paiement artiste Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-11%
Le deal à ne pas rater :
Smartphone 6.36 ” Xiaomi 14 (12 Go / 256 Go
641 € 719 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 paiement artiste

Aller en bas 
AuteurMessage
papin
***
***
papin


Nombre de messages : 1203
Age : 42
Localisation : Dernière île avant la banquise
Date d'inscription : 01/09/2008

paiement artiste Empty
MessageSujet: paiement artiste   paiement artiste EmptyLun 20 Fév 2017 - 14:32

Bonjour collègues,

Une petite question:

Un établissement rattaché m'envoie la facture correspondant à une convention signée entre lui et un artiste stipulant que les frais d'interventions auprès des publics et frais de déplacement sompris sont à hauteur de ....euros pour l'artiste.

En fait le lycée reçoit les œuvres d'art de l'artiste et celui-ci en assure la médiation.

l'artiste transmet la facture; il indique être être inscrit au registre de la maison des artistes avec numéro et siret.

Question: est ce que cela suffit pour le payer ? Il me semble que pour payer un artiste, il faut établir une feuille de paye non ?



En fait, l'inscription à la maison des artistes suffit elle pour pouvoir éditer des factures ?

Merci de votre aide.
Revenir en haut Aller en bas
papin
***
***
papin


Nombre de messages : 1203
Age : 42
Localisation : Dernière île avant la banquise
Date d'inscription : 01/09/2008

paiement artiste Empty
MessageSujet: Re: paiement artiste   paiement artiste EmptyLun 20 Fév 2017 - 15:00

oui, en fouillant dans les archives du forum, je vois que l'affiliation à une maison des artistes donne droit à un siret et il peut donc s'acquitter des charges sociales.
Revenir en haut Aller en bas
 
paiement artiste
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» paiement d'artiste
» paiement d'artiste
» Paiement précompte artiste
» PAIEMENT A UNE ARTISTE/GRAPHISTE
» paiement prestation artiste

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: