Passation comptable en janvier 2021

D'ailleurs pour celles et ceux qui ne l'utiliseraient pas, ci-dessous quelques diapositives réalisées à partir des graphes sortis de COGEFI, c'est beau, c'est juste, c'est pertinent et ça sort en cinq minutes ...

De grands mercis tous ces outils vont me servir 
Je vais regarder tout cela tranquillement 

J aurai sûrement  besoin de conseils notamment si je dois faire des réserves 
Des je j aurai un peu de temps 
Surtout savoir ce qui est à regarder particulièrement 
Je m interroge également sur une facture qui traîne depuis des mois d un intervenant 
Avec convention mais qui a donné une facture non conforme 
C est un particulier pas desiret et juste sur une feuille facture mais de 1600 € 
À juste titre l agent comptable n a pas voulu payer et m a laissé le bébé  
Comment gérer car je sens que le sujet va venir très bientôt ....

lisa10 a écrit:

J aurai sûrement  besoin de conseils notamment si je dois faire des réserves 
Des je j aurai un peu de temps 
Surtout savoir ce qui est à regarder particulièrement 
Je m interroge également sur une facture qui traîne depuis des mois d un intervenant 
Avec convention mais qui a donné une facture non conforme 
C est un particulier pas desiret et juste sur une feuille facture mais de 1600 € 
À juste titre l agent comptable n a pas voulu payer et m a laissé le bébé  
Comment gérer car je sens que le sujet va venir très bientôt ....

Pour les réserves tu as 6 mois et possibilité de demander un nouveau délai de 6 mois. Les réserves doivent porter avant tout sur les créances et notamment les créances irrécouvrables faute de diligences. Faire le point sur les créances est une de tes priorités et faire des relances si nécessaire. Après il faut voir si tes soldes de classe 4 sont justifiés. Ce sont les 2 points principaux. Regarde aussi si les factures ont bien étaient envoyées suite aux OR (notamment pour les subventions où existent parfois des délais de demande).
Pour l'intervenant voir ma réponse ici :
https://gestionnaires.actifforum.com/t41027-remuneration-d-artistes#623710


Sinon, si tu ne l'a pas vu dans un autre message tu as :
http://www.intendance03.fr/Vademecum-periode-inventaire-1120.pdf

Ok pour les réserves je regarderai ces points 

J ai lu les messages sur les intervenants 
La convention existe ( régularisée)
Mon souci c est la facture fournie qui n est pas conforme 
Écrite à la main sur une feuille blanche pas de siret envoyée par mail 
C est ça qui me pose problème

Si c'est un particulier qui n'est pas inscrit comme entrepreneur et qui n'intervient pas pour un organisme, il y a un problème car dans ce cas, pour moi, ce n'est plus un marché public mais un contrat de travail avec tout ce que cela implique.
Quelle est la nature de l'intervention ?

Pour les réserves, Espace Créteil t'a préparé tout un canevas qui permet de faire des choses pertinentes et efficaces en évitant de perdre son temps voire de se ridiculiser en émettant des critiques à côté de la plaque : https://espaceple.org/spip.php?article669

Pas de SIRET, pas de facture réglementaire. Et si l'on te fournit un numéro, je t'invite vigoureusement à le vérifier pour le cas où l'on t'enfumerait : http://intendancezone.net/spip.php?article1012

Si tu ne les a pas auprès de toi, va te procurer les abrégés de Volcan sur son site www.gestionnaire03.fr, c'est indispensable quand on devient AC, vraiment.

Tu as des abrégés sur les pièces justificatives de la dépenses, sur les imputations, sur les frais de déplacement, sur les MAPA ...

sinon, ta bible en matière de PJ et de mentions sur les factures, le décret du 20 janvier 2016

Annexe C

Enonciation des mentions devant figurer sur les factures ou les mémoires


Aucun formalisme autre que celui prévu par le code général des impôts n'est exigé pour les factures ou les mémoires transmis à titre de pièce justificative. Il suffit que les mentions suivantes y figurent explicitement (1) :
1.Le nom ou la raison sociale du créancier.
2. Le cas échéant, référence d'inscription au répertoire du commerce ou au répertoire des métiers.
3. Le cas échéant, numéro de SIREN ou de SIRET.
4. Date d'exécution des services ou de livraison des fournitures et désignation de la collectivité débitrice.
5. Pour chacune des prestations rendues, la dénomination précise, selon le cas les prix unitaires et les quantités ou bien les prix forfaitaires.
6. Le montant et le taux de taxe sur la valeur ajoutée légalement applicable ou, le cas échéant, le bénéfice d'une exonération.
7.Tous rabais, remises, ristournes ou escomptes acquis et chiffrables lors de l'opération et directement liés à cette opération.


(1) L'arrêté en lettres ou en chiffres par l'ordonnateur est obligatoire lorsqu'une modification a été opérée à la suite d'une erreur commise dans le montant de la facture ou du mémoire établi par le créancier.

bonjour
quelques nouvelles après ces deux mois bien chargés
les vacances ont été bienvenues ...
je tenais à vous remercier pour votre aide et vos conseils
à mes différentes interrogations ...


je suis dans les comptes financiers encore quelques rapports à finaliser 
cela se passe bien

maintenant je me pose le problème des réserves
pouvez vous me donner des indications sur ce qui est important de relever ?
merci d'avance

Les créances qu'on a laissé se prescrire.
Les soldes de classe 4 et 5 non justifiés.

lisa10 a écrit:

maintenant je me pose le problème des réserves
pouvez vous me donner des indications sur ce qui est important de relever ?

https://espaceple.org/spip.php?article669

bonjour
quelques nouvelles
j'ai survécu malgré les difficultés
mais j'ai effectivement passé beaucoup d'heures au travail ....
enfin l'essentiel est passé
mes COFI sont tous sortis  et il ne m'en reste plus qu'un seul à présenter
je vais profiter un peu de ces vacances pour relâcher ...
merci encore pour votre soutien et vos conseils éclairés qui m'ont permis
d'avancer plus sereinement