Bon de commande sans délégation

Bonjour,

Pourriez vous SVP me conseiller sur une réponse à apporter à une CE?
Mutée sur un nouvel EPLE depuis septembre 2017, je me retrouve confrontée à une CE qui me pourrit l'existence.
J'ai cependant commis une erreur. Bien que sachant que je ne devais pas signer les BC en absence de délégation, j'ai accepté sur consigne malheureusement orale de celle-ci, qui ne veut pas le reconnaître aujourd'hui,  de signer certains BC de moins de 100 €, ceci, afin de ne pas bloquer le fonctionnement du service car elle est assez souvent absente.
Aujourd'hui, elle me remet un courrier disant que j'ai signé un BC qui ne comporte pas de double signature (donc la sienne) pour l'acquisition d'un outil destiné à effectuer des travaux par l'OP. Je précise qu'elle en veut à mort à cet agent qui a déjà fait un signalement pour harcèlement moral, ce qui avait valu une grève + blocage de l'établissement durant plus de 15 jours.
Le reproche m'est aussi fait de n'avoir pas informé de la nécessité d'introduire ce type de matériel dans l'établissement (une scie sauteuse d'un montant de 99.00€). 
Elle s'interroge également sur le respect des règles de sécurité liées à l'utilisation de ce matériel et de l'habilitation correspondante de l'agent, alors que celui-ci est OP en revêtement intérieur et extérieur du bâtiment (même si la notion de spécialité n'existe plus dans les CTR). 
Je précise qu'elle a récupéré ce matériel qui a été trouvé dans l'atelier de l'OP où lui seul y avait accès et non branché.
Le matériel est désormais posé à même le sol dans son bureau.

Je sais que j'ai tort car je n'aurais jamais du accepter de signer les BC en absence de délégation.

En cas de relations tendues, il faut toujours avoir un écrit. En l'état c'est sa parole contre la tienne, et tu sortiras forcément perdante de l'affrontement. Comme tu l'as dit, tu as tort.
Tu réponds à son courrier en admettant ton erreur et en signifiant bien que plus un jamais un bon de commande ne partira signé de ta seule main. Si en effet ça plombe le fonctionnement de l'établissement et que cela se sent, tu pourras toujours resortir le joli courrier en disant que tu ne fais qu'appliquer la consigne (et ce jour-là, tu pourras te faire plaisir)
Concernant le matériel en lui-même : tu peux lui signaler que l'endroit où il est déposé n'est pas sécurisé (un bureau on accueille du public, contrairement à un atelier). Par ailleurs, il n'y a rien de scandaleux à ce qu'un OP ait une scie sauteuse, les EMOP (et certains OP) disposent bien de meuleuses... il a aussi une perceuse j'imagine, pourquoi une fixette sur la scie sauteuse ?

Salut chadronpéyi ! Désolé que tu sois entre les sales pattes d'un CE pénible. Mon conseil : fais redescendre le trouillomètre. Y a pas de quoi se fatiguer en quoi que ce soit. Laisse le chef odieux se discréditer tout seul en montant dans les tours. Tu as fait pas exactement comme il veut, tu prends note epicétou. A la rigueur, dis à l'OP de faire attention à ne pas se couper un doigt avec cette foutue scie, ça tomberait franchement mal.

Note bien que les harceleurs et autres manipulateurs tendent à créer chez leurs victimes un sentiment de culpabilité, de l'angoisse, et la dissolution du bon sens et des frontières de la normalité. Donc interdis-toi, pour un sujet aussi ridicule, de ressentir la moindre culpabilité, tu as seulement été la victime d'un chef menteur et manipulateur. Aucune angoisse, cette personne ne peut pas grand chose contre toi : il y a deux sortes d'emm.nuyeurs, les normaux et ceux qui ont le temps ; le temps, c'est toi qui le détiens. Quant au bon sens et aux frontières de la normalité, viens régulièrement les réviser ici, ça te calera en confort.

Tout ça sans déroger à la plus élémentaire prudence : jamais de critique du CE, même implicite. Donc tu vas aussi avoir besoin de défouler un peu les gesticulations de ce pénible-là, et anonymement entre collègues ça le fait. Même si ta description assez détaillée avec un prix précis pour un achat précis et reconnaissable pourrait mettre un méchant sur la piste...

Merci de ces réponses. Je précise par ailleurs qu'il s'agit d'une scie à onglets et non "sauteuse".
J'ai en effet décidé de prendre la sage décision de ne plus signer de BC, seulement pour attester de la disponibilité des crédits. 
Les BC ne seront adressés aux fournisseurs qu'après signature de la CE et tant pis s'il y a urgence et qu'elle soit absente.
Pensez-vous que je risque un conseil de discipline pour cela?

Déjà faut décompresser et relativiser. Des chefs de cet acabit ne sont pas dangereux (au sens de leur pouvoir de nuisance vis à vis de la hiérarchie), ils sont chiants.
Mon conseil pour ce qu'il vaut.
Un courrier en réponse... ou un mail (ça laisse des traces). Les écrits c'est une arme puissante qu'il faut utiliser de préférence à des discussions.

Madame,
J'ai pris connaissance de votre courrier en date du par lequel vous....
J'avais cru comprendre lors d'une discussion orale que vous m'autorisiez à signer les bons de commande pour un montant inférieur à 100 €. Il semblerait, si je me réfère à votre courrier, que j'ai mal compris et vous présente donc mes excuses. Effectivement le décret n° 2011-1716 du 1 décembre 2011 et les textes qui en découlent prévoient bien une délégation écrite.

Soyez assuré à l'avenir que je ne ferai aucune commande sans un écrit signé de l'ordonnateur en espérant que cela ne posera pas de problème de fonctionnement en cas de retard d'une commande pour une intervention urgente.
Concernant cette commande si vous la jugez inutile, j'accepte de la prendre en charge et de la récupérer à titre personnel en remboursant l'établissement (si le mandat a été fait).
Concernant l'utilisation de ce matériel, qui est aux normes, par un agent de maintenance son utilisation entre dans le cadre des fonctions de ce cadre d'emploi. Ce type de matériel est utilisé dans la plupart des ateliers de maintenance des établissements scolaires et dans certains ateliers pédagogiques. Toutefois, afin de vous apporter toutes les assurances sur cette question, j'interroge les services de la collectivité de rattachement pour qu'ils vous confirment que leur personnel est habilité pour ce type de matériel.
Espérant avoir répondu à vos demandes je vous prie d'éviter à l'avenir de vous conduire comme une gamine prétentieuse et de ne pas me considérer comme votre défouloir.

Bon pour la dernière phrase faut voir. Pour le reste zen ca vaut vraiment pas le coup de se prendre la tête.

Merci de ces réponses. Je précise par ailleurs qu'il s'agit d'une scie à onglets et non "sauteuse".
J'ai en effet décidé de prendre la sage décision de ne plus signer de BC, seulement pour attester de la disponibilité des crédits. 
Les BC ne seront adressés aux fournisseurs qu'après signature de la CE et tant pis s'il y a urgence et qu'elle soit absente.
Pensez-vous que je risque un conseil de discipline pour cela?

Mdr.... un conseil de discipline pour ça ? Tu rigoles ! Non vraiment tu n'as aucun souci à te faire. Mais attention. Si tu te mets à plat ventre tu vas te faire marcher dessus à répétition. Il faut répondre mais intelligemment et lui montrer que tu ne te laisseras pas faire.

Désolée, j'ai posté 2 fois mon message.
Merci Volcan pour le courrier. Je ne mettrai pas évidemment la dernière phrase.
Je lui indiquerai également ma décision de rembourser.

Il faudra avoir l'avis des collègues mais j'aime bien l'idée du courriel. Tu lui rappelle qu'elle avait donné son accord tout en t'excusant d'avoir mal compris. Avec le remboursement tu la mets en porte à faux : soit elle accepte et il n'y a plus de litige, soit elle refuse et donc dit oui à l'achat. Tu cites le décret pour lui montrer que tu connais un peu le droit et que donc faudra qu'elle fasse attention. Et on parlant de la collectivité tu lui dis en douce qu'elle passera pour une incapable à leurs yeux...  
Bref à la fin c'est elle qui perd.

S'il devait y avoir un conseil de discipline pour cela, l'Administration ne ferait que cela et celle-ci rirait bien en recevant une demande pour un tel motif ridicule!
Ensuite, je préfère l'idée du mel plutôt que la lettre car c'est un écrit mais moins officiel; cela doit mettre mettre fin pour l'instant à ce conflit car avec un tel CE, il y en aura d'autres malheureusement pour toi.

chadronpéyi a écrit:

Je ne mettrai pas évidemment la dernière phrase.

LOL. C'était bien évidemment une plaisanterie. Une phrase du style "Soyez assuré, madame, que je continuerai à oeuvrer pour assurer un fonctionnement optimal de cet établissement, dans le respect de la réglementation et du statu des personnels" conviendra mieux.
Par contre il faut répondre sans se mettre à genoux et à l'avenir il faudra "sécuriser" vos échanges avec des mails sur certains sujets sensibles pour garder des traces.

Cela dit je trouve le soutien des collègues assez timide vu le faible nombre de réponse... signe des temps.

volcan a écrit:

Cela dit je trouve le soutien des collègues assez timide vu le faible nombre de réponse... signe des temps.

Du volcan tout craché Relis le titre de la discussion. Si ça s'était appelé "à l'aide, mon CE me harcèle", il n'y aurait pas la même fréquentation, tu le sais très bien. D'autre part on est dans une rubrique non accessible aux invités, cela divise pas trois le nombre de personnes susceptibles de participer. Ajoutes-y un envoi le vendredi après-midi, d'une semaine où l'on n'aura pas chômé.

4 intervenants, mais si tu le dis....

En tant que cinquième élément j'apporte ma contribution pour dire tout pareil que volcan et par mail.

Drôlement dur le boss... On ne peut même plus faire les soldes sans culpabiliser ! 😉
Pour répondre à la question initiale, je ne peux qu'abonder dans le sens des collègues : reste zen, y a pas mort d'homme loin s'en faut et si on devait avoir ne serait-ce qu'un avertissement pour une broutille pareille, ça se saurait. Tu n'aurais pas dû, certes. Tu ne le feras plus, tu dis que tu es désolée et tu passes à autre chose. Le courriel me semble être la bonne solution, c'est un écrit sans revêtir la solennité du courrier.
Perso je ne signerais plus du tout les bons de commandes. Ça n'apporte rien sur le plan juridique, ça ne sert par convention avec le CE qu'a indiquer que les crédits sont disponibles. Ainsi plus de discussions possibles sur d'éventuels bons partis sans sa signature qu'elle apposerait a posteriori pour régulariser. Si elle est capable de faire un foin pareil pour un pauvre bon de commande pour une scie, à ta place, je prévoirais le coup suivant. On ne sait jamais...
Allez respire et profite bien de ton week-end ! 

Initiales GM a écrit:

Perso je ne signerais plus du tout les bons de commandes. Ça n'apporte rien sur le plan juridique, ça ne sert par convention avec le CE qu'a indiquer que les crédits sont disponibles. Ainsi plus de discussions possibles sur d'éventuels bons partis sans sa signature qu'elle apposerait a posteriori pour régulariser.

Je me demandais s'il ne fallait pas, effectivement.

Qu'est-ce que c'est difficile de travailler dans certains établissements et il faut dire que la réglementation ne nous aide pas. Il faudrait assouplir les possibilités de délégations de signature pour les bons de commande. Il faudrait pouvoir adapter notre fonctionnement à notre environnement et aux personnes qui nous entourent. Ma pratique est tout à fait irrégulière mais je l'applique depuis des années sans aucun problème avec bien sûr le consentement des 5 CE qui se sont succédés qui ne veulent pas être emm….. par des signatures à n'en plus finir. Je suis AC dans un bahut de 1000 élèves et c'est une de mes collègues C qui a une délégation formelle du CE (formelle mais illégale bien sûr) pour signer tous les bons de commande jusqu'à une valeur de 800 euros. C'est elle qui traite avec le responsable technique pour les achats de réparation, petits outillages, etc.. Par contre, tous les jours, elle me fait passer une chemise, ainsi qu'au CE, avec les factures reçues et imputées pour la préparation des liquidations; nous voyons donc presque en tant réel le fonctionnement du bahut.
Cela facilite tellement la vie; d'ailleurs, je suis sûr que beaucoup de collègues font comme cela même s'ils ne le disent pas.

Volcan, j'avais compris ton humour,bien sûr.
Vos soutiens, aussi timides soient-ils, ont suffi à me rassurer et à me guider dans la réponse que j'apporterai à ma hiérarchie et je vous en remercie, chers collègues.
J'avoue que devant tant de mauvaise foi, J'ai été très en colère quand j'ai lu le courrier mais n'ai pas souhaité pour autant faire preuve de véhémence dans ma réponse, c'est pourquoi j'ai préféré venir sur le forum.
Un exemplaire du courrier a été envoyé par la CE à la DRH du rectorat. Pensez-vous que je devrais en faire autant pour la réponse qui sera adressée par mail?
Par ailleurs, Je ne souhaite plus évidement signer aucun BC. Elle m'a précisé hier qu'elle n'avait nulle intention de donner de délégation à qui que ce soit.

Vu les modalités d'envoi du courrier il faut oublier le mail et répondre de la même façon.

Alomero a écrit:

Vu les modalités d'envoi du courrier il faut oublier le mail et répondre de la même façon.

Ouaip, parallélisme des formes, et en mettant ton syndicat dans la boucle.

Au fait, avec Opale, ta CE va pouvoir s'amuser comme une folle en allant valider tous les engagements juridiques dans l'outil...

Bonjour Chadronpéyi,

je n'ai pas beaucoup d'expérience en tant que gestionnaire (4 mois, c'est dire...) je ne peux donc que me ranger à l'avis des personnes beaucoup plus expérimentées qui t'ont répondu. 
Je poste juste pour t'assurer de mon soutien (ça vaut ce que ça vaut :-) ) et te dire qu'à ta place, je jouerais totalement la carte de la naïveté : je ne signerais pas les BC, et je laisserais les documents attendre patiemment dans le parapheur (ledit parapheur à la disposition du CE bien entendu, pour ne pas être accusé de mauvaise foi), et j'attendrais tranquillement que les mécontents se manifestent, car il y en aura, vu le temps que prendra la signature effective des documents.
Donc retenue, patience, sagesse...et tu pourras constater que ton initiative n'était pas si grave 

Merci à tous.

Catitéo, c'est exactement la ligne de conduite que je compte adopter dès demain.
Quand je pense que ma démarche n'avait pas d'autre but que de faire avancer le service??? 
Les termes du courrier laissent planer un soupçon de magouille avec l'agent de maintenance, alors qu'il n'a jamais été dans mes intentions de camoufler cette acquisition. Le matériel a été trouvé à même le sol dans l'atelier de l'agent, au vu et au su de tous.

Chadronpéyi, ta CE cherche à montrer qui est le chef, laisse la faire. Elle se trompe complétement de méthode, être chef ce n'est vraiment pas ça.
J'ai eu une chef de ce genre dans un autre type de structure que l'EPLE mais le résultat était le même. Un beau jour alors que ça faisait des lustres qu'on validait les commandes comme des grands sans que ça ne pose de problème ni juridique ni financier ni d'une autre sorte, il a fallu tout lui faire valider. On avait des piles de dossiers qui mijotaient sur un coin du bureau en permanence parce qu'elle était toujours à l'extérieur (!), c'était très pénible à vivre mais bon, on en a pris notre parti en se disant que le jour où ça créerait un dysfonctionnement, on tiendrait notre revanche. Evidemment ce jour est arrivé, j'ai eu droit à une convocation sine die dans son bureau. Elle a commencé à me dire que c'était inadmissible d'avoir laissé un prestataire sans réponse pendant plus d'une semaine, que j'aurais dû confirmer au prestataire sans attendre sa réponse, qu'elle ne pouvait pas tout faire, bla bla bla... Je lui ai ressorti son message écrit indiquant qu'elle devait tout valider, les transferts que je lui avais systématiquement fait des messages de relance du prestataire et les messages auprès du prestataire où j'essayais de temporiser. J'ai fini par lui demander où elle voyait une faute professionnelle à part dans son absence de réponse, j'ai tourné les talons et je suis tranquillement retournée à mon bureau. Et là, danse de la joie, embrassades avec les collègues et tutti quanti !
A un moment ou à un autre, elle se prendra les pieds dans le tapis. Il te faut juste t'armer de patience.

Et comme les collègues : si elle a envoyé son courrier au rectorat, fais de même.

Initiales GM a écrit:

Et comme les collègues : si elle a envoyé son courrier au rectorat, fais de même.

Hum... attention. Normalement les courriers à la hiérarchie sont envoyés sous couvert du CE ; l'envoyer directement peut être une faute.... sauf si vous envoyez copie au syndicat qui se charge de le transmettre.
Après il n'est pas forcément utile de mettre le rectorat dans la boucle pour un truc aussi anodin. Le CE s'est déjà décridibilisé en le faisant, inutile d'en rajouter. Si on vous demande qq chose il sera temps de produire votre réponse.

Bonjour,

Comment se matérialise la signature de l'ordonnateur sur le BC quand le gestionnaire a une délégation en bonne et due forme ? Il signe 2 fois le bon de commande ?

Si j'observe les pratiques de l'IA pour le contrôle de légalité du préfet, deux signatures dont une précédée de la mention par délégation, un cachet pouvant faire l'affaire. Je ne procède pas ainsi, je signe une seule fois, considérant que ma signature atteste autant des crédits disponibles qu'elle engage l'établissement par délégation de l'ordonnateur. Mais j'imagine que les puristes valideraient la première solution.

Sachant que la signature du gestionnaire à coté de celle de l'ordonnateur n'a aucune valeur "juridique" et n'est aucunement obligatoire. Une seule signature suffit lorsque le dit gestionnaire à délégation d'ordonnateur.

Néofite a écrit:

Comment se matérialise la signature de l'ordonnateur sur le BC quand le gestionnaire a une délégation en bonne et due forme ? Il signe 2 fois le bon de commande ?

La signature de l'ordo est matérialisée sur la délégation, qui est publiée (affichage dans le couloir intendance, et sur le site web de l'établissement pour les gens qui sont déjà en l'an 2000). Sur le bon de commande lui-même, le gestionnaire signe avec la mention "pour le chef d'établissement ordonnateur et par délégation. J'aurais tendance à mettre cette signature-là sur la partie "chef d'établissement", et laisser libre la case du gestionnaire. Du reste, il est possible de paramétrer la signature des bons de commande, par séries qui plus est, pour désigner comme on le souhaite les signataires.

L'effet de la signature du gestionnaire, qui atteste ainsi de la disponibilité des crédits, est il me semble une création jurisprudentielle.