EPLE sans EPCP

Est il possible de zaper l'EPCP , je connais deux établissements qui ne font pas l'EPCP? apparemment ils n'ont pas de problème avec les autorités, ils passent leurs contrats en CA (il faut dire que ce sont des petits établissements)
pourriez vous m'éclairer sur ce point.

Non, on ne peut pas "zapper" l'EPCP.


L'EPCP est prévu par l'article D.422-16 R. 421-20 du code de l'éducation, il s'agit d'un document prévisionnel faisant l'objet d'un vote en conseil d'administration. Il autorise le chef d'établissement à signer les commandes et divers engagements financiers de l'établissement dans le cadre du budget.


Le raisonnement suivi pour la mise en place de l'EPCP est le suivant:

Depuis le code des marchés publics depuis 2001 (et les versions qui lui ont succédé), toute commande est considérée comme étant constitutive d'un marché, quel que soit son montant.

Tout marché est un contrat administratif (loi MURCEF - Mesures Urgentes à Caractère Economique et Financier - n°2001-1168 du 11 décembre 2001, article 2).

Tout contrat doit être soumis au conseil d'administration (code de l'éducation, article D.422-16 R. 421-20).

Il résulte des dispositions précédentes que toute commande devrait être soumise au conseil d'administration.

Il est impossible, dans la pratique, de mettre en œuvre un tel système, les commandes sont nombreuses et quotidiennes, même dans un petit établissement, alors que les CA ne sont réunis que cinq à six fois dans l'année.

L'EPCP est donc un moyen juridique offert au conseil d'administration pour autoriser le chef d'établissement à engager financièrement l'établissement (signature de bons de commande, de bons pour accord ou de contrats avec des prestataires extérieurs...) jusqu'à concurrence des montants qui y sont inscrits.


Tu ne peux donc pas couper à l'élaboration d'un EPCP.
Mais il existe beaucoup de modèles susceptibles de t'aider pour ce travail.

Stoïk a écrit:

Non, on ne peut pas "zapper" l'EPCP.

Mais on aimerait bien!

Ce machin est une tartufferie de premier ordre : on respecte hypocritement le principe selon lequel toute commande est soumise au C.A. par le biais de ce document tellement bizaroïde que mes autorités de contrôle sont infoutues de me dire s'il est de nature financière ou pas (personnellement, je pense que oui, et de nature budgétaire sans aucun doute).

En clair, le C.A. donne délégation grâce à l'E.P.C.P. pour dépenser jusqu'à sa limite... sauf qu'il n'y a pas de corrélation entre celle-ci et le montant réel du budget! Quand le seuil du dernier alinéa de l'article 28 du C.M.P. était encore à 20 000 € H.T., c'était la fête du slip, un E.P.C.P. pouvait faire le double ou plus du budget voté...

L'E.P.C.P. me rappelle un peu les décrets-lois sous la IIIème République : un Parlement croulant sous tellement de pouvoirs qu'il s'était arrogé qu'il en devenait impuissant, réduit à déléguer à l'exécutif des pans de son cœur de compétence pour que le pays puisse fonctionner. On est dans le même esprit:
-le principe est beau et légitime, mais concrètement inapplicable au quotidien, car revenant à l'inaction.
-on contourne le problème en faisant voter en une fois un document prévisionnel qui laisse tellement de marge de manœuvre qu'en fin de compte, ça ou rien, c'est du kif.
-vous me direz, c'est mal, l'E.P.C.P. ne doit pas être trop large au point de ne vouloir plus rien dire. Et bien l'inverse n'est pas bon non plus, ne vous corsetez pas trop! J'avais fait voté un E.P.C.P. qui me paraissait réaliste et, je l'espère, un peu crédible. Résultat, quand je me suis retrouvé bloqué sur certaines catégories de la nomenclature des biens et services, parce que je n'avais pas mis suffisamment et/ou je n'avais pas ouvert la bonne procédure, j'ai dû poireauter jusqu'au prochain C.A. où tout le monde se fichait éperdument de ce document qui, pratiquement, n'a pour seul effet que d'entraver le travail du gestionnaire au quotidien dans ses mandatements.

C'est nul l'E.P.C.P.! C'est le Mal! Le diable a un E.P.C.P. en Enfer! Kim Jong-Il a en un aussi à Pyongyang! C'est bien la preuve de la nature mauvaise de la chose!

Ah, puis si vous aviez pas compris...l'E.P.C.P., j'aime pas!

Gentil Intendant a écrit:

L'EPCP.... ce document qui, pratiquement, n'a pour seul effet que d'entraver le travail du gestionnaire au quotidien dans ses mandatements.

Je plussoie à 100%. Cette chose étrange est essentiellement un pure perte de temps. Les futurs budgets LOLF nous débarrasserons de cet animal irritant, mais il sera remplacé.
Souhaitons que ce ne soit pas par encore plus irritant (comme le maudit moustique qui siffle à vos oreilles un beau soir d'été et vous gâche la côte de bœuf délicatement grillée sur le barbecue que vous entendiez pourtant déguster en bonne compagnie).

Si on se plante de compte d'imputation on peut faire une réimputation... mais quand on  se plante dans la catégorie epcp de rattachement d'une dépense, que faire?

Patronette a écrit:

Si on se plante de compte d'imputation on peut faire une réimputation... mais quand on  se plante dans la catégorie epcp de rattachement d'une dépense, que faire?

J'ai eu le problème... la réponse est rien du tout! On ne peut pas revenir sur l'E.P.C.P. dans la réimputation (ni autre part d'ailleurs)...
Reste la solution à tout : le certificat administratif. Pour la joie des petits et des grands.

Sinon, si tu choppes à temps le problème, demandes un rejet à ton A.C., mais bon, moi ça me fait un peu mal au fondement de passer volontairement sous les fourches caudines pour une bêtise comme l'E.P.C.P.

il est également possible de " réimputer" dans l'EPCP

réimput a écrit:

il est également possible de " réimputer" dans l'EPCP

Absolument.

En tous cas, y'a pire que de se prendre la tête avec un EPCP qui craque aux coutures même quand on a pris une légère marge d'imprécision de l'ordre de 150%, y'a se coltiner l'EPCP du précédent qui non seulement a repris tels quels les montants au budget mais qui en plus a tout collé sur une seule catégorie, comme ça on est sûr que non seulement y'aura jamais assez mais même quand il y a encore assez, ça sera pas dans la bonne colonne.

Haut de gamme.

Il existe un moyen terme quand même. Il ne me parait pas aberrant de construire un EPCP avec des grandes familles, suffisamment précis pour ne pas trahir le principe de sincérité et assez large pour ne pas être enquiquiné à chaque dépense. Équilibre subtil, qu'il n'est pas toujours commode de trouver.

réimput a écrit:

il est également possible de " réimputer" dans l'EPCP

Effectivement on peut faire une "réaffectation" sur la bonne rubrique.

Ges' a écrit:

réimput a écrit:

il est également possible de " réimputer" dans l'EPCP

Absolument.

Ah?

Comment qu'on fait alors? Ça m'intéresse et j'ai pas trouvé comment procéder dans G.F.C. jusqu'à présent.

GFC - réaffectation et transfert vers l'AC

Obligatoire oui mais pourquoi certains ne font pas ? si vous avez des documents pour simplifier cette usine à gas je suis preneur.

dunlop a écrit:

Est il possible de zaper l'EPCP , je connais deux établissements qui ne font pas l'EPCP? apparemment ils n'ont pas de problème avec les autorités, ils passent leurs contrats en CA (il faut dire que ce sont des petits établissements)
pourriez vous m'éclairer sur ce point.

En trois mots , cher dunlop : c'est gonflé

Stoïk a écrit:

Non, on ne peut pas "zapper" l'EPCP.


L'EPCP est prévu par l'article D.422-16 du code de l'éducation, il s'agit d'un document prévisionnel faisant l'objet d'un vote en conseil d'administration. Il autorise le chef d'établissement à signer les commandes et divers engagements financiers de l'établissement dans le cadre du budget.


Le raisonnement suivi pour la mise en place de l'EPCP est le suivant:

Depuis le code des marchés publics depuis 2001 (et les versions qui lui ont succédé), toute commande est considérée comme étant constitutive d'un marché, quel que soit son montant.

Tout marché est un contrat administratif (loi MURCEF - Mesures Urgentes à Caractère Economique et Financier - n°2001-1168 du 11 décembre 2001, article 2).

Tout contrat doit être soumis au conseil d'administration (code de l'éducation, article D.422.16).

Il résulte des dispositions précédentes que toute commande devrait être soumise au conseil d'administration.

Il est impossible, dans la pratique, de mettre en œuvre un tel système, les commandes sont nombreuses et quotidiennes, même dans un petit établissement, alors que les CA ne sont réunis que cinq à six fois dans l'année.

L'EPCP est donc un moyen juridique offert au conseil d'administration pour autoriser le chef d'établissement à engager financièrement l'établissement (signature de bons de commande, de bons pour accord ou de contrats avec des prestataires extérieurs...) jusqu'à concurrence des montants qui y sont inscrits.


Tu ne peux donc pas couper à l'élaboration d'un EPCP.
Mais il existe beaucoup de modèles susceptibles de t'aider pour ce travail.

La mouette frigorifiée a raison ! On ne peut échapper à l'EPCP, que l'on soit d'accord ou pas sur le principe !
On applique les textes !

Dans l'avenir, l'EPCP serait supprimé ? Tant mieux !

Mais tant qu'il ne l'est pas, on continue avec le système actuel !

En début d'année, j'essaye de faire un EPCP cohérent avec le budget, mais en cours d'année, j'augmente les lignes (en CA) pour éviter d'être en dépassement et alors je ne suis certainement plus cohérent avec mon budget initial, mais j'anticipe pour éviter d'être en défaut et d'attendre un futur CA de régularisation !

Pour simplifier, l'EPCP nous fait c...r enquiquine mais il faut respecter la réglementation dans ce domaine...
En attendant des jours meilleurs !

Cohérent avec le budget initial, pourquoi faire ?

Avec la même somme, on peut choisir de faire des achats de nature différente. Et en novembre, on ne sait pas forcément vers quoi vont se porter les choix d'achat. Il y a des rapprochement évidents, mais pas tous.S'il est facile de dépasser une ligne à l'intérieur d'un même chapitre au détriment d'un autre, ce n'est pas forcément la même dans l'Epcp.

Modifier en CA, c'est bien ... mais comme c'est un acte annexé au budget, on ne peut rien faire tant qu'il n'est pas exécutoire, même passer un mandat sur des lignes non modifiées. J'ai essayé, et j'ai 30 000 € en stand by en attendant le retour du visa. C'est en tout cas ce que m'a dit "ma n'agence comptab' " Et je crois tout ce qu'elle me dit. Donc modif de l'EPCP = délai d'envoi + 15 jours soit près de 3 semaines sans mandat. Avec un délai de paiement de 30 jours, on est bien ...!
L'an prochain, moi, je fais des lignes laaaarges ...

margotte a écrit:

Modifier en CA, c'est bien ... mais comme c'est un acte annexé au budget, on ne peut rien faire tant qu'il n'est pas exécutoire, même passer un mandat sur des lignes non modifiées.

Alors, ça va te paraître un peu contradictoire, mais chez moi :
1°)A la même question, mon A.C. m'a dit que c'était exécutoire tout de suite (comme une D.B.M. pour info). Je cherche pas à comprendre, vu que ça m'arrange, mais effectivement y'a comme un bug dans la logique.
2°)Et ça explique peut-être la réponse de mon A.C., j'ai fait des pieds et des mains pour obtenir un A.R. des autorités de contrôle de ma modification de l'E.P.C.P., qui ne savaient même pas ce qu'était cet acte que je leur envoyais!

Si tout le monde s'en fiche, il faut pas me demander à moi de m'en préoccuper plus qu'eux!

P.S.: j'ai trouvé "Réaffectations de marché" dans "Dépenses" sous G.F.C.... après coup, le bouton était plutôt en évidence, mais je pense que c'est l'insignifiance de la chose qui m'aura fait ne pas le voir... en tout cas, merci!

La mouette est distraite...

Stoïk a écrit:

L'EPCP est prévu par l'article D.422-16 du code de l'éducation, il s'agit d'un document prévisionnel faisant l'objet d'un vote en conseil d'administration. Il autorise le chef d'établissement à signer les commandes et divers engagements financiers de l'établissement dans le cadre du budget.
(...)
Tout contrat doit être soumis au conseil d'administration (code de l'éducation, article D.422.16).

L'article D 422-16 du code de l'éducation concerne les conseils d'administration des établissements publics nationaux... les CA des EPLE, eux, sont régis par l'article R421-20
... à moins que le volatil marin ne fut agent comptable d'un EPN

Gentil Intendant a écrit:

margotte a écrit:

Modifier en CA, c'est bien ... mais comme c'est un acte annexé au budget, on ne peut rien faire tant qu'il n'est pas exécutoire, même passer un mandat sur des lignes non modifiées.

Alors, ça va te paraître un peu contradictoire, mais chez moi :
1°)A la même question, mon A.C. m'a dit que c'était exécutoire tout de suite (comme une D.B.M. pour info). Je cherche pas à comprendre, vu que ça m'arrange, mais effectivement y'a comme un bug dans la logique.
2°)Et ça explique peut-être la réponse de mon A.C., j'ai fait des pieds et des mains pour obtenir un A.R. des autorités de contrôle de ma modification de l'E.P.C.P., qui ne savaient même pas ce qu'était cet acte que je leur envoyais!

Pour moi, et n'en déplaise à ton AC, et ne t'en déplaise, un EPCP, c'est une délibération relative à la passation des marchés (elle autorise le CE à les signer)... donc transmission obligatoire et caractère exécutoire quinze jours après sa réception par les autorités de contrôle ( Article R421-54 du code de l'éducation)

Ps: Barbule, t'as de l'essence, toi?!

Dupont a écrit:

Pour moi, et n'en déplaise à ton AC, et ne t'en déplaise, un EPCP, c'est une délibération relative à la passation des marchés (elle autorise le CE à les signer)... donc transmission obligatoire et caractère exécutoire quinze jours après sa réception par les autorités de contrôle ( Article R421-54 du code de l'éducation)

Je n'ai jamais dit le contraire, ça devrait marcher comme ça en toute logique. Mais force est de constater que non, et comme ça m'arrange, je ne vais pas ramener ma science et être plus A.C. que l'A.C..

Revenant de WE je réponds en vrac.
Un établissement sans EPCP est une abérration qui mériterait d'être sanctionnée. Cela démontre une méconnaissance des bases les plus élèmentaires de notre travail. Mais aprés tout l'AC qui accepte de payer sans EPCP ne risque que le débet pour 70% des dépenses annuelles de l'établissement concerné ; si les gens veulent jouer à la roulette russe c'est leur problème.

Un EPCP est également un outil de définition des besoins en terme de marchés publics ; et on ne peut donc pas faire n'importe quoi au niveau des lignes et des montants.

Le délai pour être éxécutoire c'est 15 jours (30 lorsqu'il est annexé au budget). Le respect de ce délai est avant tout du ressort du gestionnaire qui doit appliquer les règles (même si elles ne l'arrangent pas) et ne pas tout attendre de l'AC.

En compta bud tu fais le choix "dépenses" puis réaffactation de marché" (7ième choix après reversement)
Une fenêtre va s'ouvrir
En haut tu as l'affectation initiale et en dessous tu choisis la ou les nouvelle(s) affectation(s).

C'est de mémoire et je me souviens plus si ensuite il y a transfert à l'AC ou si cela se fait lors du prochain mandement.

Faudra que je fasse une fiche la dessus.

y a pas quelqu'un qui savait pas où trouver le bousin

N@n@rd a écrit:

Le délai pour être éxécutoire c'est 15 jours (30 lorsqu'il est annexé au budget). Le respect de ce délai est avant tout du ressort du gestionnaire qui doit appliquer les règles (même si elles ne l'arrangent pas) et ne pas tout attendre de l'AC.

J'ai posé la question à l'A.C., qui m'a donné une réponse explicite. S'il accepte de tels mandatements de manière expresse, ce n'est pas mon problème mais le sien.
Quant aux autorités de contrôle, voir ce que j'en disais plus haut. Ils s'en fichent tellement qu'ils ne voulaient pas me faire d'A.R. au départ...

Bozinchu a écrit:

y a pas quelqu'un qui savait pas où trouver le bousin

Oui, c'est moi, mais Maudinou m'avait déjà donnée la réponse. Merci quand même!

Gentil Intendant a écrit:

N@n@rd a écrit:

Le délai pour être éxécutoire c'est 15 jours (30 lorsqu'il est annexé au budget). Le respect de ce délai est avant tout du ressort du gestionnaire qui doit appliquer les règles (même si elles ne l'arrangent pas) et ne pas tout attendre de l'AC.

J'ai posé la question à l'A.C., qui m'a donné une réponse explicite. S'il accepte de tels mandatements de manière expresse, ce n'est pas mon problème mais le sien.

Accepter de donner à l'AC, même s'il est d'accord, des mandatements non conformes... c'est une manière de voir les choses.
Ce n'est pas la mienne.

A la différence d'une DBM pour vote qui est visée par les autorités de contrôle, contrôle que peut faire l'AC, l'EPCP ne l'est pas. Il faut donc un acte. La date du CA figure dans le document de modification de l'EPCP. Il est donc assez facile de vérifier le caractère exécutoire réel de modification de l'EPCP, même si l'acte n'a pas été fourni. Mais mieux vaut l'avoir.

je suis en dépassement d'epcp, il fallait que j'achète du fuel, et la ligne epcp était insuffisante; concrètement, je fais quoi? ma tutrice m'a dit qu'il fallait faire la modif en CA, mais comment<? c'est une dbm? si c'est exécutoire 15 jours après, c'est comme une dbm pour vote, j'imagine? et j'imagine encore que tout doit se trouver dans la case epcp dans gfc? je me laisse guider? de plus, la modif arrivera trop tard?

Pour la modif il faut aller dans commande publique dans l'onglet budget
Quand tu es là tu as les deux fenêtres habituelles avec une colonne à gauche et une grande fenêtre à droite
A gauche tu as trois choix
en préparation
validé
historique

tu vas dans en préparation tu modifies la ligne voulue.
Il faut valider le truc (avec les chevrons verts)
Là on va te demander une date de CA et ensuite tu vas éditer une lettre pour l'AC.
Tu transfère le tout à l'AC et ton EPCP est exécutoire.

C'est la partie technique et de mémoire, car je ne suis pas devant GFC donc il peut y avoir des variations sur l'intitulé, mais c'est, je pense, à la marge.

Ensuite pour le côté autorités de contrôle il y a plusieurs écoles
Certains veulent une transmission du style DBM 3 (avec le délai de 15 jours) d'autres ne connaissent même pas le bousin ...
Il faut voir avec ta pratique locale.