ECRITURES SRH AVEC QUOTIENT FAMILIAL REGION ILE DE FRANCE

Bonjour,
je voudrais savoir quelles écritures comptable sur GFC sont à faire dans le cadre de la réforme du quotient familial dans la Région Ile de France?
je sais qu'il faut faire un ordre de reversement ainsi qu'un ordre de réduction de recette sur VE du montant de la différence entre le quotient familial constaté par nos services et celui constaté par la Région.
Je me demande ensuite s'il faut faire un ordre de réduction de recettes au niveau du SRH compte 7062.
Merci de vos réponses.

je connais pas le truc mais je comprends encore moins les écritures
En quoi un quotient familial en SRH pourrait il entrainer un Orvt et un OAR sur VE?
Pour une annulation il faut une écriture préalable.

Peut-être que la différence entre chacun des différents montants facturés aux familles est compensée par une aide gérée au service VE. Une sorte de bourse de la collectivité. Alors une modification de l'aide accordée donne bien lieu à un Orv et un OAR sur VE.
Si c'est bien cela, le montant de l'OR au SRH 7062 est le tarif maximum, indépendamment de l'aide ou la bourse à laquelle peut prétendre la famille. Il n'y a donc rien à faire au SRH, budgétairement parlant. Juste adresser une facture rectificative à la famille, qui va devoir payer la différence entre l'aide initiale et l'aide recalculée par la collectivité.

salut,

j'ai vu ton post et je souhaitais y répondre mais je n'avais pas fini les écritures, je ne les ai d'ailleurs toujours pas finies.

je te les livre donc ci-dessous brutes, produites à 99% par l'intendant zonard lui-même (le 1% d'erreur c'est moi) :

LA COMPENSATION REGIONALE :

mandat :

compta bud : mandat : VE 6576 du montant TOTAL
compta géné : réception et ventilation (manuelle) sur le 4112 et divers 419xx si il y a une aide sur divers tickets (élèves, étudiants, ...)

OR : VE 7442 du total et prise en charges en 44125xx (aides)

(bien entendu, chaque compte n'est débiteur que de l'aide, les soldes créditeurs de chaque type de recette restent sur les comptes d'avance)

REVERSEMENT DES COTISATIONS FRR ET FCSH :

pour les usagers bénéficiant de l'aide régionale : mandat du total sur SRH 6562

Compta géné : réception par le 4662, puis 4081 (par exemple) puis ventilation manuelle dans la page de saisie des écritures : le montant de la réfaction (la part du FRR prise sur la compensation régionale) est à ventiler au 44125qf ou 44125xx (là ou tu payes l'avance de compensation) et le reste est à régler par l'extourne au receveur des finances publiques au 4081 (LA ReGION).

AJUSTEMENT DES RECETTES

LES SERVICE DE LA REGION,DANS NOTRE CAS ET SUITE a L'ENQUËTE DE FRéQUENTATION, SE SUBSTITUENT AU COMPTABLE ET DéTERMINENT LE MONTANT DES RECETTES FINAles. L'opération qui était, avant, la première et déterminait toutes les autres est maintenant la dernière, car ces services appliquent une réfaction 0.20 € par repas, ce qui n'était pas prévu dans la plupart des budgets.

pour clore les opérations, il nous faut passer une annulation de recettes qui fasse coller nos recettes élèves (forfaits et tickets) avec celles déterminées dans le "décompte général bla bla...". A ma question de savoir si la cour régionale des comptes avait été consultée sur ce montage, je n'ai pas eu de réponse.

C'est l'opération la plus délicate car il faudrait pouvoir justifier précisément de cette réfaction, ce qui n'est pas le cas de beaucoup et c'est pourquoi, je la remets à demain parce qu'il est tard.

Deux choses
Déjà l'aide en provenance du VE ne se réparti pas manuellement
On réceptionne le mandat au 585 et on fait une FQE
Il y aura donc traçabilité.
Après je ne comprends pas l'OAR ou le Orvt
Même s'il y a une aide l'OR des familles reste identique.
C'est simplement la région qui se substitue aux familles (à l'instar de l'Etat dans le fonds social) .

Faut plus d'infos

C'est un peu plus compliqué que ça : il y a un écart de 20 centimes qui se promène entre le montant dû par la famille + le montant de l'aide Région et la somme constatée. D'où l'allusion à l'avis de la CRC sur la mise en oeuvre de ce dispositif...
Je ne connais pas le truc dans le détail, mon département n'est pas encore concerné par sa mise en oeuvre.

il n'en reste pas moins, que je ne vois pas pourquoi il faudrait faire un OAR

Ce ne serait pas la première fois que la collectivité mettrait en place une procédure intenable sur le terrain.
Sur les modalités financières d'exploitation des SRH, j'en ai vu passer quelques unes depuis 2006 entre la Région et le Département qui n'est pas non plus avare d'idées fumeuses en la matière...

Fumeux ou pas, ils ne peuvent contrevenir à la réglementation comptable...

Initiales GM a écrit:

C'est un peu plus compliqué que ça : il y a un écart de 20 centimes qui se promène entre le montant dû par la famille + le montant de l'aide Région et la somme constatée. D'où l'allusion à l'avis de la CRC sur la mise en oeuvre de ce dispositif...
Je ne connais pas le truc dans le détail, mon département n'est pas encore concerné par sa mise en oeuvre.

?????? c'est quoi cet avis?

Ils ne contreviennent à rien, ils demandent aux établissement de le faire !

gaab a écrit:

A ma question de savoir si la cour régionale des comptes avait été consultée sur ce montage, je n'ai pas eu de réponse.

C'est l'opération la plus délicate car il faudrait pouvoir justifier précisément de cette réfaction, ce qui n'est pas le cas de beaucoup et c'est pourquoi, je la remets à demain parce qu'il est tard.

Cet avis.

Les recettes ont été évaluées en tenant compte d'une aide par repas.
 Au cours de la mise en place, il a été décidé que l'aide serait diminuée de 0.20€/repas.

En théorie, il faut déduire la recette de 0.20 / repas pris et compensés.

C'est la CT qui détermine les écritures et leur montant au vu d'une enquête de fréquentation remontée fin décembre, début janvier.

Voilà et c'est là que les ennuis commencent

gaab a écrit:

Les recettes ont été évaluées en tenant compte d'une aide par repas.
 Au cours de la mise en place, il a été décidé que l'aide serait diminuée de 0.20€/repas.

En théorie, il faut déduire la recette de 0.20 / repas pris et compensés.

C'est la CT qui détermine les écritures et leurs montant au vu d'une enquête de fréquantation remontée fin décembre, début janvier.

Voilà et c'est là que les ennuis commencent

La CT vous écrit de réduire les recette élèves de 20 cts par repas ????

c'est bien ce que je dis depuis le début...
c'est n'importe quoi ce truc...

gaab a écrit:

je te les livre donc ci-dessous brutes, produites à 99% par l'intendant zonard

Je décline toute responsabilité dans ce bouzin infâme ! Je suis venu au secours de gaab, il fallait avancer, on a avancé en faisant comme c'était plus ou moins marqué par la région, c'est tout. Après, je me suis lavé les mains avec de la javel du berlingot, et je me suis rincé la bouche avec un verre d'eau de Cologne.

Bozinchu a écrit:

c'est bien ce que je dis depuis le début...
c'est n'importe quoi ce truc...

Ah, je ne suis pas d'accord, pas n'importe quoi du tout. C'est une provocation de plus pour nous pousser à quitter le métier, voilà précisément ce que c'est. Je suis bien placé pour pouvoir vous dire que le conseil régional a soigneusement étudié le système du CG 93, et a cherché le moyen de faire encore pire. Et ils y sont arrivés avec un talent qui force le respect.

M'en parle pas, ce truc nous pend au nez à court terme..... on va se faire suer pour 60 dossiers .....

J'ai bien précisé que le 1% était de mon fait,

l'objectif du QF a été atteint et nous avons plus d'élèves au restaurant scolaire et qui payent moins
mais la logique comptable du truc m'échappe toujours.

je viens de calculer l'annulation de recettes à faire qui devrait être de 0.20 par repas (à condition de ne modifier aucune fiche élève depuis le 1er septembre, bonjour!)
Quoi que je fasse, je n'ai que des écarts inexplicables, inférieurs à l'OAR théorique, c'est toujours ça.

D'après le concepteur du logiciel, vu ce jour, il eu fallu ne rien modifier du tout pour espérer tomber juste, à condition que toutes les fiches aient été paramétrées correctement depuis le départ... Quand on sait qu'on a commencé à récupérer la majeure partie des justificatifs à partir d'octobre novembre, ça laisse de l'espoir.

le projet, en réalité, est d'installer le logiciel d'enquête région, qui s'appelle OGIL, directement dans les logiciels ALISE, Orcadia et Turboself. Les premières installations étant prévues pour mai 2015.

ceci, en particulier, me donne envie de me tirer : l'idée de base, c'est que nous fraudons et l'installation du module OGIL qui fera remonter automatiquement la fréquentation des chaque usager au restaurant scolaire leur permettra de ne compenser que les repas réellement pris, comme si nous avions le temps de frauder, comme si l'idéal ne serait pas de se passer de cette machine à faire voter.

Pourquoi avoir tant travaillé, pourquoi s'être fait suer des week-end entiers, qu'ils se déplacent donc pour faire leur propres écritures !

allez, au lit !

gaab a écrit:

le projet, en réalité, est d'installer le logiciel d'enquête région, qui s'appelle OGIL, directement dans les logiciels ALISE, Orcadia et Turboself. Les premières installations étant prévues pour mai 2015.

ceci, en particulier, me donne envie de me tirer : l'idée de base, c'est que nous fraudons et l'installation du module OGIL qui fera remonter automatiquement la fréquentation des chaque usager au restaurant scolaire leur permettra de ne compenser que les repas réellement pris, comme si nous avions le temps de frauder, comme si l'idéal ne serait pas de se passer de cette machine à faire voter.

Pourquoi avoir tant travaillé, pourquoi s'être fait suer des week-end entiers, qu'ils se déplacent donc pour faire leur propres écritures !

allez, au lit !

A rapprocher au discours lors réunion des ATTE du CRIF les 11 et 12 février.
Un excellent passage... et un rappel des missions de la vie scolaire... comme avant!

Initiales GM a écrit:

gaab a écrit:

Les recettes ont été évaluées en tenant compte d'une aide par repas.
 Au cours de la mise en place, il a été décidé que l'aide serait diminuée de 0.20€/repas.

En théorie, il faut déduire la recette de 0.20 / repas pris et compensés.

C'est la CT qui détermine les écritures et leurs montant au vu d'une enquête de fréquantation remontée fin décembre, début janvier.

Voilà et c'est là que les ennuis commencent

La CT vous écrit de réduire les recette élèves de 20 cts par repas ????

Bozinchu a écrit:

c'est bien ce que je dis depuis le début...
c'est n'importe quoi ce truc...

Si l'aide de la CT diminue de 0,20 il n'y a aucune raison d'une annulation de recettes au SRH.
Le tarif n'est pas modifié. Les créances initiales sont les mêmes. 
Seule va être modifiée l'aide,  donc les familles devront payer les 20cts supplémentaires. 
Seul le VE sera impacté de cette diminution de l'aide...

c'est une modification de tarif en cours de trimestre,
les familles sont facturées en fonction de leur quotient familial selon 10 tranches, ça ne change pas,
la région compense ce que les familles ne paient pas,
là, elle va compenser 0.20 de moins par repas (consommé),
fini le fromage sur les pâtes !

gaab a écrit:

c'est une modification de tarif en cours de trimestre,
les familles sont facturées en fonction de leur quotient familial selon 10 tranches, ça ne change pas,
la région compense ce que les familles ne paient pas,
là, elle va compenser 0.20 de moins par repas (consommé),
fini le fromage sur les pâtes !

Non, financement de tous les repas servis!!! et fini les 9 000 tonnes annuelles  de denrées à la poubelle...J'Y étais le11 février?

En gros, le truc de la région, c'est que le tarif du point de vue de l'ordonnateur c'est 4,00 €, et le tarif du point de vue du comptable, c'est 3,80 €. Donc chaque repas fourni dans une cantine de lycée IDF est supposée coûter, dans ce système, 0,20 € de débet au comptable concerné. Pour moi ça fera 20 k€ par an dans l'os. J'en redemande.

oui, j'ai bien écrit repas consommés

nous aussi, on était enthousiaste et on s'y est beaucoup investi,le résultat est à la hauteur d'ailleurs, plus d'usagers qui payent moins (+25%),

attends d'avoir à te cogner la face obscure du machin et dis-nous mi-novembre combien de familles ont pensé à te ramener les papiers,

les mêmes qui refuseront de payer la somme maximale parce qu'ils ne l'ont pas fait.

L'intendant zonard a écrit:

En gros, le truc de la région, c'est que le tarif du point de vue de l'ordonnateur c'est 4,00 €, et le tarif du point de vue du comptable, c'est 3,80 €. Donc chaque repas fourni dans une cantine de lycée IDF est supposée coûter, dans ce système, 0,20 € de débet au comptable concerné. Pour moi ça fera 20 k€ par an dans l'os. J'en redemande.

Les AC concernés ont réagi au moins ? Les gestionnaires font l'OAR en dépit des tarifs notifiés par la Région pour l'année 2014 ? Les AC prennent en charge ??? Ou bien ils acceptent le possible débet ???
Il y a quelques années, un département francilien a voulu jouer au n'importe quoi avec les créances de DP : après avoir dit qu'ils allaient assurer le recouvrement (en sous entendant que dans les EPLE, nous n'étions qu'une bande d'incapables et en affirmant qu'ils avaient l'autorisation de la CNIL pour exploiter les fichiers issus de GFE alors qu'ils ne l'avaient pas), ils ont voulu nous refiler le recouvrement avec plus de 6 mois de retard quand ils ont été bien dans la mélasse.
Ils ont voulu aussi qu'on leur verse les bourses (ils n'avaient pas compris que la compensation était inapplicable si ce n'était pas l'AC qui détenait la créance...).
On a même reçu des instructions du Rectorat en plein milieu de vacances scolaires (sous forme de note sans en tête...), nous disant de faire ce que la CT demandait sans faire de vagues. La CT a demandé aux chef d'établissement d'écrire aux familles qu'on allait reprendre le recouvrement, qu'on allait accorder des délais de paiement pour que le retard pris ne les pénalise pas... Une pure merveille !
Les AC (souvent en poste en lycée) n'avaient JAMAIS été ni consultés ni même informés.
Au retour des vacances, on a eu tôt fait de se réunir et de leur pondre une réponse qui leur expliquait les textes qu'ils semblaient ignorer et le fait qu'aucun d'entre nous ne prendrait en charge les OR que les ordos pourraient émettre.
Eh ben, on n'en a plus jamais entendu parler après....

L'intendant zonard a écrit:

L'IZ génial a écrit:

C'est une provocation de plus pour nous pousser à quitter le métier, voilà précisément ce que c'est. Je suis bien placé pour pouvoir vous dire que le conseil régional a soigneusement étudié le système du CG 93, et a cherché le moyen de faire encore pire. Et ils y sont arrivés avec un talent qui force le respect.

Vu le fou rire que cet extrait a provoqué, le chef ne va pas tarder à me demander pourquoi...

Je continue la démonstration. La CR a dit que le tarif est de 4,00 €. Et les OR de ce montant. Mais il faudrait faire les encaissements sur la base de 3,80 €. Ensuite, le CR dit à l'ordonnateur de combien il faut faire un ordre d'annulation de recettes pour les 0,20 € de différence. Mais seulement pour les repas pris !

A supposer, soyons optimistes, que le juge du compte trouve que tout est OK dans ce truc aberrant de l'annulation de recettes, les vingt centimes de différence sur les repas non pris, qui les paie ? Le comptable en débet. Dans mon ancien lycée (je sais que mon successeur ne lit pas le forum, je lui épargne donc de pourrir ses vacances), ça représente une paille de 800 € sur le seul trimestre septembre-décembre, sur la base de l'activité que j'ai connu.

Dans cette affaire, il y a trois camps bien distincts :

- les élus du CRIF qui veulent juste donner des sous pour la cantine et augmenter le nombre de repas, tout en limitant le gaspillage alimentaire, sans trop rien changer à nos habitudes par ailleurs ;
- nous autres qui sommes d'accord avec les objectifs ci-dessus, que du bon à prendre ;
- des fonctionnaires, ou pire, des communicants foireux payés par le conseil régional, qui ont la conviction que le paiement de la DP au forfait c'est vraiment pas pratique, c'est nul. Sauf que c'est par le forfait que l'on assure la meilleure équité sociale, et le moins de gaspillage alimentaire.

Devinez qui est en train de gagner ?

Après, de la réunion que j'ai vue il y a dix jours, j'ai confirmation que la volonté d'unifier les tarifs de DP ne saurait en aucun cas aboutir à une diminution de la qualité des repas servis. Les DP des établissements du 7e ou du 16e où j'ai pu prendre un repas ou deux, servent des yaourts de marque, bio au lait entier avec morceaux de fruits, là où je n'ai pas pu souvent payer autre chose que des yaourts aromatisés bas de gamme. Normal, chez eux c'est plus cher. Et bien, pour garantir la qualité dans les beaux quartiers après la baisse de leurs tarifs, il est prévu que le conseil régional compense ! Forcément, une petite subvention, ils en avaient besoin, ces pauvres enfants n'ont que des profs agrégés hors-classe, leur cerveau doit être mieux alimenté que celui des pauvres de la banlieue qu'on place devant des contractuels inexpérimentés ramassés où l'on peut.

Et bien je suis bien contente d'avoir quitté il y a quelques années le CR d'ile de France pour ma CT actuelle.
Car si ici aussi elle a voulu faire du social à travers la DP, elle a mis en place un système carré et applicable : un tarif aidé compensé par une subvention établie aux vues des statistiques des droits constatés du trimestre (où les tarifs aidés apparaissent distinctement). De plus pour que cela ne soit pas une charge pour nos trésoreries, la CT nous fait en début d'année une avance de trésorerie pour compenser le fait que le montant du premier versement n'est connu qu'à la fin du trimestre.
De plus c'est la CT qui instruit les demandes des familles et nous indique les bénéficiaires (bon un peu tard c'est vrai, mais on ne peut pas tout avoir).
Il faut dire aussi que ce système a été élaboré en concertation avec un groupe de travail qui intégrait plusieurs GM/AC.

Quand j'étais en Creuse (et c'était pas hier) le CG avait mis en place un système de bourses départementales.
De notre côté nous étions en charge de leur donner les noms des élèves DP et il nous versait les bourses qui venaient en déduction des sommes dues par les familles.
C'était clair et pratique.
pourquoi en serait il autrement ailleurs?