Bonjour,

Un enseignant aimerait effectuer un montage vidéo en prenant comme fond musical un morceau d'une musique d'un chanteur des années 80. En a t'il le droit ?

J'aurai tendance à répondre qu'à partir du moment où s'est acquitté des droits d'auteur, c'est possible mais je suis pas sûre de la réponse.

Jean-Jacques Goldman ?

Si l'enquête menée par le secrétaire général avec une méthode d'investigation poussée fait remonter des diffusions ou exploitation de morceau de musique non-libre de droit dans l'établissement, alors déclaration SACEM (il y a une réduc pour les établissement scolaire).

SI la même enquête, parfaitement rôdée, fait apparaître qu'aucune note de musique n'a osé s'immiscer dans les esprits de nos chérubins, alors nos collègues de la SACEM seront déchargés d'un travail supplémentaire.