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 pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain

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AuteurMessage
cocobeloeil
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cocobeloeil


Nombre de messages : 328
Localisation : far far away
Date d'inscription : 12/10/2012

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MessageSujet: pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain   pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain Icon_minitimeJeu 18 Juin 2015 - 16:13

je dois rémunérer une lecture d'un auteur affilié à l'AGESSA, une déclaration de diffuseur et une note de droits d'auteur présentant un tarif brut détaillant les cotisations qui seront reversées par l'auteur à l'AGESSA vous suffiraient-elles ? Peut-être demander un document attestant l'affiliation de l'auteur?
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