Ruches : ça pique !

L'achat de ruches à un particulier ou une association est un achat comme un autre qui ne nécessite pas de démarche particulière. Ce sera du 6068. Ce n'est pas un don mais un achat de matériel d'occasion. Inutile et "limite" d'accepter un don de ruches et ensuite de faire un don à l'asso... ça fait magouille à deux balles.
Cet achat n'a pas besoin d'être validé en CA ; par contre l'installation de ruches dans l'établissement peut avantageusement faire l'objet d'un débat en CA. A propos, qui s'occupera des ruches ? De récolter le miel ? qui deviendra quoi ?

Je joins les factures initiales, celles du prestataire qui a vendu le matériel à l'asso, comme PJ au mandatement en 6068 ou l'asso doit émettre sa propre facturation ? La seconde possibilité me semble plus logique mais je ne connais pas bien les règles comptables. Les profs s'occuperont des ruches, récolteront le miel qui sera vendu (tarif voté en CA) par une personne nommée expressément. Les contenants sont des pots achetés en magasin d'apiculture. Je rédige une convention en ce sens. Tout le monde a l'air content...

Bien entendu l'association vous transmet sa propre facture... comment, à qui, pourquoi elle a acheté des ruches ou vous les vend est sans aucun intérêt en comptabilité.
Encore une fois c'est comme si vous achetiez n'importe quoi d'occasion à un particulier ou à une autre association. A noter (mais c'est secondaire) que si le vendeur n'a pas de SIRET son document est un mémoire et non une facture, simple terminologie.

Lilirose a écrit:

Les profs s'occuperont des ruches, récolteront le miel qui sera vendu (tarif voté en CA) par une personne nommée expressément. Les contenants sont des pots achetés  en magasin d'apiculture. Je rédige une convention en ce sens. Tout le monde a l'air content...

Une convention avec qui ? les profs ne sont pas un tiers pour pouvoir signer une convention.
Par contre ce qui est nécessaire c'est un acte du CA définissant ce que tu indiques ; acte dans le cadre des objets confectionnés. Et par sécurité la réalisation des OC, ben ça s'assure.

Les profs concernés sont apiculteurs. Ils enseignent au collège : nous avons monté un projet EDD dans lequel l'implantation de ruches est un point central. Il me semble indispensable de signer une convention avec ces personnes physiques pour délimiter le cadre du projet: interventions, sécurité, assurances, réglementation, tarifs... Pourquoi ne pourrait on donc pas signer une convention avec eux ? Il y va aussi de la responsabilité de mon CE. Le tarif du miel a été voté en mai, en CA dans le cadre des OC. Pour ça, on est tranquille.

Hum....  dans ce cas ce n'est pas une convention avec des profs mais avec des apiculteurs qui accessoirement sont aussi des profs.

C'est une question de terminogie, en somme... Je note tout ça. Merci, Boss.

Plutôt que de vendre le miel, j'aurai plutôt souffler à mon CE de voter en CA un tarif de location pour l'emplacement où sont les ruches (avec une convention tripartite incluant la CT).
Parce que la location d'espaces, ça reste en marge de nos activités mais c'est tout de même largement plus proche du principe de spécialité que la vente de miel...

Xena a écrit:

Plutôt que de vendre le miel, j'aurai plutôt souffler à mon CE de voter en CA un tarif de location pour l'emplacement où sont les ruches (avec une convention tripartite incluant la CT).
Parce que la location d'espaces, ça reste en marge de nos activités mais c'est tout de même largement plus proche du principe de spécialité que la vente de miel...

Ca se discute. Les ruches et la vente de miel sont un projet pédagogique pluridisciplinaire et la vente peut facilement remplacer une mini-entreprise.

Effectivement. Mais dans ce cas les profs ne viennent pas avec leur matos, c'est le bahut qui l'achète. C'est ce qui me fait tiquer le plus je crois.
Même si j'ai bien compris que Lili-Rose a dû racheter les ruches, c'est un monde à l'envers et le fait que le gestionnaire se retrouve encore une fois devant le fait accompli.
En outre, le risque sanitaire lié à ce miel, même s'il est reconnu qu'il a des vertus bactéricides, est quand même là. Il faut prévoir les contrôles vétérinaires et tout le reste ? Un stérilisateur pour tout le matériel de récolte et de conditionnement ? Certainement. Donc des plus, et des plus, à payer pour l'établissement.

Enfin, tout cela reste de l'ordre de la philosophie, compte tenu de l'avancement du projet.

J'ai été mise devant le fait accompli en effet et ai du rattraper le coup au mieux. Mais n'est ce pas le lot de beaucoup de gestionnaires ? Je viens d'arriver dans l'établissement et compte y imbriquer le respect de la réglementation. Le coût est pour l'établissement, en effet, mais le projet est intéressant et la raison l'emportera sur une folie dépensière. De plus, j'ai trouvé des subventions supplémentaires pour le projet (département, communauté de communes). Ton point de vue se défend Xena et l'idée de la location d'espaces me plait aussi. Je la mets de côté pour un autre projet

Bonsoir,

Je reprends le fil de cette discussion car nous aurions un projet d'implantation de ruches.
Je serai intéressé par des retours d'expérience ( bons ou mauvais...).

Merci et bonne fin de semaine.
🥱

Projet de mise à disposition d'espace d'implantation pour 3 ruches dans notre (vaste) parc.
Convention à l'étude.

Convention rédigée et signée, tarifs votés, protocole de soins établi: souhaitez vous que je vous envoie les documents sur votre messagerie, si cela peut vous aider ?

LIlirose, moi ça m'intéresse aussi!

Tu peux m'envoyer tes documents en MP?

Merci par avance!

Je ne peux pas joindre de PJ (convention et acte) au message en MP: comment procéder ????

volcan a écrit:

L'achat de ruches à un particulier ou une association est un achat comme un autre qui ne nécessite pas de démarche particulière. Ce sera du 6068. Ce n'est pas un don mais un achat de matériel d'occasion. Inutile et "limite" d'accepter un don de ruches et ensuite de faire un don à l'asso... ça fait magouille à deux balles.
Cet achat n'a pas besoin d'être validé en CA ; par contre l'installation de ruches dans l'établissement peut avantageusement faire l'objet d'un débat en CA. A propos, qui s'occupera des ruches ? De récolter le miel ? qui deviendra quoi ?

Bonjour solution simple mais...
Dans un LEGT, le long des rives de l'Allier avec 4,5 ha de terrains, un agent très impliqué dans le dispositif de développement durable suggère de prêter une de ses ruches, enthousiasme de la communauté.
La ruche est installée sur le toit plat de l'infirmerie et du logement de fonction de l'infirmier.
Quelques mois après, plaine de l'infirmier ses enfants ont été piqués.
Enquête rapide les ruches sont maintenant 14.
Plusieurs essaims ont été donnés.
Conséquence un matin très tôt les essaims ont été essaimer ailleurs mais 2 ruches n'ont pas supporté le voyage

Lilirose a écrit:

Je ne peux pas joindre de PJ (convention et acte) au message en MP: comment procéder ????

Tu fais un article sur l'IZ, là tu peux mettre toutes les pièces jointes que tu veux. : gren :

Lilirose a écrit:

Je ne peux pas joindre de PJ (convention et acte) au message en MP: comment procéder ????

envoie moi un message au moins, toi tu peux, moi non.

C'est fait.

Lilirose a écrit:

Je ne peux pas joindre de PJ (convention et acte) au message en MP: comment procéder ????

Dans ces cas là :
- on s'envoie un mp pour échanger les adresses de courriels et zou
- mieux, on peut faire aussi un copier/coller sur le forum en anonymant bien sûr
- encore mieux tu peux aussi partager grâce au site www.gestionnaire03fr en envoyant ta convention à volcan et en enrichissant la formidable base de documents de référence que les collègues ont déjà partagés sur ce site
- et tu peux faire aussi un article qui sera déposé sur www.intendancezone.net ... va voir ... il y a un article tout frais d'un certain Nicolas sur la lutte contre gaspillage

Lilirose a écrit:

Je ne peux pas joindre de PJ (convention et acte) au message en MP: comment procéder ????

pffff... tout ça pour avoir son 06...

L'intendant zonard a écrit:

Tu fais un article sur l'IZ, là tu peux mettre toutes les pièces jointes que tu veux. : gren :

Lilirose a écrit:

C'est fait.

Nicolas a écrit:

tu peux faire aussi un article qui sera déposé sur www.intendancezone.net ... va voir ...

Ah Lilirose, j'ai peur que ton projet d'article ne soit pas correctement enregistré. On t'attend...

@RealDupond&Dupont a écrit:

Lilirose a écrit:

Je ne peux pas joindre de PJ (convention et acte) au message en MP: comment procéder ????

pffff... tout ça pour avoir son 06...

Je suis obligée d'en arriver à ces extrémités, je l'avoue...