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 Taxe apprentissage et climatisation serveur

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Margelle
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Margelle


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MessageSujet: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 17:42

Je dois refaire installer une climatisation HS dans un local serveur, principalement dédié au serveur pédagogique pour l'enseignement technique. C'est le J1 qui paye, puis-je financer ces travaux avec la taxe d'apprentissage ?
J'ai lu la note très bien faite de l'académie de CAEN sur la TA, mais je ne situe ces travaux dans aucune case dans les colonnes dépenses autorisés/dépense prohibée scratch .

Par ailleurs, s'agit-il de travaux immobilisables au ZD ? (cout estimé : entre 2000 et 3000 €) Il me semble que non, mais j'ai un soudainement un doute...
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sainte barbe
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sainte barbe


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MessageSujet: Re: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 17:52

Je pencherais pour une dépense autorisée, voir en gras sur la liste :

achat, location et entretien de matériels et de biens d'équipement pédagogiques et professionnels, y compris des photocopieurs, à l'exclusion de tout mobilier à usage administratif ;

(...)


travaux d’amélioration des locaux, sans maîtrise d’ouvrage incombant à la collectivité locale.
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MessageSujet: Re: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 17:55

Margelle a écrit:

J'ai lu la note très bien faite de l'académie de CAEN sur la TA, ...
Cette note date malheureusement un peu, il faut se référer à :
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/7/MENE0700185C.htm

Pour moi on peut prendre sur la TA.

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Margelle
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MessageSujet: Re: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 19:05

Citation :
travaux d’amélioration des locaux, sans maîtrise d’ouvrage incombant à la collectivité locale.

Merci Nanard, c'est aussi ce que j'avais repéré.
Par contre mandat au J1 ou au ZD ?
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MessageSujet: Re: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 19:25

Margelle a écrit:
Citation :
travaux d’amélioration des locaux, sans maîtrise d’ouvrage incombant à la collectivité locale.

Merci Nanard, c'est aussi ce que j'avais repéré.
Par contre mandat au J1 ou au ZD ?
Question délicate. L'orthodoxie me ferait pencher vers le ZD ; mais bon...

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MessageSujet: Re: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 21:53

Ouais, au Z tu auras moins d'ennuis.

(le Z devendrait-il ma lettre fétiche ?)

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MessageSujet: Re: Taxe apprentissage et climatisation serveur   Taxe apprentissage et climatisation serveur Icon_minitime

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