Bonjour à tous,
Sur un marché de denrées, est il possible de partir sur un accord cadre avec attribution à plusieurs titulaires tout en précisant qu'en fonction des réponses, le marché pourrait finalement être mono attributaire?

Je pense à ça dans le cas où une seule réponse serait intéressante et qu'il ne soit pas avantageux pour l'établissement de multi-attribuer le marché.
Merci d'avance de vos avis.

Aucun intérêt. On fait un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles avec BPU ou catalogue tarifé pour chaque lot afin d'éviter les remises en concurrence à chaque bon de commande.

Accord cadre pour les denrées alimentaires= accord SPECIEUX

J'ai quelques boulets rouges pour cette pratique

Je ne connais pas d'autre pratique que le marché à bons de commandes pour les denrées alimentaires. Dans le nouveau code de la commande publique cela s'appelle un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Pourrais-tu préciser ce que tu préconises à la place et pourquoi ?

Alomero a écrit:

Je ne connais pas d'autre pratique que le marché à bons de commandes pour les denrées alimentaires. Dans le nouveau code de la commande publique cela s'appelle un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Pourrais-tu préciser ce que tu préconises à la place et pourquoi ?

  Tous les collègues que je connais appellent ça des marchés (des MAPA la plupart du temps) mais ce sont bien des accords cadre mono attributaire.

Merci pour vos réponses.

J'ai une deuxième question: dans le cas d'un MAPA, je souhaiterais intégrer pour partie de la pondération, la dimension "circuits courts". 
Je vois dans mes recherches que cela peut se faire dans le cadre de la notion de développement durable qui trouve maintenant sa place dans les marchés publics.
Problème: j'ai du mal à savoir comment traduire ça sur mon CCP. Il s'agirait d'un marché pour de la viande fraîche.

Merci aux âmes charitables qui voudraient bien m'aiguiller.

Patagonia a écrit:

Merci pour vos réponses.

J'ai une deuxième question: dans le cas d'un MAPA, je souhaiterais intégrer pour partie de la pondération, la dimension "circuits courts". 
Je vois dans mes recherches que cela peut se faire dans le cadre de la notion de développement durable qui trouve maintenant sa place dans les marchés publics.
Problème: j'ai du mal à savoir comment traduire ça sur mon CCP. Il s'agirait d'un marché pour de la viande fraîche.

Merci aux âmes charitables qui voudraient bien m'aiguiller.

Depuis une dizaine d'années

Merci pour ta réponse constructive.

Si je dois me justifier, je précise que je reprends un poste de gestionnaire après l'avoir quitté il y a très longtemps et qu'entre temps je n'étais plus du tout dans le milieu et encore moins dans la commande publique.

Le circuit court c'est le nombre d'intermédiaires.

Moi j'ai un critère "qualité des prestations"

La capacité du candidat à assurer une qualité de service sera évaluée en fonction:
-des conditions de livraison : le candidat précisera les fréquences, les jours.
L’entreprise candidate précisera également par tout moyen sa capacité à utiliser des étiquettes facilement détachables et autocollantes afin de faciliter la mise en œuvre de la traçabilité de la marchandise. Ce critère prendra également en compte la dimension environnementale associée à la fourniture des denrées alimentaires (emballage recyclé, prise en charge des emballages par les fournisseurs, circuits courts, prise en compte du développement solidaire et durable, produits qui participent au développement des filières et de l'économie locale , produits issus de l'agriculture raisonnée). Pour les lots concernés sera pris également en compte le bien-être animal.

Merci Volcan, oui c'est exactement à ce type de formulation que je pensais.

On peut également signaler qu'on évalue la durée de transport des animaux.