Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON AVR-X2800H, Enceinte ...
1190 € 1950 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 taxe habitation nas

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
delya290
Invité




taxe habitation nas Empty
MessageSujet: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 21:12

bonjour
je vais avoir le mois prochain un logement en nas.
or, je n envisage pas d'y vivre, juste depannage ou astreintes, puisque je suis proprio d une maison ou je vis avec ma famille

j ai 2 enfants, comment se fera le calcul de ma taxe d habitation ( je paie 2 fois?)
merci
Revenir en haut Aller en bas
Ana64
**
**
Ana64


Nombre de messages : 415
Localisation : Près, tout près des vagues ...
Date d'inscription : 20/07/2006

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 21:28

Si tu n'y vis pas, demande une dérogation, sinon tu devras payer :

- la taxe d'habitation (résidence principale, donc ta maison dont tu es propriétaire devient résidence secondaire, si si c'est mon cas actuellement)
- les ordures ménagères
- CSG, CRDS et avantages en nature
- l'assurance multirisques.

Bref, c'est donc dépannage et astreintes qui reviennent chers. Pense à l'hôtel plutôt pour ces quelques nuits ...
Revenir en haut Aller en bas
Stoïk
******
******
Stoïk


Nombre de messages : 4235
Date d'inscription : 07/06/2007

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 21:30

Oui

Ce thème a été développé récemment
https://gestionnaires.actifforum.com/metier-et-divers-f6/derogation-a-l-obligation-de-loger-t7952.htm

Soit tu demandes une dérogation pour ne pas occuper ton logement de fonction (auquel cas tu certifies que tu peux te soumettre aux astreintes comme si tu étais logé), et si tu l'obtiens tu ne payes évidemment qu'une taxe d'habitation.
Soit tu occupes le logement de fonction uniquement pendant les astreintes et tu payes deux fois la taxe d'habitation.

Doublé par ana64 Wink


Dernière édition par Stoïk le Jeu 2 Oct 2008 - 21:32, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
delya290
Invité




taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 21:32

logement secondaire?vous etes sur?
Revenir en haut Aller en bas
Daffy
**
**
Daffy


Nombre de messages : 649
Localisation : Devant mon écran
Date d'inscription : 03/04/2006

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 21:32

C'est pire que ça !
En NAS, le logement est considéré comme résidence principale... pale


doublé par Ana et Stoïk Very Happy Very Happy


Dernière édition par Daffy le Jeu 2 Oct 2008 - 21:38, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Ana64
**
**
Ana64


Nombre de messages : 415
Localisation : Près, tout près des vagues ...
Date d'inscription : 20/07/2006

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 21:34

Absolument certaine ... b2
Et çà m'a pas fait rire quand les impôts me l'ont confirmé. tir
Donc résidence secondaire veut dire sans abattement pour charges de familles etc ...
J'espère pour toi que ton logement de fonction qui sera taxé en résidence principale a une valeur locative supérieure pour que tes abattements servent à quelque chose. b7
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23301
Age : 19
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 22:08

Je n'ai pas connaissance de dérogation à une NAS qui ait été refusée par l'Autorité Académique. Mais je risque d'en apprendre ? Faut dire que chez moi ça serait parfois assez... exigeant que d'imposer d'habiter dans certains logements de certains bahuts de certains quartiers. J'ai souvenance des impacts de balles autour des volets chez une collègue... Shocked

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


taxe habitation nas Vi_hommage_iz_2009_micro


Dernière édition par L'intendant zonard le Jeu 2 Oct 2008 - 23:00, édité 1 fois (Raison : Méchant Stoïk y se moque de moaaaa !)
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Colombane
***
***
Colombane


Nombre de messages : 1187
Age : 66
Localisation : en plein centre
Date d'inscription : 11/09/2008

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 22:35

Lorque j'étais gestionnaire.....

la résidence principale de la famille était le logement occupé par mon mari et mes enfants à 120 kms de là, dans un autre département, et moi accessoirement le week end et les vacances.

J'étais dans mon logement de fonction le reste du temps. Considéré comme résidence secondaire, donc sans aucun abattement.

Mes revenus étaient déclarés là où était ma résidence principale, ainsi que la redevance télé. J'ai du faire une lettre explicative après le rappel pour non dépôt de déclaration et tout s'est arrangé,

taxe d'habitation plein pot, redevance ordures ménagères (que je viens de recevoir d'ailleurs),

Pour les impôts, aucun problème.
Revenir en haut Aller en bas
Stoïk
******
******
Stoïk


Nombre de messages : 4235
Date d'inscription : 07/06/2007

taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitimeJeu 2 Oct 2008 - 22:48

L'intendant zonard a écrit:
Je n'ai pas connaissance de dérogation à une NAS qui n'ait pas été refusée par l'Autorité Académique...

Tu es sûr que tu ne viens pas de dire le contraire de ce que tu pensais ? Wink

Tu viens d'écrire, en gros, que toutes les dérog de ta connaissance avaient été refusées lol!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





taxe habitation nas Empty
MessageSujet: Re: taxe habitation nas   taxe habitation nas Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
taxe habitation nas
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Taxe d'habitation et NAS
» Taxe d'habitation
» taxe d'habitation
» taxe habitation 2007
» dégrèvement taxe d'habitation

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: