Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-28%
Le deal à ne pas rater :
-28% Machine à café avec broyeur à grain MELITTA Purista
229.99 € 318.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 taxe d'apprentissage et taxe fiscale

Aller en bas 
AuteurMessage
l'éducateur
Invité




taxe d'apprentissage et taxe fiscale Empty
MessageSujet: taxe d'apprentissage et taxe fiscale   taxe d'apprentissage et taxe fiscale Icon_minitimeLun 13 Oct 2014 - 15:55

bonjour,

est-il normal que l'OPCA qui nous verse la TA demande un justificatif de l'utilisation de la TA?
ou faut-il uniquement adresser ce justificatif à la préfecture au risque d'avoir moins de TA l'année suivante si on a pas répondu aux demandes de l'OPCA?

ensuite, certains d'entre vous ont-ils de la taxe fiscale? il parait que ça peut également être versé aux établissements
Revenir en haut Aller en bas
 
taxe d'apprentissage et taxe fiscale
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» plus de taxe d'apprentissage ?
» Taxe professionnalisation
» DBM ET TAXE APPRENTISSAGE
» Op@le : lRVEJ SALCA114 Taxe de l'article incorrecte par rapport à taxe de la cde
» taxe fonciere des logements

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: