Frais de déplacement : transport + nuitées : EPLE, repas : missionnaire

Bonjour,

Dans la série ERASMUS, j'ai une question.

Est il possible que pour des accompagnateurs de stagiaires, l'EPLE prenne en charge les frais de transport et de nuitées en direct (location airbnb ) et que le missionnaire soit remboursé des frais de repas à sa charge.

Pour moi la réponse est oui car les textes nous incitent au maximum à des prise en charge en direct par l'établissement (sous réserve de ne pas dépasser les montants des indemnités qui seraient allouées au missionnaire) ; et que les indemnités repas et nuitées sont bien différenciées.

Dans la série, est il possible que l'établissement prenne en charge une partie des frais de transport (exemple achat des billets d'avion) et que l'autre partie soit remboursée au missionnaire (exemple trajet domicile aéroport). Le bon sens me fait dire que oui, mais je préfère vérifier, ces dispositifs sont tellement baroques au regard de la réglementation que c'est pas évident ... heureusement qu'il existe un super abrégé sur le site intendance03. fr      

La réponse est positive pour tout du moment que le montant de l'hébergement reste dans le forfait. Chez moi l'ordre de mission mentionne les frais pris en charge directement par le bahut.

Merci 

La prise en charge direct est aussi un moyen pour l'établissement, quand cela est possible, de faire de sustantielles économies.

Je dis cela car il sembelerait que l'article de la dernière revue intendance émeut certains au regard du cout qu'impliquerait l'application de la règlementation sur les frais de déplacement.

ATCQ a écrit:

Je dis cela car il semblerait que l'article de la dernière revue intendance émeut certains au regard du cout qu'impliquerait l'application de la règlementation sur les frais de déplacement.

C'est à dire ?

Je t'expliquerai par mail si tu veux ?

ATCQ a écrit:

La prise en charge direct est aussi un moyen pour l'établissement, quand cela est possible, de faire de sustantielles économies.

Je dis cela car il semblerait que l'article de la dernière revue intendance émeut certains au regard du cout qu'impliquerait l'application de la règlementation sur les frais de déplacement.

J'ai eu 100 fois cet argument concernant les frais de mission ERASMUS car les montants servis sont parfois supérieurs (et parfois inférieurs) aux montants réels.

Grâce à la fréquentation de ce forum et à vos précisions à tous les deux j'ai 4 réponses :
 - c'est la même réglementation qui s'applique dans toute la fonction publique
 - le remboursement 'au réel' génère beaucoup de travail, de papier et de tracasseries : langue, formalisme des factures etc
 - il est possible de déclarer des gratuités si le montant servi est supérieur au réel
 - dans le cas inverse, il est possible de servir des montants supérieurs si acte du CA.

Bonjour,
Lors de la 1ère mobilité des enseignants de notre établissement, nous avons rencontré de grandes difficultés pour le remboursement des frais d'hébergement  cat le rb&b ne serait  pas éligible au remboursement, sauf s'il s'agit d'hébergements en France. Ceci avait été confirmé par la DIVET...

Je sais c'est limite et je vais faire le forcing pour avoir une facture en bonne et due forme (sachant que si ma mémoire est bonne, rbitruc n'est pas le loueur mais un prestataire de service dans ce cas) mais pour la location pour 6 semaines d'un appartement pour 9 personnes à 6000 € (pour des stagiaires) en plein centre ville et avec tout le confort et l'équivalent bien plus cher en nuits d'hôtel ou un prestataire type marchand de sommeil, c'est imbattable.

d'autres avis sur rbitruc ?

Il y a bien la circulaire du 13 janvier 2016 concernant les frais de déplacements :


Le justificatif doit être une facture acquittée et enregistrée dans la comptabilité du prestataire de service (21). S'agissant de l'hébergement, si l'agent a recours aux services d'un prestataire particulier (chambre d'hôtes par exemple), celui-ci doit avoir une activité officielle d'hébergement et être enregistré à ce titre au registre du commerce ou des métiers.

Mais bon ça vaut peanuts.

Oui, d'autant que c'est nous qui payons l'hébergement des stagiaires en direct.

Mais vu les différences de prix, rbitruc mérite qu'on s'y penche ... beaucoup d'AC refusent (notamment le CNRS) et ... des académies l'autorisent ... http://www.ac-dijon.fr/cid127871/reservation-via-airbnb-comment-produire-une-facture-originale.html...

Une copie d'écran comme facture ?
S'il s'agit de produire à l'ordonnateur un justificatif qui n'est pas transmis au comptable car on est dans le cas d'une demande de remboursement ; bon pourquoi pas.
Une copie d'écran comme facture si c'est l'établissement qui mandate directement à l'organisme dans le cas d'une dépense supérieure à 230 €, ca va pas le faire.

Pareil, je serai nettement plus prudent dans le cadre d'une prise en charge direct. En fait, je ne le ferai pas.