tenu de respecter son engagement, disons dans une fourchette de + ou - 10, 15 %.

Chaque adhérent s'engage sur un ou plusieurs lots et à l'intérieur des lots sur des quantités, voir sur certains articles seulement du lot.