paiement acompte Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) ...
Voir le deal
119 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 paiement acompte

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
voyage
Invité




paiement acompte Empty
MessageSujet: paiement acompte   paiement acompte EmptyLun 11 Déc 2017 - 18:49

Bonsoir à tous,
Le paiement d'un acompte (avant service fait) est il possible pour réserver une auberge de jeunesse?
Merci pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
OLRIK
****
****
OLRIK


Nombre de messages : 2562
Age : 42
Localisation : Académie de PARTENIA
Date d'inscription : 28/04/2006

paiement acompte Empty
MessageSujet: Re: paiement acompte   paiement acompte EmptyLun 11 Déc 2017 - 18:51

Cherche un peu quand même!
Revenir en haut Aller en bas
Neo-fit
*
*



Nombre de messages : 117
Date d'inscription : 01/07/2017

paiement acompte Empty
MessageSujet: Re: paiement acompte   paiement acompte EmptyMar 12 Déc 2017 - 18:05

Je vais t'aider mais c'est intéressé comme réponse Wink 

Paragraphe 2331 de la M96.

Mais la référence réglementaire m'intéresse car je me pose des questions sur ces paiements avant service fait (cf.  fil soliloque).

J'ai trouvé deux références :
- la circulaire de 2010 ou plus précisément l'instruction 10-003-M9 du 29 janvier 2010  à laquelle notre vénérée M96 fait référence sur les paiements avant service fait et les DAO
- et celle de 2015 instruction 15-0005 du 6 octobre 2015 dont je ne sais si elle est applicable scratch  langue
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





paiement acompte Empty
MessageSujet: Re: paiement acompte   paiement acompte Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
paiement acompte
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» paiement acompte PJ
» Voyage : paiement d'un acompte
» paiement acompte
» paiement acompte
» Paiement acompte sortie

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: