Bonjour,

La M-9-6 nous décrit fort bien les actifs, l'amortissement et tout ce qui s'y rattache.

Mais sur les détails de la tenue de l'inventaire (les catalogues A, B, C, D - la série V, la série R - fiche d'inventaire, livre journal des entrées etc...) quel est le texte en vigueur ?

Je ne trouve rien dans le code de l'educ. J'ai des vieux doc. de formation qui parle de la référence RLR 363-3; Mais ça date du temps du papier ça (pour ceux qui ont connu la mise à jour manuelle de ce foutu monstrueux classeur) Aujourd'hui pas moyen de retrouver cette référence sur le portail internet du CNDP : "Adress RLR" !?

Le Vademecum cite la circulaire 63-323 du 08/09/63 et la circulaire 64-365 du 27/08/64
Sont-elles toujours en vigueur et où peut on les trouver désormais ?

Merci

Voir là (4 A) pour savoir quelles sont les circulaires non abrogées : http://www.ac-caen.fr/mediatheque/personnel/juridique/EPLE/financier/inventaire_documentation_patrimoine_EPLE.pdf