Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Logement de fonction

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
ALICIA
.
.



Nombre de messages : 31
Age : 65
Date d'inscription : 11/10/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 11:03

Je suis confrontée depuis plusieurs années à un problème de voisinage: Un personnel logé qui n'utilise pas son appartement, hormis pour ses contraintes de gardiennage, y a installé un de ses proches. Cela ne m'a pas semblé vraiment normal, mais tant que tout est calme, après tout je ne suis pas chargée d'aller voir qui dort dans les lits... Or, tout n'est pas calme, loin s'en faut , les voisins se plaignent . Si cela devait empirer, quel moyen juridique ai je à ma disposition pour imposer à la personne attributaire du logement de "déloger" le perturbateur?
Revenir en haut Aller en bas
Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7486
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 12:04

Il faut contacter la CT de rattachement. Il s'agit d'un cas d'occupation du domaine public sans titre. Leur service juridique prendra le relais avec votre collaboration.

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7600
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 17:42

Tu veux que mes copains aillent lui expliquer qu'il doit déménager ?

Logement de fonction 1782658540
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23313
Age : 19
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 19:02

Tu coupes l'eau, le gaz et l'électricité. Pas le chauffage, parce qu'il faut conserver hors-gel. Twisted Evil

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Logement de fonction Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Invité
Invité




Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 19:13

Je suppose au hasard que la personne en question est un...CE? abs
Courrier à la CT et Rectorat (en premier le rectorat...)
Sinon le coup de l'IZ j'suis pour aussi
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7600
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeMar 13 Jan 2009 - 8:27

Alerter la CT : c'est le propriétaire. Le locataire "géné" peut le faire hors hierarchie, non en qualité de personnel EN, mais en qualité de locataire s'adressant à titre personnel au proprio.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitimeMar 13 Jan 2009 - 20:44

Je disais en premier rectorat non pour rendre des comptes à la hiérarchie mais parce que je sais que certaines académies se "battent" pour conserver certains avantages des personnels (vaste débat...) car sinon la CT met souvent des personnels à elle dans le logement et pour les déloger quand intervient une mutation ça se complique ...D'où mon idée d'alerter aussi le Rectorat...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Logement de fonction
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Logement COP et allocation logement
» LOGEMENT COP
» Quelles démarches faire quand on est affecté sur un poste logé?
» commission de sécurité et logement de fonction
» Logement en COP

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: