Voyages-Service fait- quels textes ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Voyages-Service fait- quels textes ?

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
dormoie
*
*



Nombre de messages : 115
Date d'inscription : 23/01/2008

Voyages-Service fait- quels textes ? Empty
MessageSujet: Voyages-Service fait- quels textes ?   Voyages-Service fait- quels textes ? EmptyMar 23 Sep 2008 - 9:31

Bon, je suis sans doute idiot mais je ne comprends rien à cette histoire.

Texte de 2005 (circulaire du 02/02) : on peut payer des acomptes de 70% aux agences de voyages et associations agréées tourisme.

Texte de juillet 2008 (instruction) : certaines dépenses peuvent être payées avant service fait (apparemment donc jusqu'à 100% de la somme) et notamment "les prestations de voyages"

Mais on nous dit que l'instruction de 2008 n'abroge pas la circulaire de 2005 car cette dernière ne traite que des "acomptes".

Bon et alors ? Concrètement, je peux payer des acomptes pour 70 % de la somme en vertu de la circulaire, mais je peux aussi payer totalement le voyage avant service fait à 100% en vertu de l'instruction ?

Quel interêt de garder un tel distingo ?
Il doit y avoir un truc qui m'échappe.
Revenir en haut Aller en bas
LMDV/LG
*******
*******
LMDV/LG


Nombre de messages : 5069
Localisation : De là à de là.
Date d'inscription : 25/03/2008

Voyages-Service fait- quels textes ? Empty
MessageSujet: Re: Voyages-Service fait- quels textes ?   Voyages-Service fait- quels textes ? EmptyMar 23 Sep 2008 - 9:55

T'inquiète pas t'es pas idiot (de poser cette question au moins). Le texte de juillet qui bouleverse celui de 2005 mais sans s'y substituer fait partie des mystères de l'étrange dont au sujet duquel on est tellement doués à l'éduc.

Il faudrait que la DAF nous donne son avis à ce sujet ou qu'un collège d'experts nous démontre que les deux textes se complètent au lieu de s'opposerVoyages-Service fait- quels textes ? Icon_study.
A suivre.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

Voyages-Service fait- quels textes ? Empty
MessageSujet: Re: Voyages-Service fait- quels textes ?   Voyages-Service fait- quels textes ? EmptyMar 23 Sep 2008 - 10:17

Pas de réponse ; mais une piste de réflexion.
Les deux textes sont complémentaires concernant le paiement avant service fait - donc avant la réalisation effective du voyage - dans la mesure où il est possible dés lors que les documents permettant la réalisation du voyage ont été remis. Avant, on peut payer des accomptes.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Voyages-Service fait- quels textes ? Empty
MessageSujet: Re: Voyages-Service fait- quels textes ?   Voyages-Service fait- quels textes ? EmptyMar 23 Sep 2008 - 10:20

N@n@rd a écrit:
Pas de réponse ; mais une piste de réflexion.
Les deux textes sont complémentaires concernant le paiement avant service fait - donc avant la réalisation effective du voyage - dans la mesure où il est possible dés lors que les documents permettant la réalisation du voyage ont été remis. Avant, on peut payer des accomptes.
Eh voilà, je ne suis pas assez rapide !
C'est pour ça que le chef est le chef.....

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Voyages-Service fait- quels textes ? Empty
MessageSujet: Re: Voyages-Service fait- quels textes ?   Voyages-Service fait- quels textes ? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Voyages-Service fait- quels textes ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» voyages: dérogation à la règle du paiement au service fait
» Paiement avant service fait et Prestations de voyages
» Voyages : quels OR ?
» tenue inventaire : quels textes ?
» Température salle de classe : quels textes ?

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: