RCBC et contributions entre services...

Bonjour à tous!

N'ayant eu que très peu de formation RCBC et devant faire comme tout un chacun mon budget rcbc, j'ignore comment y intégrer les contributions entre services notamment entre services spéciaux et services généraux pour la viabilisation.

Quelqu'un pourrait-il m'expliquer les écritures à passer (codes,domaines et compagnie)?

D'avance merci.

Axos.

ça ne change pas pour la contribution du R2 au SG :
6588 en dépenses sur le R2 (0CONTSG, par exemple, mais tu restes libre)
7588 en recettes en ALO (perso, j'en mets aussi en AP)

et pour les voyages, voir ici

Merci pour ta réponse Mad!

Toutefois, je pensais que la préparation budgétaire interdisait de prévoir des comptes en dépenses, que ceux-ci n'apparaissaient qu'à la liquidation de cette dernière.

J'avoue ne plus comprendre...

Axos.

Mad Max a écrit:

ça ne change pas pour la contribution du R2 au SG :
6588 en dépenses sur le R2 (0CONTSG, par exemple, mais tu restes libre)
7588 en recettes en ALO (perso, j'en mets aussi en AP)

et pour les voyages, voir ici

Du reversement du SRH qui finit en crédit pédagogique. Intéressante expérimentation!

Il est une évidence que le SRH doit s'équilibrer en recettes et en dépenses. Prévoir des reversements entre SRH et AP est une hérésie ; prévoir des reversements entre SRH et ALO une forme d'amateurisme qui tendra heureusement à disparaitre au fur et à mesure de l'avancement des collectivités dans la gestion du SRH. Il est possible de retracer la totalité des dépenses du SRH au sein du service spécial en définissant des clés de répartition pour les dépenses qui ne sont pas immédiatement identifiables (cas de la viabilisation en l'absence de compteurs div isionnaires).

Mad Max a écrit:

0CONTSG, par exemple, mais tu restes libre

Mauvais conseil sur le code activité
il faut utiliser le code 0CTINT qui permet de vérifier l'égalité entre les 7588 et le 6588 (qui n'existe pas)

Bozinchu a écrit:

Mad Max a écrit:

0CONTSG, par exemple, mais tu restes libre

Mauvais conseil sur le code activité
il faut utiliser le code 0CTINT qui permet de vérifier l'égalité entre les 7588 et le 6588 (qui n'existe pas)

En décodé, ça veut dire quoi "CTINT" je pensais mettre "CONTR"?

Exactement c'est le code 0CINT qui doit vouloir dire Contributions INTernes

il faudra utiliser ce code si on veut la concordance, mais ce n'est pas une obligation

l'utilisation de CINT n'est peut-être pas obligatoire mais certainement indispensable. Si on ne l'utilise pas :

• nous aurons un message en PBUB pour nous indiquer le déséquilibre avec le compte "miroir" 7588 (0cint=6566)
  
• ce message n'est pas blocant donc on peut effectivement paser outre, mais quel intérêt ?
  
• les autorités de controles riquent de faire une observation (voir site de la DAF : présentation aux collectivités territoriales)
  

pour avoir terminé ma prépabud en RCBC tu ne peux pas mettre de 0CINT en AP - il faut saisir en ALO.

Tout à fait d'accord puisqu'il ne peut y avoir de participation entre les 3 services généraux, mais seulement entre les services généraux et un service spécial. la participation s'enregistre en dépenses au 0cint du service spécial (en principe SRH ou EMOP) en contrepartie du 7588 dans ALO.

il n'y a plus de participation pour financer les accompagnateurs pour les voyages puisque ceux ci se gèrent en AP (attention toutefois de prélever sur le fonds de roulement le montant correspondant afin que la CTR ne pense pas qu'elle finance les accompagnateurs.)

On est d'accord que la contribution se retouve en dépense au SRH mais aussi en ALO et en recette au 7588 au ALO

c'est une question ou une affirmation?
Mais dans les deux on est d'accord avec toi

Miou a écrit :  il n'y a plus de participation pour financer les accompagnateurs pour
les voyages puisque ceux ci se gèrent en AP (attention toutefois de
prélever sur le fonds de roulement le montant correspondant afin que la
CTR ne pense pas qu'elle finance les accompagnateurs.)

Parce qu'actuellement quand tu fais un mandat pour ordre au A1 qui vient alimenter le N3 pour pouvoir financer la part accompagnateurs, ce n'est pas la CT qui finance peut-être ? (dans la mesure ou  le A1 n'est lui même financé que par la la DGF, ce qui est le cas dans beaucoup de petits collèges qui n'ont pas de ressources propres hormis celle du R2)

Et si le FdR est au plus mal, tu fais comment ? Arrêt de tous les voyages ? (chouette !)

La CT ne peut pas règlementairement s'opposer à ce qu'il y ait du 7442 DGF dans les recettes du service AP et que cela finance éventuellement une part des voyages inscrits dans ce même service, notamment la part accompagnateurs.

Complètement d'accord avec Xav.

Bonjour à tous,

Je tente de saisir mon budget RCBC 2012 avant de passer à celui de 2013. Comme j'avais de nombreuses contributions entre services en 2012 (J1/J2/R4), je me retrouve avec une différence sur le budget global saisi qui correspond à ces contributions, pour moi cela est logique mais comment faire puisque prépa bud attent que je saisisse ces montants quelque part ?

Merci d'avance

cavalier solitaire a écrit:

Complètement d'accord avec Xav.

Moi pas complètement. D'un côté, je vois mal comment les CT pourraient s'opposer à ce que la part des accompagnateurs soit financée par la DGF en tant que dépenses de fonctionnement liées au déplacement de personnels d'Etat ayant reçu ordre de mission du chef d'établissement. De l'autre côté, il me semble me souvenir que la jurisprudence de 2007 s'appuyait sur le fait que les réserves étaient acquises à l'établissement et que c'est donc à ce titre que les CT ne peuvent s'opposer à ce que des prélèvements sur fonds de réserves viennent financer des dépenses d'Etat telles la part des accompagnateurs ou les manuels scolaires.

Et je trouve que la circulaire d'août 2011 ne lève pas l’ambiguïté puisqu'elle parle bien de dépenses de fonctionnement ne devant pas être supportées par les familles, mais ne recommande pas de chercher le financement de la part des accompagnateurs dans la DGF, mais plutôt dans les subventions, les dons ou les prélèvements sur fonds de réserves justement.

D'ailleurs, l'ambiguïté est telle que certaines CT acceptent les crédits inscrits au N3 via A1 (AP en 2013) dès le budget initial sur la DGF tandis que d'autres n'acceptent que les prélèvements sur fonds de réserves.

paracetamol a écrit:

mais comment faire puisque prépa bud attent que je saisisse ces montants quelque part ?

je me souviens plus..
On est obligé de saisir exactement le budget 2012/?
Je crois pas et je suis pas au bureau pour vérifier.
Mais de mémoire on saisit ce que l'on veut
Donc si tu intègres les J2 ou le N3 au AP tu n'es pas obligé d'intégrer les contributions...

Effectivement dans prépabud2013, il faut répartir la totalité des crédits de 2012 dans les différents services. Que faire des participations ? Par exemple, la particpation du J2 au service général en 2012 qui disparait en 2013. Dans prépabud 2013 (pour les crédits 2012) faut-il les intégrer dans ALO ?

total général du budget 2012, ancienne mouture
- contributions entre services qui n'ont plus lieu d'être
total du budget 2012 en mode RCBC, à saisir dans prépabud

 Merci Winnie tu es le MEILLEUR !

Le montant du budget 2012 est déjà inscrit dans prépa bud et il tient donc compte des contrib. entre service vouées à disparaître sous forme RCBC, je n'ai pas pu sortir de la répartition des services sans avoir ajouté le montant des contrib...

Citation :

il tient donc compte des contrib. entre service vouées à disparaître sous forme RCBC,

C'est vrai  

Le budget RCBC doit-il être équilibré en dépenses et recettes pour chacun des services génraux (AP-ALO-VE) ou seulement pour l'ensemble du service général ?

Il faut chercher un peu, la réponse est là: https://gestionnaires.actifforum.com/t23327-rcbc-et-equilibre

l'équilibre n'existe plus

Je crois que notre collègue parlait de l'équilibre mental des membres de ce beau forum.

C'est vrai qu'à la lecture de ce forum force est de constater que la RCBC s'annonce comme un foutoir XXL. Manque plus qu'un bug informatique avec GFC 2013 pour que la fête soit complète.

Mon cher Nanard, je crois qu'en 2 phrases, tu as soulagé l'esprit de centaines (milliers ?) de gestionnaires.

On ne baisse pas les bras mais personnellement, je retourne ce machin dans tous les sens depuis des semaines mais rien de vraiment satisfaisant ne sort...