Sorties scolaires et personnels techniques

Les enseignants comme les surveillants ont vocation à encadrer des groupes d'élèves à l'occasion de voyages ou sorties.
En va-t-il de même pour les personnels techniques ?
J'ai l'intuition que cela n'incombe pas dans leurs missions (ni celle des administratifs d'ailleurs) et que la responsabilité de l'auteur de l'ordre de mission pourrait être recherchée en cas d'accident.
Y a-t-il des textes ou de la jurisprudence sur cette question ?
Merci d'avance

Ma CT veut bien à condition qu'on les prévienne à l'avance, et que ça ne dérange pas le service bien sûr.

Attention. Certaines CT l'interdisent. De toute façon il faut recueillir leur accord préalable, ceci dans l'intérêt du personnel concerné en cas de problème.

la Région Aquitaine a été très claire : NIET...l'accompagnement et/ou le transport d'élèves n'entrent pas dans le cadre de leurs missions

Je trouve vraiment dommage que certaines CT soient catégoriquement opposées. Je comprends les problèmes d'assurance, de responsabilité, etc que cela peut poser, mais si on veut que les agents soient reconnus comme membres de la communauté éducative (par les élèves, mais aussi par les enseignants), c'est bien de pouvoir leur permettre de participer aux actions éducatives. En tous cas je suis bien contente que ma CT le permette, même si on a rarement l'occasion ou la possibilité.

Je partage la réponse de Patou cela ne rentre pas leurs missions, il faut prendre l'attache de la CT. Ceci dit un bon compromis serait qu'ils puissent accompagner une sortie sans qu'ils ne l'encadrent (donc pas de responsabilité)

ceci dit accompagner sans encadrer , ça veut dire quoi ? on se promène seulement et on ne fait absolument rien d'autre durant la sortie ? bien souvent on est en bouche trou pour avoir le taf au niveau du nombre d'accompagnants !

les agents parfois font partie de l'équipe qui accompagne les élèves ; pour les cui la ct nous a gentiment invité à prendre l'attache de la Direction régionale du travail ! du coup on a renoncé

on peut imaginer qu'un ATTEE puisse avoir des compétences particulières pour accompagner une sortie (connaissances, savoir-faire,etc.)

les seules "dérogations" de la CT aux sorties pédago, c'est si un lien direct avec la sortie est reconnu: ex un cuisinier qui exercera ses fonctions de cuisto durant la sortie au profit des élèves

Loren b a écrit:

Les enseignants comme les surveillants ont vocation à encadrer des groupes d'élèves à l'occasion de voyages ou sorties.
En va-t-il de même pour les personnels techniques ?
J'ai l'intuition que cela n'incombe pas dans leurs missions (ni celle des administratifs d'ailleurs) et que la responsabilité de l'auteur de l'ordre de mission pourrait être recherchée en cas d'accident.
Y a-t-il des textes ou de la jurisprudence sur cette question ?
Merci d'avance

dans notre établissement , 2 agents encadrent des élèves pour des ateliers et sont rémunérés pour cela. il arrive que des agents nous aident à encadrer volontairement des élèves à l'occasion de journées exceptionnelles.

Canard a écrit:

on peut imaginer qu'un ATTEE puisse avoir des compétences particulières pour accompagner une sortie (connaissances, savoir-faire,etc.)

Dans cet ordre d'idée, un prof avait demandé que l'OP fasse le reportage photo - reportage filmique d'une sortie à létranger. J'ai donc posé clairement la question à "notre" CT. Réponse : NIET : "les ATTEE n'ont pas mission à encadrer des élèves".

Patou a écrit:

les seules "dérogations" de la CT aux sorties pédago, c'est si un lien direct avec la sortie est reconnu: ex un cuisinier qui exercera ses fonctions de cuisto durant la sortie au profit des élèves

Il sert le pique-nique ?