Qu'est ce qu'un voyage "obligatoire" ?

Je suis scandalisé que l'on puisse mettre une telle pression sur des familles pour un voyage scolaire qui privera des 10e de gamins de cours dont on ns dit par ailleurs qu'ils sont tellement indispensables au point de ne jamais pouvoir alléger le moindre programme ! (les 35 h pour tous sauf pour nos enfants !!!).
Rappelons aussi le socle du droit de l'éducation en France où seule l'instruction est obligatoire.
Aussi je trouve insensé que l'on puisse seulement imaginer que la soustraction d'un enfant à sa famille puisse être obligatoire. ***
Tout ça pour (re)dire que le service public se fourvoie à vouloir gérer les voyages au sein de l'EPLE. Cela ne peut relever que d'activités volontaires et librement consentie. C'est ce que l'on appelle des activités péri-éducatives et c'est précisément le domaine de compétence des associations (comme cela se fait dans le primaire et dans le sup...).
Quand reviendrons-ns au bon sens !

je revient du college et la
quand je leur ai montré le document sur les voyage scolaire le principal ma dit que ce document ne valait rien que c'etait plus complexe que ca il mon dit que s'etait un voyage facultafif donc je leur ai dit que mon fils n'irait pas alors la il on ete voir l'intendant et on explique ma situhation et la il me disent qu'il prenne totalement en charge l'enfant bonne nouvelle
mais quand je leur demande de me le marquer par ecrit la il ne veulent pas
car je me doute qu'il me disent ca pour que mon enfant parte mais une fois qu'il sera parti qui me dit qu'il ne me reclamerons pas l'argent aucun preuve
de plus il me disent qu'apres le voyage il travaillerons dessus et vas etre penaliser
ce qui veut dire si il n'y va pas il ne serra pas noté du moin ce que j'ai compris

une attribution de fonds sociaux se fait toujours par écrit et en précisant le montant de la somme accordée et à quel titre

z'ont quand même l'air de prendre de sacrées libertés

mais je vous avait dit d'aller voir en priorité le GM, souvent (malheureusement) seul garant du respect de la réglementation dans les EPLE en général et pour les voyages en particulier

Bon,ben voilà déjà une circulaire ministérielle :
ENSEIGNEMENTPUBLIC
Mise en œuvre du principe de gratuité de l'enseignement scolaire public
NOR : MENB0100761C
RLR : 503-0
CIRCULAIRE N°2001-256
DU 30-3-2001 MEN BDC
Texte
adressé aux rectrices et recteurs d'académie
o
L'article
L. 132-2 du code de l'éducation dispose que l'enseignement est gratuit
pour les élèves des lycées et collèges publics.
En conséquence, aucune contribution ne peut être demandée
aux familles pour le financement des dépenses de fonctionnement
administratif et pédagogique relatives aux activités d'enseignement
obligatoires des élèves.

Il s'avère que dans un certain nombre de cas, les familles sont encore
invitées à verser une contribution financière au fonctionnement
soit administratif, soit pédagogique de l'établissement :
celle-ci est souvent votée par le conseil d'administration en dépit
des dispositions législatives précitées.

Or, le principe de gratuité, applicable dans tous les établissements
publics locaux d'enseignement, doit être considéré
de manière absolue. Il concerne le matériel d'enseignement
à usage collectif, les fournitures à caractère administratif
et les dépenses de fonctionnement, notamment la production de photocopies
à destination des élèves et de leurs familles, les frais de la correspondance adressée aux familles, les frais de téléphone et de télématique.

En revanche, les dépenses afférentes aux activités facultatives,
en particulier les voyages scolaires, ne relèvent pas de ce principe.
Elles peuvent être laissées à la charge des familles,
tout comme les fournitures strictement individuelles donnant lieu à
une appropriation personnelle de l'élève (papeterie, matériel
d'écriture...).

Toute délibération contraire à ces dispositions qui serait
adoptée par un quelconque conseil d'administration ne saurait être
appliquée. De telles délibérations seraient en effet
illégales au regard de la jurisprudence administrative et pourraient
être contestées devant les tribunaux administratifs.

Je vous demande de bien vouloir veiller à ce qu'une stricte application
de ce principe de gratuité soit désormais en usage dans tous
les établissements publics locaux d'enseignement de votre académie
et ce, dès la prochaine rentrée scolaire.
Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,
Le
directeur du Cabinet

Christian
FORESTIER


Le principal doit obéir à son ministre !!!Pour le fonds social, il convient d'affirmer clairement que vous n'enverrez votre gamin qu'après avoir reçu notification de l'aide.En ce qui concerne toutes ces amicales pressions, j'écrirais dare-dare à l'inspecteur d'académie.

merci
c'est ce que j'ai demander et il mon repondu puis ce que l'on vous dit que nous prennont tout en charge donc il ne veulent pas me faire ou donner de justificatif ecrit donc j'ai dit a mon fils que je leur laissait jusqu'a demain soir pour avoir ce papier ecrit que l'etablissement prennait tout en charge sinon il n'irait pas a ce voyage car il partent dimanche matin

S'il est clair qu'un papier en bonne et due forme est essentiel pour attester que la totalité du montant du voyage sera pris en charge par l'établissement, il est tout aussi clair qu'à défaut d'une autorisation expresse signée par vous et indiquant sans ambigüité que vous acceptez d'envoyer votre enfant en voyage contre le paiement d'une somme précisément indiquée (un bon de commande validé par vous pour accepter ce voyage pour faire simple), l'établissement et son comptable n'auront aucun moyen de réclamer le paiement. Vous pouvez donc être tranquille de ce côté là. Si vous n'avez pas signé que vous êtes d'accord, c'est que vous ne l'êtes pas et pas le contraire.

Pour aller plus loin et pour exagérer un peu comme le faisait un collègue. Si votre enfant devait partir sans votre consentement (c'est évidemment inimaginable malgré les fanfaronnades relatées) vous pourriez, vous devriez même, alerter les forces de l'ordre pour enlèvement d'enfant. Nul doute que le voyage marquerait les esprits pour un bon moment.

LMDV a écrit:

S'il est clair qu'un papier en bonne et due forme est essentiel pour attester que la totalité du montant du voyage sera pris en charge par l'établissement, il est tout aussi clair qu'à défaut d'une autorisation expresse signée par vous et indiquant sans ambigüité que vous acceptez d'envoyer votre enfant en voyage contre le paiement d'une somme précisément indiquée (un bon de commande validé par vous pour accepter ce voyage pour faire simple), l'établissement et son comptable n'auront aucun moyen de réclamer le paiement. Vous pouvez donc être tranquille de ce côté là. Si vous n'avez pas signé que vous êtes d'accord, c'est que vous ne l'êtes pas et pas le contraire.

Pour aller plus loin et pour exagérer un peu comme le faisait un collègue. Si votre enfant devait partir sans votre consentement (c'est évidemment inimaginable malgré les fanfaronnades relatées) vous pourriez, vous devriez même, alerter les forces de l'ordre pour enlèvement d'enfant. Nul doute que le voyage marquerait les esprits pour un bon moment.

Je suis bien d'accord.
Ces inventeurs de voyages-pas-chers-si-vous-saviez justement ne savent pas ce qu'un euro coûte quand c'est la banque qui est propriétaire de votre vie et que vos enfants dépendent de la bourse.
Ils sont obscènes en plus d'en dehors des lois.

Il reste le cas de voyage à l'étranger, qui dérive de sections spécifiques, comme par exemple pour des BTS à particularités internationales, ou commerce, ou baratin international, ou de deux ou des trois.
Qui coûtent ce qu'ils coûtent, et qui coûtent le double -enfin presque - quand il y a nuage islandais ou grève de ferryes corses, ou cyclone tropical qui chacun sait est possible sous les tropiques à la même fréquence que des grèves chez le Boz', c'est annuel.

Hormis, excepté, sauf, le cas où paiement n'a été pas fait avant service fait. Boz' en chu persuadé, saura expliquer.

Poporc a très bien indiqué l'incidence de ne pouvoir s'extraire par un train esse&hé&n&ceu&feu ou RER pour prendre l'air pédagogique.


Dans les cas ordinaires où le voyage coûte par transport et par hébergement hors des possibilités - riquiqui que maintenant laisse l'état de l'Etat du président-drêt-sur-ses-fondamentaux, mais même que même on en aurait, on ne les filerait pas aux mômes -, dans ces cas là, le voyage et son financement deviennent objet d'étude au même titre que le séjour lointain, le moyen de s'exercer, la façon de grandir et de se préparer à ce qu'il suivra l'obtention du diplôme.

Annoncé très avant dans l'année scolaire, les élèves concoctent des actions extérieures et intérieures au bahut, qui rapportent pépettes, leur permettant d'une part de vérifier les enseignements théoriques de leur spécialité - commerce ou international ou que sais-je d'autre - bref que le projet out-of-ze-bahut cela coûte et d'autre part (ticipation) qu'il faille qu'ils se bougent.

C'est épatant et formateur.

Sauf et même dans le cas d'incapacité des élèves et des profs, ce qu'il se peut et qui arrive et qui servira d'exemple. Des voyages ayant été annulés !

Les voyages à participation des élèves se font très bien. Cela apprend la solidarité, puisque le niveau de participation financière des familles baisse à mesure de la hausse de la participation des élèves et des adultes à l'ensemble du projet et que leurs actions rapportent.
On a souvent des excédents.
Affaire de bonne pédagogie des affaires financières,
affaire de gestionnaire impliqué car cela aide et même plus.

Les profs apprennent beaucoup.
En fait, on le fait pour eux, l'apprentissage du coût de la vie. Je plaisante. Mais même pas sûr.

Mais la méthode ne peut s'appliquer qu'à des publics et des études spécifiques.


Bref

Bref a écrit:

à la même fréquence que des grèves chez le Boz', c'est annuel.

ici c'est mensuel....

Bozinchu a écrit:

Bref a écrit:

à la même fréquence que des grèves chez le Boz', c'est annuel.

ici c'est mensuel....

Il faut que Poporc en parle aux cyclones, les siens seraient ainsi très mal organisés !


Bref

suite a la discution de ce debut apres midi avec le chef d'établissement et le prof principal de mon fils voici le courrier que j'ai envoyer au chef d'établissement


Monsieur

Suite a notre entretient du 22 avril 2010 a 13h30 avec son professeur principal

celui ci ma signifier oralement que le college prennait entierement a sa charge les frais de sejour pour mon fils

comme le veut la loi sur les voyage scolaire vous dever me remettre une notification du FSE de la prise en charge total accorde sans ce document

mon fils ne participera pas a ce voyage

Vous avez oublié la fin :

"Veuillez agréer, Monsieur le Principal, l'expression de mon mépris réglementairement obstiné."

Ouais, ouais. L'humour au second degré,
tu ne le fais pas avec ton môme dans le bahut.
C'est lui qui en aura les retombées, pas toi.
Un fonctionnaire vexé, c'est plus compliqué à gérer ensuite
que n'importe quel autre primate bien configuré.

Bref

veteran25 a écrit:

suite a la discution de ce debut apres midi avec le chef d'établissement et le prof principal de mon fils voici le courrier que j'ai envoyer au chef d'établissement


Monsieur

Suite a notre entretient du 22 avril 2010 a 13h30 avec son professeur principal

celui ci ma signifier oralement que le college prennait entierement a sa charge les frais de sejour pour mon fils

comme le veut la loi sur les voyage scolaire vous dever me remettre une notification du FSE de la prise en charge total accorde sans ce document

mon fils ne participera pas a ce voyage

T'as eu raison.

veteran25 a écrit:

je revient du college et la
quand je leur ai montré le document sur les voyage scolaire le principal ma dit que ce document ne valait rien que c'etait plus complexe que ca il mon dit que s'etait un voyage facultafif donc je leur ai dit que mon fils n'irait pas alors la il on ete voir l'intendant et on explique ma situhation et la il me disent qu'il prenne totalement en charge l'enfant bonne nouvelle
mais quand je leur demande de me le marquer par ecrit la il ne veulent pas
car je me doute qu'il me disent ca pour que mon enfant parte mais une fois qu'il sera parti qui me dit qu'il ne me reclamerons pas l'argent aucun preuve
de plus il me disent qu'apres le voyage il travaillerons dessus et vas etre penaliser
ce qui veut dire si il n'y va pas il ne serra pas noté du moin ce que j'ai compris

Bien sur, on a qu'un "son de cloche" ; mais si ce son est juste, je déplore le comportement de cet établissement. Quant à pénaliser un élève parce que les parents n'ont pas les moyens financiers de participer à un voyage pédagogique qui devrait donc être gratuit, je n'ose croire que cela soit possible. Il y a quand même des enseignants corrects dans tout établissement... et des assoc de parents d'élèves.

J'espère simplement que "FSE" est une erreur de compréhension de ce parent qu'il a pu confondre avec FSC et, qu'en plus du reste, cet établissement ne va pas faire ça.

Je la voyais plutôt comme ça :
Le principale : "Vous inquiétez pas, au pire le fonds social prendra en charge la participation de votre fils"
Le gestionnaire : "Oui, ou même le FSE".

mon fils m'a dit ce matin que sont prof lui avait parlé hier apres les cours qu'au retour du voyage ils allaient travailler dessus et être noté et que si il n'y allait pas il aurait un 0 il lui a dit qu'il me telephonnerai pour arranger les choses donc il est pret a tout pour que mon fils parte je trouve ca vrai honnteux de mettre la pression sur un enfant pour que ses parents accepte de le faire partir car mon fils etait tres mal ce matin pour aller au college donc voici les méthodes du collège ***
de mon coté j'attend ce coup de fil et je lui redemeanderais qu'il me marque par ecrit ce qu'il ma dit oralemment et que ces methodes pour nous obliger a faire partir mon fils sont honteuse

C'est sidérant ! L'élève obtient la note de zéro s'il ne participe pas à un voyage. Un voyage payant, en plus. Je n'ai pas de mots tellement c'est grotesque.

veteran25 a écrit:

mon fils m'a dit ce matin que sont prof lui avait parlé hier apres les cours qu'au retour du voyage ils allaient travailler dessus et être noté et que si il n'y allait pas il aurait un 0 il lui a dit qu'il me telephonnerai pour arranger les choses donc il est pret a tout pour que mon fils parte je trouve ca vrai honnteux de mettre la pression sur un enfant pour que ses parents accepte de le faire partir car mon fils etait tres mal ce matin pour aller au college donc voici les méthodes du collège ***
de mon coté j'attend ce coup de fil et je lui redemeanderais qu'il me marque par ecrit ce qu'il ma dit oralemment et que ces methodes pour nous obliger a faire partir mon fils sont honteuse

Rendez-vous immédiat avec le chef d'établissement. Et selon le bilan de l'entrevue, courrier à l'inspecteur d'académie du département. Ca va bien les méthodes de voyou.

(PS : question que je n'ai pas posée mais là je m'interroge : ton gamin, il est bien dans un collège public ?)

oui
il est dans un college public

Madame l'Inspectrice d'académie, Directrice des Services départementaux de l'Education nationale du Doubs

Cabinet

26, avenue de l'Observatoire
25030 BESANCON CEDEX

merci pour l'adresse

Grincheux a écrit:

Madame l'Inspectrice d'académie, Directrice des Services départementaux de l'Education nationale du Doubs

Cabinet

26, avenue de l'Observatoire
25030 BESANCON CEDEX

J'écrirais plutôt au secrétariat général.

Dupont a écrit:

Grincheux a écrit:

Madame l'Inspectrice d'académie, Directrice des Services départementaux de l'Education nationale du Doubs

Cabinet

26, avenue de l'Observatoire
25030 BESANCON CEDEX

J'écrirais plutôt au secrétariat général.

Dans une IA, c'est le Chef de Cabinet qui décide de garder la trace d'un courrier et qui rappelle, plusieurs fois si nécessaire, aux services qu'il est urgent d'y répondre.

Le courrier de notre ami franc-comtois atterrira probablement dans la case du SG mais, en passant par le Cabinet, il aura une chance d'être lu par l'Inspectrice d'académie.

Peu importe. Tu peux même ne rien préciser d'autre que « Madame l'Inspectrice d'académie, Directrice des Services départementaux de l'Education nationale » : une IA n'est pas une structure assez grande pour qu'un tel courrier ne parvienne pas à son destinataire le mieux indiqué dès le jour de sa réception (sauf exception, les IA énormes, mais ça n'est pas le cas du Doubs). Dans mon département, la consigne est d'ailleurs donnée aux correspondants de ne pas mettre de « sous-destinataire » dans l'adresse, pour être sûr que ça passera bien par la case SG/cab.

@ veteran25 : vu la tournure prise par les événements, il est plus que temps d'écrire à l'IA, avec copie au principal. Dans votre lettre, les faits, tous les faits, mais rien que les faits. Et si de surcroît vous les argumentez avec par exemple la circulaire sur la gratuité citée par sainte-barbe, l'IA n'en sera que plus attentif.

apocalypsenow a écrit:

veteran25 a écrit:

il ma reponu que de toute facon il doit y aller c'est obligatoire je lui ai repondu que si c'est obligatoire je n'ai pas a participer au financement de ce projet et que ca doit rentrer dans le cadre de projet educatif scolaire ce qu'il n'a pas dementi il ma dit que detoute facon il ferais tout pour qu'il y aille je lui ai repondu qu'il ne serait pas present le jour du depart il a sourit et ma dit on verra ca

décidément, ça se confirme, ce prof est un et il vaudrait mieux aller discuter avec le gestionnaire que de continuer à perdre son temps avec lui

quand au reste de l'artillerie lourde ici évoquée, si elle n'est pas à exclure, elle me semble un peu prématurée et brûler les étapes

juste un petit rappel

veteran25 a écrit:

mon fils m'a dit ce matin que sont prof lui avait parlé hier apres les cours qu'au retour du voyage ils allaient travailler dessus et être noté et que si il n'y allait pas il aurait un 0 il lui a dit qu'il me telephonnerai pour arranger les choses donc il est pret a tout pour que mon fils parte je trouve ca vrai honnteux de mettre la pression sur un enfant pour que ses parents accepte de le faire partir car mon fils etait tres mal ce matin pour aller au college

voilà, on y est, étapes franchies les une après les autres

évidemment qu'un élève qui ne part pas en voyage, même facultatif car payant, va poser un problème de pédagogie au prof, tout du moins si on imagine qu'un travail préparatoire est fait en cours, mais surtout que le voyage est exploité au retour

mais c'est à lui de gérer le truc car s'il voulait que tout le monde participe, il n'avait qu'à se bouger pour obtenir des subventions diverses et variées qui auraient pu s'ajouter à un budget débloqué du A1 au N3 car connu longtemps à l'avance (ce qu'il m'arrive de faire)

quand on ne le fait pas ou quand on n'y est pas arrivé, on peut essayer de convaincre en offrant toutes les facilités et aides financières possibles, mais à la fin on doit respecter la décision des parents sans avoir trop mis la pression et encore prendre sur soi pour s'arranger pour que le gosse souffre le moins possible de sa non participation au projet

le gamin sera déjà assez mal de voir les autres travailler sur un truc qu'il n'a pas vu, pas la peine d'en rajouter en le stigmatisant

mais en plus mettre un zéro qui doit normalement sanctionner une absence volontaire de travail de la part de l'élève, c'est de la pure

et je m'étonne que ce chef d'établissement cautionne de telles pratiques

alors oui, maintenant, un joli petit courrier aux bonnes personnes me semblerait tout à fait utile pour éclairer le débat

mais maintenant je pense à ce gosse qui n'est déjà pas à son aise, et ça ne va pas s'arranger d'ici la fin de l'année, au mieux avec ce seul prof

espérons pour lui qu'il n'y en a pas plus comme ça dans son équipe pédagogique

Tout à fait d'accord ! Dans notre établissement malgré l'aide du FSE, deux élèves n'ont pu partir en voyage scolaire (il restait 100 € à leur charge); n'ayant pas obtenu d'aide du ccas, ils ont été intégrés dans une autre classe pendant une semaine, le professeur principal a eu la charge de leur organiser des devoirs en rapport avec le thème du séjour...
Je vote également pour un beau courrier à l'IA. Bon courage !

Cher vétéran,
Pour votre information, j'ai un enfant qui ne souhaite pas participer à un voyage scolaire (alors que j'y étais plutot favorable malgré les qqs centaines d'euros que ça taxe !) et je suis scandalisé (mais pas surpris) par les pressions psychologiques que le prof lui fait subir (car en + il lui manque qqs élèves pour boucler son budget) et soyez certain que je réfléchirais à 2 fois avant que de croiser le fer avec le prof comme avec l'administration certain que je suis (et rares sont les collègues qui prétendront le contraire) des représailles qui ne manqueraient pas de retomber sur mon enfant!
Si si c'est ça aussi l'école de la république même si ça rassure certains de se cacher derrière son petit doigt.
Et si vs vs interrogez sur les raisons qui me font continuer de bosser là, j'ai une magnifique réponse qui ns vient de Corinne Lepage s'adressant à un public d'intendants à un congrès professionnel à Lille et leur disant :

"vous êtes les enseignants de la vie..."

tout ce que je demande au prof que si il veut que mon fils parte faire ce voyage qu'il me fournisse une preuve ecrite pour confirmer ce qu'il ma dit oralement que le college prend en charge les frais de sejour pour rester dans la legalité car je redoute que si je n'ai pas de preuve ecrite qu'apres le sejour il me demande de regler la somme dû ce qu'il refuse a faire pour l'instant comme dit le dicton les écrits reste les paroles s'envolent

Je n'interviens pas (mais je n'en pense pas moins) sur le fonds du problème : harcèlement pour forcer la participation à un voyage scolaire facultatif par définition, mais sur ce que l'établissement serait en droit d'exiger financièrement : en l'absence d'un accord signé du responsable légal sur une participation volontaire, ou d'un commencement de reglement ou reconnaissance de dette ou échéancier écrits, l'établissement sera désarmé pour un recouvrement contentieux. L'émission d'un éventuel ordre de recette exécutoire (et sa prise en charge par un comptable irresponsable) seraient même passibles du délit de concussion (Code pénal art432-10).

veteran25 a écrit:

tout ce que je demande au prof que si il veut que mon fils parte faire ce voyage qu'il me fournisse une preuve ecrite pour confirmer ce qu'il ma dit oralement que le college prend en charge les frais de sejour pour rester dans la legalité car je redoute que si je n'ai pas de preuve ecrite qu'apres le sejour il me demande de regler la somme dû ce qu'il refuse a faire pour l'instant comme dit le dicton les écrits reste les paroles s'envolent

Franchement je ne pense vraiment pas qu'il se premettront de vous réclamer le paiement après tout ce qu'il s'est dit.
Je crois qu'il faut un peu calmer le jeu, laisser votre enfant partir et souhaitons que ce voyage soit gratuit si possible à l'avenir.

Comme le dit le collègue du dessus l'on ne pourrait vous réclamer que ce que vous vous êtes engagé par écrit à payer.