acte odj et pv CA

Invité

Bonjour,

A chaque début de CA, le CE fait voter le compte rendu du Ca précédent ainsi que l'Odj. Quel type d'acte prenez-vous sur Demact par rapport à ces 2 votes ?

Merci

Sujet: Re: acte odj et pv CA 8/12/2018, 18:13

Aucun, ce ne sont pas des actes administratifs à proprement parler.

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"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

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