exécution du marché

Bonjour,
Je ne suis toujours pas très à l'aise avec les marchés publics, et je n'ai pas trouvé la réponse à mes questions dans les différents guides sur les MP,
je suis dans un groupement d'achat alimentaire, pas hyper contente de certains fournisseurs , et j'ai plusieurs interrogations:
si j'ai atteint mon seuil pour un produit, est-ce que je peux considérer que j'ai rempli mes obligations et acheter chez un autre fournisseur?
si je n'avais pas prévu d'acheter un produit (donc quantité 0) et que j'ai finalement besoin d'acheter ce produit, suis-je obligée d'acheter chez le fournisseur retenu?
lorsque le fournisseur bloque le prix de mai à juillet (pour les fruits et légumes), est-ce que je peux acheter ailleurs en avril?
merci pour votre aide!

kwack a écrit:

Bonjour,
Je ne suis toujours pas très à l'aise avec les marchés publics, et je n'ai pas trouvé la réponse à mes questions dans les différents guides sur les MP,
je suis dans un groupement d'achat alimentaire, pas hyper contente de certains fournisseurs , et j'ai plusieurs interrogations:
si j'ai atteint mon seuil pour un produit, est-ce que je peux considérer que j'ai rempli mes obligations et acheter chez un autre fournisseur?
si je n'avais pas prévu d'acheter un produit (donc quantité 0) et que j'ai finalement besoin d'acheter ce produit, suis-je obligée d'acheter chez le fournisseur retenu?
lorsque le fournisseur bloque le prix de mai à juillet (pour les fruits et légumes), est-ce que je peux acheter ailleurs en avril?
merci pour votre aide!

Le coordonnateur aurait pu facilement répondre à ces questions.
Pour la première la réponse est négative. En plus tu as mal évalué ton besoin.
Pour la seconde la réponse est positive du moment que c'est un achat "exceptionnel" et non pas une volonté de masquer un besoin lors de la consultation.
La réponse est normalement négative mais encore faudrait-il avoir le marché pour pouvoir juger. En principe lorsqu'on s'engage sur une durée on est lié sur toute cette durée. Si les prix ont été bloqués c'était en application du matché ou d'un avenant donc cela n'est pas un motif de résiliation.

Après tout dépend de la "compétence" du coordonnateur.

Difficile de répondre sans connaître les éléments du marché (CCAP/CCTP) et du groupement :
- Voir comment sont envisagés les seuils et recensements dans le marché ou le groupement. Est-ce un volume global que doit respecter l'ensemble des adhérents du groupement, ou chaque adhérent doit-il contractuellement respecter ses seuils et recensements vis à vis du fournisseur?
- En général, les estimations ne valent pas engagement ferme et précis sur les quantités. Ce ne sont que des évaluations qui permettent de donner des éléments quantitatifs aux fournisseurs. Elles servent souvent de base pour les montants mini et maxi des marchés à bon de commande. Ces minis et maxis sont contractuels.
 - En général, il y a un principe d'exclusivité de commande pour le/les fournisseurs retenus. Donc soit ce principe n'est pas indiqué, soit des dérogations sont prévues et dans ce cas tu peux changer de fournisseur en respectant ce qui est prévu au marché, soit tu es lié aux fournisseurs du marché.
 - Pour les prix, le fournisseur doit appliquer les clauses d'ajustement des prix prévues dans le marché. 
 - Enfin, en cas de défaillance d'un fournisseur ou de difficultés avec un fournisseur (prix/livraison/qualité), c'est en général le coordonnateur qui fait les démarches auprès du fournisseur pour les clauses de pénalités, les rappels à l'ordre ou les procédures de résiliation. Rarement (pour ne pas dire jamais, les adhérents ont la capacité de dénoncer leur participation au marché.

Merci pour vos réponses; nous envisageons surtout de quitter le groupement, qui nous semble bien contraignant et qui nous fait perdre en qualité des produits;

kwack a écrit:

Merci pour vos réponses; nous envisageons surtout de quitter le groupement, qui nous semble bien contraignant et qui nous fait perdre en qualité des produits;

Si tu as un budget très confortable au SRH et une petit établissement qui ne te fait pas dépasser les seuils pourquoi pas (mais faut vraiment un tout petit SRH sinon tu devras faire tes marchés tout seul). Mais j'espère que tu connais bien la règlementation car avec la RGP la commande publique sera scrutée.

je suis à moins de 200 000€ par an pour les denrées donc je peux faire un MAPA sur l'AJI + BOAMP
je pensais également qu'il était plus avantageux de faire partie d'un groupement de commandes, mais ce n'est pas le cas, cela nous revient plus cher que quand je faisais mes MAPA moi-même
pareil pour les fournitures administratives, où je suis bien en-dessous des 40 000€, les fournisseurs fixent des prix élevés bloqués sur l'année, en raison de la conjoncture actuelle, et proposent des prix moins élevés à des collègues qui sont hors groupement, donc bon..

Faire un marché alloti pour denrées alimentaires, même en dessous de 215 000 € HT nécessite une technicité et du temps ; et les risques de contentieux ne sont pas insignifiants.

volcan a écrit:

Faire un marché alloti pour denrées alimentaires, même en dessous de 215 000 € HT nécessite une technicité et du temps ; et les risques de contentieux ne sont pas insignifiants.

Oui et lancer une procédure ne garantit pas de travailler avec les fournisseurs que l'on connaît ou que l'on apprécie. On retient les titulaires qen fonction des critères définis et des éléments fournis dans les offres. Tout est normalement factuel et justifiable.