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 REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR

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5 participants
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torchio
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MessageSujet: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 11:13

Bonjour,
dans le cadre d'un projet, peut-on prendre en charge les frais de taxi d'un intervenant extérieur?
Ensuite, concernant les remboursements des frais de déplacement, j'ai trouvé sur le net un document très bien fait de Bernard Blanc mais il date de 2019. Des modifications ont elles été apportées depuis?
Enfin, où pourrais je trouver le calendrier de mise en place du logiciel OPALE?
Merci à vous pour vos réponses.
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Xena
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Xena


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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 11:27

Frais de déplacement :des personnels : a part les tarifs kilométriques, rien n'a changé depuis 2016.
Fais d'un intervenant : chez moi, c'est toujours contractuel et ce doit être facturé par l'intervenant.
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marco
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marco


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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 11:32

OUI
OUI - Vadémécum de février 2022 sur le site "gestionnaire03" (à actualiser avec le dernier arrêté du 14 mars 2022)
OUI - calendrier cible national à retrouver, entre autre,  sur pléiade
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torchio
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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 11:35

Rebonjour,
merci pour vos réponses rapides.
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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 13:40

torchio a écrit:
Bonjour,
dans le cadre d'un projet, peut-on prendre en charge les frais de taxi d'un intervenant extérieur?
Ensuite, concernant les remboursements des frais de déplacement, j'ai trouvé sur le net un document très bien fait de Bernard Blanc mais il date de 2019. Des modifications ont elles été apportées depuis?
Sur le site "gestionnaire03" le vademecum est à jour depuis le lendemain du nouvel arrêté faut juste que je change la date du document.
Et oui on peut rembouser du moment que cela est prévu sur l'ordre de mission de l'intervenant et à partir du moment où celui-ci est considéré comme un collaborateur du service public. Pour moi cela veut dire intervenant à titre gratuit avec prise en charge de ses frais de mission. Si l'intervention est payante c'est la convention passée avec lui qui définit ses droits à prise en charge de ses frais.

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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 14:19

volcan a écrit:
Sur le site "gestionnaire03" le vademecum est à jour depuis le lendemain du nouvel arrêté faut juste que je change la date du document.

Pourtant dans le vade-mecum il n'est fait référence qu'au décret de 2019 un peu partout scratch

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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeDim 27 Mar 2022 - 16:38

Alomero a écrit:
volcan a écrit:
Sur le site "gestionnaire03" le vademecum est à jour depuis le lendemain du nouvel arrêté faut juste que je change la date du document.

Pourtant dans le vade-mecum il n'est fait référence qu'au décret de 2019 un peu partout scratch
  Embarassed  Exact. La page du site a été mise à jour mais ce n'est pas la bonne version du vadémécum qui est en lien. La rectification est en cours.
Désolé....

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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeLun 28 Mar 2022 - 12:34

Normalement c'est bon maintenant.

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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitimeLun 28 Mar 2022 - 19:37

Oui, merci bien

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MessageSujet: Re: REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR   REMBOURSEMENT FRAIS INTERVENANT EXTERIEUR Icon_minitime

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