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 Groupement alimentaire

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3 participants
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MessageSujet: Groupement alimentaire   Groupement alimentaire Icon_minitimeDim 6 Sep 2015 - 18:05

Bonjour à tous et à toutes

Tout d'abord bonne rentrée à tout le monde !! J'espère (mais je ni crois pas trop) que cette année scolaire sera un peu plus cool que la précédente......

J'en viens à ma question, si je veux faire partie du prochain groupement alimentaire qui devrait être mis en place par le lycée dont je dépends par l'agence comptable avec bien sur marché public à la clé, faut-il l'autorisation du CA pour y entrer ??

Merci d'avance pour vos élaircissements
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MessageSujet: Re: Groupement alimentaire   Groupement alimentaire Icon_minitimeDim 6 Sep 2015 - 18:10

Il y aura une convention à signer, donc la réponse est positive.

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MessageSujet: Re: Groupement alimentaire   Groupement alimentaire Icon_minitimeDim 6 Sep 2015 - 18:13

AH oui c'est vrai.... Merci
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MessageSujet: Re: Groupement alimentaire   Groupement alimentaire Icon_minitimeDim 6 Sep 2015 - 18:19

Sans compter l'autorisation de signer les engagements pour les marchés qui en découleront....

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MessageSujet: Re: Groupement alimentaire   Groupement alimentaire Icon_minitimeLun 7 Sep 2015 - 21:56

A moins que le convention du groupement prévoit que l'ordonnateur de l'établissement-coordonnateur du groupement signe les actes d'engagement avec le titulaire au nom des membres du groupement. (Ce qui est un bon moyen d'éviter pas mal de paperasse inutile)
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MessageSujet: Re: Groupement alimentaire   Groupement alimentaire Icon_minitime

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