Bonjour,

Je m'apprête à mettre en place un accord cadre avec marchés subséquents; j'ai quelques questions:

-Lorsque pour un lot, dans un cadre multi-attributaire, on indique un minimum de commande. Doit on préciser que ce minimum se comprend pour le lot et n'ont pas le minimum que chaque attributaire pourra bénéficier.

-y a-t-il un exclusivité d'achat auprès des titulaires ?

-Si quelqu'un a des retours d'expérience sur des complications, je suis preneur.

-la liste des produits demandées dans le lot de l'accord cadre, doit elle être exhaustive ou sujette à évolution.


Cordialement,

Humm c'est un accord-cadre avec marchés subséquents, ou un accord cadre à bons de commandes  (ACBC) ?
Il y a plein de documents intéressants sur le site "intendance03" ou dans la revue "Intendance" d'avril-mai 2017, où un certain Brutus a sévi...
Là aussi : https://gestionnaires.actifforum.com/t36199-minefi-nouveau-dc4-et-2-nouvelles-fiches-accors-cadres-et-besoin#534668
Le minimum est pour le marché dans son entier en général, mais il est bon d'être clair et de préciser les choses...
S'il y a un BPU (bordereau de prix unitaire), il ne peut varier au cours du marché, puisqu'il est contractuel.
L'exclusivité était sujette à interprétation : la nouvelle fiche de la DAJ précise les choses.