Voilà,

pour les OC de la SEGPA, je distingue :
- ce que le J1 fournit à l'établissement, au tarif de la matière d'oeuvre majoré d'un pourcentage visant à couvrir le prix de la main d'oeuvre
- ce que l'atelier construction compte vendre à l'extérieur (bancs, tables etc):

comment libéller ces tarifs et autoriser les futures ventes, sachant que le J1 compte faire des bénéfices et par conséquent ne pas vendre sur la base du prix des matières d'oeuvre et de la main d'oeuvre ; (mais c'est peut-être interdit ça) ; sachant que je ne dispose pas des éléments permettant d'évaluer le prix des futurs objets

Merci bien
heu...le vote, c'est ce soir

Un exemple :
Atelier de menuiserie.
Découpe et préparation de bois sans réalisation d'objets finis : coût de la matière d'oeuvre + 20 %
Réalisation d'objets finis : coût de la matière d'oeuvre + 50 % et facturation des fournitures annexes, notamment visserie, colle, quincaillerie, etc... au prix brut fournisseur sans application d'éventuelles remises consenties à l'EPLE.
Pour pose d'éléments fabriqués ou travaux, coût horaire de 13, 50 € TTC.
Dans le cadre d'un exercice pédagogique, l'objet pourra être cédé aux élèves de la section au prix coûtant. Si l'objet est réalisé pour l'EPLE, le tarif sera celui de la matière d'oeuvre majoré d'un pourcentage de...

Complément :

Cette tarification engloge la totalité des frais généraux (notamment : électricité, usage du matériel, frais administratifs, etc...).

Merci beaucoup

encore deux questions et le cycle sera (sans doute) achevé :

1) le document de Rennes indique en bas de page 7 : "il est interdit de facturer la TVA concernant l'étude ou la réalisation d'un objet confectionné"

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/OC_rennes.pdf

La SEGPA à réalisé pour le compte de l'EPLE des isoloirs, des bancs, des urnes et des panneaux de signalisation. Les bulletins de fabrication correspondants indiquent la matière d'œuvre utilisée à son prix hors taxe, ajoutée d'une ligne TVA.

dois-je supprimer cette ligne conformément à la réglementation ? Dans ce cas, la SEGPA perd 19.6% du prix acquité lors de l'acquisition de la matière d'oeuvre. Notre tarif voté en CA est "vente à l'établissement : prix de la matière d'oeuvre majoré de 20%"

2) une fois ce point réglé, comment passer les écritures ?

OR au J1 701 avec mandat pour ordre au chapitre C ou D. Ou alors contribution entre services et utilisation des comtpes 6588 ?


Merci infiniment

1° Pas de TVA
2° OR 701 et mandat C 6068

c'est un vrai dialogue ce fil !
merci