Bonjour à tous,

Je souhaite faire l'acquisition d'un nouveau véhicule pour le collège (style Renault traffic) mais étant une première pour moi je ne sais pas par quoi commencer.
J'ai déjà vu avec mon agence comptable pour un prélèvement sur fond de roulement et j'ai déjà trouvé une voiture qui correspondrai à nos attentes dans un garage du coin. L'ancien véhicule lui va probablement aller à la casse.
Mais quels sont les démarches à faire en priorité ?

Merci par avance pour vos retours

Bien cordialement

L'ancien véhicule est-il acheté par le garage qui vend le nouveau ?

pour ce genre d'achat je ne peux que te conseiller de publier un MAPA, qui inclura la reprise du véhicule existant, c'est quand même plus propre en terme d'achat public et s'il est correctement rédigé - tout en restant équitable vis à vis de la concurrence - ton fournisseur local aura toutes ses chances.
c'est un coup à prendre ! (j'en ai un cours, je peux te tuyauter en mp)

Pour ce qui concerne l’ancien véhicule, il faudra procéder à la sortie de stock.
J’avais rencontré cette situation en 2019, le post doit être sur le forum.

Je suis sur mon tel, donc je ne sais pas comment copier/coller un lien avec ce matériel
Mon sujet s’intitulait Véhicule destiné à la casse.

Par contre, je viens de me rendre compte qu’il n’est pas dans la bonne rubrique ( mutations). Quelle quiche j’étais 

J'ai modifié la rubrique et voici le lien : https://gestionnaires.actifforum.com/t38738-vehicule-destine-a-la-casse

Toujours au top Alomero
Merci !

volcan a écrit:

L'ancien véhicule est-il acheté par le garage qui vend le nouveau ?

La collègue n'a pas répondu à ma question, preuve que soit la question est réglée soit que la réponse ne l'intéresse plus.
De la réponse dépendent pourtant des écritures budgétaires et comptables et des procédures différentes.
Mais bon....

Bonjour,

je suis dans le même cas, donc je reprends le sujet.
Pour ma part, le nouveau véhicule sera financé en partie par une subvention du conseil départemental et l'autre partie par un prélèvement sur le fonds de roulement. Et j'aimerais bien que l'ancien véhicule (acquis sur fonds propres uniquement) soit racheté par le garage qui va nous vendre le nouveau, ce qui me paraît plus simple.

Je vous remercie alors de bien vouloir me préciser la procédure.

Le fait que le véhicule soit co financé par une subvention et le FdR est sans effet sur la procédure.

1) Pour gagner du temps, faire voter le CA sur le principe de la vente de l'ancien véhicule, les modalités (repris pour l'achat d'un nouveau) et une fourchette de prix.
2) Faire voter la sortie d'inventaire et la destination.
2) Trouver un garage où acheter le véhicule qui accepte de reprendre l'ancien. Un marché avec publicité et mise en concurrence est possible mais non obligatoire vu le montant en cause (sauf achat d'une Ferrari).
3) Faire établir une facture d'achat pour la valeur nette du nouveau véhicule (sans la reprise) puisque le montant de la facture sera la valeur réelle du véhicule à prendre en inventaire.
Faire établir un document pour la reprise (l'achat) de l'ancien véhicule. Ce document sera la PJ (avec l'acte du CA) à l'OR pour la vente de l'ancien véhicule).
4) Payer la facture du nouveau en faisant une compensation comptable pour la vente de l'ancien.
5) Faire les écritures d'inventaire pour la sortie et l'entrée.

Il serait anormal et contraire à l'orthodoxie comptable de ne prendre en compte en compta que la valeur "nette" ; c'est à dire l'achat du véhicule moins la reprise.

Bonjour
sauf erreur de ma part :
- véhicule à faire reprendre : faire une sortie d'inventaire --> désaffectation du bien (avec ensuite (CA suivant) une dbm de niv 3 si véhicule non amorti complètement), faire voter au CA le prix de vente du véhicule, émettre quand le tout est validé une facture que devra régler le garagiste
- véhicule à acheter : rien de particulier sauf à ne pas contracter la dépense (achat véhicule) avec la recette (vente de l'ancien)

sinon les fiches de l'acad de toulouse sont toujours aussi interessanres
bon week

Grosse journée pour moi, je ne prend note de vos réponses seulement maintenant.

Non le garage ne rachète pas l'ancien véhicule.

Merci à tous pour vos retours, cela va bien m'aider à avancer.

Alice a écrit:

Non le garage ne rachète pas l'ancien véhicule.

C'est dommage car c'est beaucoup plus simple pour l'EPLE et surtout économique. Parfois il est bon si on peut d'attendre des offres promotionnelles de reprise de l'ancien véhicule.
Sinon vote du CA sur la sortie d'inventaire et la destination, sur le prix si d'aventure il y a vente et non simple destruction. Penser aux formalités en Préfecture (carte grise à annuler).

Pour avoir un bon, y compris sur les fourgons ou minibus, l'UGAP est imbattable. Du moins il y a 3 ans, environ 40% par rapport au prix public sur un petit véhicule français en tête des ventes à cette époque.