Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-56%
Le deal à ne pas rater :
Ampli Home Cinema Denon AVR-X1700H à 349€
349 € 799 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 frais de déplacement et transport d'élèves

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Loulou
.
.
Loulou


Nombre de messages : 52
Date d'inscription : 08/05/2006

frais de déplacement et transport d'élèves Empty
MessageSujet: frais de déplacement et transport d'élèves   frais de déplacement et transport d'élèves Icon_minitimeLun 20 Oct 2008 - 11:45

le Lycée a une option triathlon: pour transporter la dizaine d'élèves le plus près possible du col à grimper, le prof sollicite des parents d'élèves avec leur véhicule et leur remorque. Sont-ils considérés comme des collaborateurs bénévoles et puis-je leur verser des indemnités de frais de déplacement.. et quid des assurances ? Question
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

frais de déplacement et transport d'élèves Empty
MessageSujet: Re: frais de déplacement et transport d'élèves   frais de déplacement et transport d'élèves Icon_minitimeLun 20 Oct 2008 - 12:27

Dans la mesure où le CA a voté l'application des textes de 2006 à l'établissement et les règles de remboursement, les ordres de mission délivrés par l'ordonnateur permettent aux récipiendaires, qu'ils exercent ou non dans l'établissement, la prise en charge des frais de déplacement. S'agissant de l'utilisation du véhicule perso, l'assurance en demeure évidemment à leur charge.
Revenir en haut Aller en bas
 
frais de déplacement et transport d'élèves
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» remboursement frais de transport - déplacement à l'intérieur de la résidence adm
» Frais de déplacement : transport + nuitées : EPLE, repas : missionnaire
» Transport élèves-frais de déplacement-utilisation véhicule personnel
» frais de stages + frais de déplacement PFMP à l'étanger
» Frais de déplacement -avance des frais-remboursement

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Métiers de l'AENES-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: