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 accident de travail ou pas ?

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MessageSujet: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 14:57

bonjour à tous,

Voilà un des OP vient d'avoir un accident au collège et je me demande si on le considère comme un accident de travail.
dans les faits: l'accident s'est produit à l'heure du repas de l'OP en
salle à manger du personnel. l'OP s'est étouffer avec une feuille de
salade (ça ne s'invente pas et en même temps ça m'a fait peur) en
voulant se lever de chaise il est tombé contre un mur (petite plaie à
l'arcade, un peu sonné) pour l'instant il est aux urgences.
alors est ce que l'accident est imputable au service. J'ai un doute...
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:14

C'est sur le lieu de travail, pendant le temps de travail, c'est un accident de travail.


coucou
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ghisa
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:33

pas d'accord ! pour être imputable au service un accident doit avoir un lien direct avec l'exécution du service ! un prof de cuisine qui s'étouffe en goutant une de ses préparations , ok ! mais à mon sens un agent ou autre pendant le déjeuner , non !
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:37

ghisa a écrit:
pas d'accord ! pour être imputable au service un accident doit avoir un lien direct avec l'exécution du service ! un prof de cuisine qui s'étouffe en goutant une de ses préparations , ok ! mais à mon sens un agent ou autre pendant le déjeuner , non !
Je pinaille peut être mais sa présence sur les lieux de l'accident ne serait-elle pas "en lien direct avec l'exécution du service" ? L'agent ne se serait-il pas trouvé ailleurs si ce n'était pour ce service ?
Après tout est affaire d'interprétation.
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pat2
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:38

A mon avis, la déclaration d'accident doit être faite.
L'imputation d'accident de travail sera décidée par la suite (soit collectivité territoriale soit I.A.).Neutral
Mais je voudrai bien connaitre la décision..
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:39

Normalement la salade doit être tuée avant d'être servie aux convives....


P... je fatigue moi....
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:42

est considéré comme accident du travail tout accident qui se produit durant la mission à condition qu'au moment de l'accident le salarié n'ait pas interrompu sa missionj pour un motif indépendant de l'emploi. A cet effet la jurisprudence distingue les accidents imputables à la vie courante qui ne sont pas des accidents du travail et les accidents imputables à des actes de la vie professionnelle qui constituent des accidents du travail.
Je sais je cause bien , mais en fait, c'est le dictionnaire social , pas moi .
Au vu du texte, pour moi, il n'y a pas accident du travail, mais , s'agissant d'un OP, je prendrais contact avec la CT ?
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:43

http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/corpus/disciplines/medtra/atmalprof/109b/lecon109b.htm#
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:46

Vieil intendant a écrit:
Normalement la salade doit être tuée avant d'être servie aux convives....


P... je fatigue moi....

accident du trvail - accident de travail ou pas ? 882xy3.th


grippe Ça fout les chocottes...
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:55

Eric a écrit:
est considéré comme accident du travail tout accident qui se produit durant la mission à condition qu'au moment de l'accident le salarié n'ait pas interrompu sa missionj pour un motif indépendant de l'emploi. A cet effet la jurisprudence distingue les accidents imputables à la vie courante qui ne sont pas des accidents du travail et les accidents imputables à des actes de la vie professionnelle qui constituent des accidents du travail.
Je sais je cause bien , mais en fait, c'est le dictionnaire social , pas moi .
Au vu du texte, pour moi, il n'y a pas accident du travail, mais , s'agissant d'un OP, je prendrais contact avec la CT ?

Oui, mais la question n'est-elle pas de savoir de quel OP il s'agit ?
Si c'est l'OP cuisine, ne sommes-nous pas dans le cas d'un AT ? Embarassed

( même si par ailleurs, je suis d'accord avec VI : il faut tuer la salade , c'est sûr ! )
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 15:56

Peut-être un accident de trajet !! bien

Bon abr
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:04

Il y a bien un lien avec le travail, même si le temps de repas n'est pas compté comme temps de travail proprement dit.
accident de trajet pour la salade !avocat
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:10

La salade est-elle assurée ?!

avocat
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:26

Et cette salade a-t-elle été achetée conformément au code des marchés publics et en accord avec le CA?

Sinon, le gestionnaire est susceptible d'être poursuivi pour traitements inhumains et dégradants à l'aide d'une feuille de salade acquise illégalement...
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:28

De grâce, relevons le débat : le mur est il intact ??? sinon c'est direct la dégradation de biens publics



abr
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:31

Et l'OP , il est affecté, ou...semi affecté Wink Embarassed


abr
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:36

rire

Je vous aime tous !! c'est sur que la sauce y est pour quelque chose, mais quand un post dérape comme celui là, en fin de journée, c'est excellent pour la relaxation .
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 17:49

Ce Forum n'est plus crédible et tombe en déliquescence; on n'arrête pas d'y raconter des sal.......




blagues.
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:19

Eric a écrit:
rire

Je vous aime tous !! c'est sur que la sauce y est pour quelque chose, mais quand un post dérape comme celui là, en fin de journée, c'est excellent pour la relaxation .

Mouais, au final le collègue, pour une histoire de salade, il se retrouve dans les choux.
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:24

Oui, il poireaute des heures en attendant une réponse qui lui évite de pédaler dans la choucroute. Mais il ne pouvait pas deviner que le ver était dans le fruit ...

Moralité: Les feuilles mortes se ramassent à la pelle, encore faut-il que l'OP ne manque pas à l'appel... drunken
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:44

Heureusement la responsable est en prison !

accident du trvail - accident de travail ou pas ? Panier-saladeaccident du trvail - accident de travail ou pas ? Panier-a-salade-pliant-inox


Dernière édition par Vieil intendant le Jeu 25 Juil 2019 - 15:55, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 21:21

Je crains fort que l'ami "cousin" , par manque de réponses secoué...
...Ne prenne fort justement pour idée de tous nous...assaisonner .

drunken
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MessageSujet: accident de travail ou pas?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 21:36

barbule a écrit:
Je crains fort que l'ami "cousin" , par manque de réponses secoué...
...Ne prenne fort justement pour idée de tous nous...assaisonner .

drunken

Peut être ? encore que, il a tout de même quelques pistes.
Si OP intégré CT, refiler le bébé avec l'eau de la salade au service ressources humaines de la CT ?
Si OP pas intégré Ct,idem mais aux services de la CT et du rectorat..

Je ne sais si il va nous assaisonner, mais ce post à cette heure tardive permet de décompresser sérieux...l'humour étant notre dernier rempart contre la folie.
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MessageSujet: accident de travail ou pas?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 21:37

Vieil intendant a écrit:
Heureusement la responsable est en prison !

accident du trvail - accident de travail ou pas ? Panier-salade



Une de tes meilleurs VI...merci pour l'éclat de rire bien
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 22:28

Vieil intendant a écrit:
Heureusement la responsable est en prison !

accident du trvail - accident de travail ou pas ? Panier_salade2


BRAVO VI bien



Pour tous les autres, je vous remercie de moment qui m'a bien fait rire !!!
(Je m'étonne que Wizz ne soit pas passé par là)
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 22:33

Un OP se cache, sauras-tu le retrouver et lui monter son dossier d'accident du travail ?

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Bon Candy Neige tu as dégainé avant moi...
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 22:43

Je viens de lire une trés bonne intervention sur l'EPCP, puis d'éclater de rire à la lecture de ce post.
Ce mélange entre professionnalisme et détente fait toute la richesse de ce forum.

coucou

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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 8:36

N@n@rd a écrit:
Je viens de lire une trés bonne intervention sur l'EPCP, puis d' éclater de rire à la lecture de ce post.

Que dire d'autre, sinon remercier tous les joyeux collègues ayant contribué à faire rire N@n@rd ...qui semblait avoir pris un sérieux coup au moral ces jours-ci Wink

coucou
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 8:13

je suis heureux que ce post permet à chacun de déconner sur le sujet.
je pense que je vais remplir les papiers d'AT et je laisserai la CT débattre sur la question.
encore merci.
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 10:17

Cher collègue, nous serons heureux de connaître la suite donnée à cette affaire par les autorités compétentes.
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MessageSujet: Re: accident de travail ou pas ?   accident du trvail - accident de travail ou pas ? Icon_minitime

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