Bonjour à tous,

Je n'arrive pas à retrouver le texte qui dit qu'il faut appliquer un congés de bourse sur la prime d'internat lorsque l'élève est en stage.

Pouvez-vous m'aider ?

Merci d’avance.

Si tu le trouves, je suis également preneuse. 'On' m'a toujours dit que ce n'était pas applicable aux PFMP.

Xena a écrit:

Si tu le trouves, je suis également preneuse. 'On' m'a toujours dit que ce n'était pas applicable aux PFMP.

Nous on nous a toujours dit qu'il fallait le faire et aujourd'hui j'ai eu un gros doute

Cfou (Op@le V2) a écrit:

Bonjour à tous,

Je n'arrive pas à retrouver le texte qui dit qu'il faut appliquer un congés de bourse sur la prime d'internat lorsque l'élève est en stage.

Pouvez-vous m'aider ?

Merci d’avance.

Pour moi ce texte n'existe pas.

Article D531-42
Création Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art.


Les élèves internes attributaires d'une bourse nationale de collège ou d'une bourse de second degré de lycée bénéficient d'une prime à l'internat.
Cette prime est soumise aux mêmes règles de gestion que la bourse. Son versement est effectué trimestriellement.

Un stage en entreprise entraîne t-il la réduction de la prime à l'internat ?
L'absence provisoire à l'internat motivée par un stage en entreprise n'entraîne pas un congé de bourses comme cela pourrait être le cas pour exclusion ou absence longue. La prime à l'internat, étant soumise aux mêmes règles de gestion que la bourse, doit donc être versée intégralement sans tenir compte de la remise d'ordre qui est indépendante des règles d'attribution des bourses.

C'est très exactement ce que j'allais copier. Mêmes règles de gestion, donc pas de déduction pour les stages.

Cfou (Op@le V2) a écrit:

Xena a écrit:

Si tu le trouves, je suis également preneuse. 'On' m'a toujours dit que ce n'était pas applicable aux PFMP.

Nous on nous a toujours dit qu'il fallait le faire et aujourd'hui j'ai eu un gros doute

Qui est "on" ?

volcan a écrit:

Cfou (Op@le V2) a écrit:

Xena a écrit:

Si tu le trouves, je suis également preneuse. 'On' m'a toujours dit que ce n'était pas applicable aux PFMP.

Nous on nous a toujours dit qu'il fallait le faire et aujourd'hui j'ai eu un gros doute

Qui est "on" ?

"On" c'était une ancienne collègue mais je me rends compte que j'aurais dû lui demander le texte sur lequel elle s'appuyait pour effectuer cette retenue. 
Mais maintenant que j'ai vos réponses on va remettre les choses en ordre. 

Merci et bonne soirée.

Je sais que Volcan se bat contre les "on" sans jeu de mots, mais les "on" pullulent néanmoins dans la profession.
Je suis dans la même académie que cfou, pour autant que je me rappelle, et nous n'avons quasiment aucun assistance académique sur nos fonctions. Donc, nous avons des "on".
J'ai comme elle, dans cette académie, des collègues qui prônaient le retrait des primes d'internat à la moindre absence. Puis d'autres non. Et c'est dans ce capharnaüm de 'on' divers et variés que nous devons pratiquer, chacun ayant à cœur de lire la législation comme bon lui semble.

Les enjeux autour des bourses sont très peu documentés, je trouve, et il arrive aussi que nos sujets ici soient trop éparpillés (et je demande pardon si je contribue parfois à l'éparpillement) pour que nous arrivions à en extraire la substantifique moëlle. Donc, les "on" ont encore de très beaux jours devant eux surtout quand ils semblent surs d'eux-mêmes et très péremptoires. Surtout parfois si ce sont nos chefs de service et agents comptables.

Xena a écrit:

Je sais que Volcan se bat contre les "on" sans jeu de mots, mais les "on" pullulent néanmoins dans la profession.
Je suis dans la même académie que cfou, pour autant que je me rappelle, et nous n'avons quasiment aucun assistance académique sur nos fonctions. Donc, nous avons des "on".
J'ai comme elle, dans cette académie, des collègues qui prônaient le retrait des primes d'internat à la moindre absence. Puis d'autres non. Et c'est dans ce capharnaüm de 'on' divers et variés que nous devons pratiquer, chacun ayant à cœur de lire la législation comme bon lui semble.

Lorsque l'information ne vient pas toute seule il faut faire un effort pour la chercher ; et le mieux c'est des consultations régulières de divers outils.

Concernant l'absence de réduction de la prime d'internat consécutivement à une remise d'ordre, on trouvait l'info sur Pleiade avec la FAQ de la DAF, sur ce forum et sur mon site (pour lequel la campagne 2023/2024 est ouverte soit dit en passant).

Justement, l'info vient toute seule. Tel ou telle collègue est tellement péremptoire que ça ne vient même pas à l'idée de vérifier ailleurs... C'est de ça dont je parlais et Cfou aussi.
Ce n'est pas pour dédouaner notre fonctionnement que je dis ça, c'est pour expliquer le "on"...

volcan a écrit:

Xena a écrit:

Je sais que Volcan se bat contre les "on" sans jeu de mots, mais les "on" pullulent néanmoins dans la profession.
Je suis dans la même académie que cfou, pour autant que je me rappelle, et nous n'avons quasiment aucun assistance académique sur nos fonctions. Donc, nous avons des "on".
J'ai comme elle, dans cette académie, des collègues qui prônaient le retrait des primes d'internat à la moindre absence. Puis d'autres non. Et c'est dans ce capharnaüm de 'on' divers et variés que nous devons pratiquer, chacun ayant à cœur de lire la législation comme bon lui semble.

Lorsque l'information ne vient pas toute seule il faut faire un effort pour la chercher ; et le mieux c'est des consultations régulières de divers outils.

Concernant l'absence de réduction de la prime d'internat consécutivement à une remise d'ordre, on trouvait l'info sur Pleiade avec la FAQ de la DAF, sur ce forum et sur mon site (pour lequel la campagne 2023/2024 est ouverte soit dit en passant).

J'avais chercher sur le forum avant de poser ma question mais je n'ai pas trouvé et j'ai cherché sur Pléiade pas mieux,  je ne sus pas douée