EPCP :Qui est favorable à une simplification du dispositif ?

salut l'IZ !




juste en passant, un coucou. Sais-tu que le Nanard veut couper la chique aux inactifs de plus de six mois ? Alors on vient prendre l'air (et on bourre l'urne ... histoire de brouiller l'écoute comme tu viens de l'écrire si élégamment)
C'est quand même décevant 50 pékins : les gens sont moins concernés par la découpe de l'EPCP que par celle de la salade !

SvP

salut l'IZ !



a voté.

SVP a écrit:

juste en passant, un coucou. Sais-tu que le Nanard veut couper la chique aux inactifs de plus de six mois ? Alors on vient prendre l'air [size=7](et on bourre l'urne

Bien justement avant-hier j'ai été en situation d'aller prouver que je n'étais pas mort, bientôt trois ans après, en allant visiter certain bâtiment expressionniste, et en refaisant mon stock de cirage. J'ai été très bien accueilli, comme quoi ma chanson n'est pas si vraie que ça.

J'ai discuté du sondage avec mon gestionnaire-comptable et nous sommes du même avis, POUR la simplification.

Happyman a écrit:

J'ai discuté du sondage avec mon gestionnaire-comptable et nous sommes du même avis, POUR la simplification.

Merci, mais je crois que je vais laisser ce moulin à vent tranquille.

Il y a quelques semaines réunion des agents comptables d'EPLE du département 32 à la Trésorerie du chef-lieu.

Propos tenu par le TPG au sujet de l'EPCP :
"En tant que comptable ne vous prenez pas la tête avec cette usine à gaz qui n'existe que dans l'education nationale ; du moment qu'il a été voté et joint au budget , puisque votre ministère vous le demande, pour nous, Trésor Public , c'est OK, vous pouvez l'oublier dans sa chemise pour le restant de l'exercice. Quant à la CRC de Toulouse, elle ne sait même pas que ça existe ce machin-là !"

Ce n'est que la position d'un TPG certes, et d'autres CRC ne voient peut-être pas les choses comme à Toulouse, mais, franchement, ça laisse rêveur, notamment quant à la coordination entre les énarques du MINEFI et ceux du MEN quand ils nous pondent des c......s !

Jojo a écrit:

Il y a quelques semaines réunion des agents comptables d'EPLE du département 32 à la Trésorerie du chef-lieu.

Propos tenu par le TPG au sujet de l'EPCP :
"En tant que comptable ne vous prenez pas la tête avec cette usine à gaz qui n'existe que dans l'education nationale ; du moment qu'il a été voté et joint au budget , puisque votre ministère vous le demande, pour nous, Trésor Public , c'est OK, vous pouvez l'oublier dans sa chemise pour le restant de l'exercice. Quant à la CRC de Toulouse, elle ne sait même pas que ça existe ce machin-là !"

Ce n'est que la position d'un TPG certes, et d'autres CRC ne voient peut-être pas les choses comme à Toulouse, mais, franchement, ça laisse rêveur, notamment quant à la coordination entre les énarques du MINEFI et ceux du MEN quand ils nous pondent des c......s !

Ce type de message dont je ne mets pas en doute la véracité est pour moi extrémement dangereux. D'une part parce qu'il s'agit de propos oraux qui n'engagent même pas la personne qui les tient ; et d'autre part, parce que cela laisse entendre qu'on pourrait faire n'importe quoi avec l'EPCP. Et certains collègues n'attendent que ça pour justifier leur pratique plus que restrictive sur l'EPCP.
De nombreuses CRC connaissent l'EPCP et commencent à faire des remarques à ce propos lors des inspections. Ensuite, les cofis peuvent être décortiqués dans cinq ans, ce qui est un délai plus que suffisant pour que certaines apprennent à connaître la bestiole et ce qu'elle implique au niveau juridique.
Mais on peut toujours jouer à la roulette russe si on aime le risque.
Comme me disent certains collègues en haussant les épaules et en me traitant d'emme... lorsque je leur signale certaines régles ignorées par eux : "cela fait x années que je pratique comme ça sans aucun problème". On peut certes passer sa vie à traverser en dehors des clous sans jamais être renversé ; mais si ça arrive, faut pas venir pleurer, ni s'étonner.

On peut aussi parler de professionnalisme ; mais ça c'est un gros mot....

N@n@rd a écrit:

....De nombreuses CRC connaissent l'EPCP et commencent à faire des remarques à ce propos lors des inspections. Ensuite, les cofis peuvent être décortiqués dans cinq ans, ce qui est un délai plus que suffisant pour que certaines apprennent à connaître la bestiole et ce qu'elle implique au niveau juridique...
.

C'est le cas chez nous.Lors d'une récente réunion avec des représentants de la CRC de notre région, il nous a été rappelé que l'indulgence en la matière n'irait pas au-delà de l'examen des comptes de l'exercice 2005.
Ce qui nous est régulièrement confirmé par la DAF de notre rectorat .

Même si la "bestiole" EPCP n'est pas franchement sympathique, nous n'avons guère le choix .

Et dans les contrôles sur place (les "audit" pardon...), les EPCP et leur suivi ont-ils déjà été demandés à certains parmi nous ?
Moi l'année dernière, rien du tout.

Heu mes collègues de l'année dernière ne suivaient pas du tout l'EPCP ( excepté pour la nourriture) et aucun contrôle n'a été demandé...donc ça risque de continuer comme ça !
voilà ^^

SvOlatche a écrit:

Heu mes collègues de l'année dernière ne suivaient pas du tout l'EPCP ( excepté pour la nourriture) et aucun contrôle n'a été demandé...donc ça risque de continuer comme ça !
voilà ^^

Ce donc me paraît fort impertinent

Je le remplacerais volontiers par quelque chose comme "raison de plus pour redresser la situation dans les meilleurs délais" , et j'ajouterais au plus tard lors de la préparation budgétaire 2009

SvOlatche, voyons ce n'est franchement pas raisonnable. Cours sur le site de N@n@rd et lis tout ce qu'il a pris la peine de mettre à notre disposition sur le sujet .

LoL j'ai mis le donc, car je ne travaille plus là-bas, donc ça ne me concerne plus, s'il m'appelle pour régler un problème, je ne serais pas contre ^^
J'ai toujours trouver ça un peu bizarre, mais mes collègues n'avaient pas le temps de s'en occuper... ( heu perso je m'occupais de la compta gené donc le budgétaire me passait un peu au-dessus, un peu de mal à comprendre les OR, DM et autre ^^ maintenant ça va mieux )

Maintenant, c'est sur que si je devais le mettre à jour, j'essayerais il doit quand même avoir une utilité ce truc

SvOlatche a écrit:

Heu mes collègues de l'année dernière ne suivaient pas du tout l'EPCP ( excepté pour la nourriture) et aucun contrôle n'a été demandé...donc ça risque de continuer comme ça !
voilà ^^

heu, mes collègues conduisent sans permis donc moi non plus, ne n'ai jamais eu de contrôle de police alors...

J'espére que vous n'aurez pas d'accident car vous n'êtes pas assuré et ça peut couter cher (à un comptable).

UP

L'EPCP n'est qu'un document, ce qui compte surtout c'est ce qu'il y a derrière, c'est-à-dire le respect du code des marchés publics.
Un jour les CRC ne contrôleront pas seulement l'existence de l'EPCP, mais si ce qui est mis dans telle ou telle case a bien débouché sur telle ou telle procédure, et il faudra en fournir les preuves.

pas complètement sur : le juge des comptes a d'autres chats à fouetter que de donner à ce point dans l'épicerie (tiens ?) et le respect des seuils ne fait pas partie des contrôles du comptable.

Quand tu vois comme c'est clair dans les formations qu'on nous propose pour les marchés publics, je me dis qu'on a encore de beaux jours devant nous avant que le juge puisse pinailler à ce sujet...

Moi je me forme en lisant l'abondante et précieuse documentation publiée sur le site de N@n@rd, et je le rejoins dans sa croisade en faveur d'une simplification du dispositif ( parmi d'autres croisades, d'ailleurs ! )

C'est bien beau tout ça, mais sans parler du contrôle des CRC, il faut bien reconnaître que l'EPCP est à remanier à chaque DBM lourde, sinon on est coincés, mes cocos ! Comme quoi, c'est pas évident de le laisser jaunir dans une chemise pendant toute une année !!!

Heu... il est trop tard pour voter POUR la simplification ?

Ca y est, je suis réveillé

Franchement, je ne vois pas quels arguments on pourrait avancer pour s'opposer à la simplification de ce dispositif qui prend parfois/souvent des allures d' usine à gaz

cirrus a écrit:

Franchement, je ne vois pas quels arguments on pourrait avancer pour s'opposer à la simplification de ce dispositif qui prend parfois/souvent des allures d' usine à gaz

L'égo démesuré de ceux qui ont "inventé" ce truc infame ?

Vieil intendant a écrit:

cirrus a écrit:

Franchement, je ne vois pas quels arguments on pourrait avancer pour s'opposer à la simplification de ce dispositif qui prend parfois/souvent des allures d' usine à gaz

L'égo démesuré de ceux qui ont "inventé" ce truc infame ?

C'est une hypothèse .
Raison de plus pour simplifier : on donne à ces gens une bonne occasion - dés lors qu'ils sauront la reconnaître et la saisir, bien sûr - de revoir l'évaluation de leur génie créateur à la baisse

cela dit, l'EPCP est né de l'inadéquation du CMP avec le fonctionnement quotidien de nos petites structures. C'est peut être par cette usine à gaz là qu'il faut commencer ?

Eric a écrit:

cela dit, l'EPCP est né de l'inadéquation du CMP avec le fonctionnement quotidien de nos petites structures. C'est peut être par cette usine à gaz là qu'il faut commencer ?

Non, l'origine ne l'EPCP n'est pas là. L'EPCP est né pour "régler" le "problème" de la délégation du CA à l'ordonnateur ; et il a été créé pour de (trés) mauvaises raisons.
L'évaluation annuelle des besoins obligatoire pour le CMP dans toute collectivité publique est d'ailleurs faussée par un EPCP surestimé pour éviter les blocages.
Bref c'est un fiasco sur toute la ligne.

ah hum ...., N@n@rd : est ce qu'on ne dirait pas un peu la même chose , quoiqu'avec un a priori différent sur le CMP ??

C'est effectivement l'insécurité juridique du CE qui a motivé la pénible invention de l'EPCP, le "machin" propre à l'EN : c'est un mix entre le décret de 85 et le CMP.

Je simplifierai bien au point de le réduire à néant compte tenu de son utilité : lla politique d'achat peut être traitée comme il se doit sans ce marteau pneumatique à tuer les mouches.

Pour ma part, je ne serais absolument pas étonné qu'on nous explique dans quelques années, qu'en fait, l'autorisation budgétaire implique de facto l'autorisation de passer des marchés. Et qu'on s'emm.nuie depuis des années sans la moindre raison.

Naturellement, il me semblerait toutefois de bon aloi nde rendre compte au CA, et à travers le PV aux zautorités de kontrolle, de la manière dont les marchés ont été passés. Et pour ce faire, ce n'est pas une simple catégorie "mapa" qu'il faut, mais les catégories suivantes :

- aucun travail sur les marchés (à motiver impérativement)
- consultation de catalogues difficile à prouver
- obtention de plusieurs devis
- publication d'un cahier des charges pour des achats programmés sur une base annuelle, et ouverture des plis un minimum formalisée (les MAPA que nous faisons le plus souvent même pas semblant de faire)
- UGAP
- groupement d'achats
- appel d'offres formel toutes options
- achat non concerné par une procédure de marché (monopole en fait ou en droit, engagement antérieur à l'application d'une procédure correcte...)
- mandat non concerné par un marché (bourses, mouvements internes, remboursement carte orange, taxes et assimilés...)


Ces catégories serainet renseignées de manière obligatoire, mais sans autorisation préalable, l'autorisation étant réputée obtenur avec le budget, ce qui est d'une logique frappante. Du point de vue de la personne saisissant les approis/engagements/liquidations, il n'y aurait qu'une case à cocher dans la liste que je donne à titre indicatif (sauf à motiver la première catégorie). Le document statistique qui en sortirait serait donc à présenter au CA avec le compte financier.

Une telle procédure serait de nature à rappeler leurs devoirs à l'ordo et à son gestionnaire, et à représenter nettement plus fidèlement les pratiques que l'actuel EPCP, où tout le monde met MAPA pour tout, dans des catégories bidon qu'on ne respecte de toutes manières pas, et qui sont invérifiables par le contrôle justement parce que ce n'est pas normalisé (bidon, CQFD).

Les établissements qui présenteraient plus de 20 % des achats sans formalisation se feraient rappeler à l'ordre par les zautorités de kontrolle, dans une optique de progrès : l'année d'après la barre serait à 15% etc. Jusqu'à ce qu'on puisse enfin dire que l'essentiel des achats des EPLE sont faits en conformité avec l'esprit sinon la lettre d'un CMP qui n'a pas été conçu pour des structures étant acheteuses de 60, 61 et 62 à hauteur d'à peine 50 000 écus par an (et encore je suis presque certain que mon collège rattaché en fait encore moins).

Ca serait un jeu d'enfant pour les concepteurs de GFC de faire produire par le logiciel un camembert, avec pourquoi pas sur la même page à présenter au CA la recommandation ministérielle pour l'année, et les performances de l'établissement. Le plus borné des membres de CA verrait alors si son bahut est géré avec soin ou pas...

Paske c'est bien de râler, mais proposer c'est mieux. Pis c'est tellement mieux que je vais même me permettre de cross-poster pour cette fois. Non mais !

"Cross poster"

What does it mean exactly ?

pégase a écrit:

"Cross poster"

Pratique lamentable et contraire à la Nétiquiette qui consiste à copier-coller ses propres propos pour les diffuser tels quels sur plusieurs sites, forums ou blogs. Cf le contre-exemple ici et ci-dessus.