Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Budget non executoire

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Grand hamster
*
*
Grand hamster


Nombre de messages : 209
Localisation : là ou vivent les grands hamsters
Date d'inscription : 05/06/2008

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeMar 2 Fév 2016 - 13:09

Bonjour,

Budget d'un ER toujours pas exécutoire début février...Et évidemment, le CE, l'adjoint gest et les profs insistent pour que
je règle par ordre de paiement un acompte pour un voyage vachement important qui aura lieu fin février...

J'ai bien en tête l'instruction M9-6 à ce sujet mais si le budget 2016 est supérieur à celui de 2015, je fais quoi ?

Pour l'instant, j'ai suspendu tout paiement...

Comme d'hab, merci pour vos conseils avisés

GH
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeMar 2 Fév 2016 - 13:14

Tu es en budget provisoire ?
Si oui, paiement de l'acompte à concurrence des crédits ouverts, et on se moque du domaine et de l'activité : tant qu'il a y a des sous au AP, on paye.
Si non, ben... il me semble que passer par un OP pour un voyage prévu au même exercice n'est pas correct et vise à contourner le problème. Ce qui serait un peu facile.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
coffeeman


Nombre de messages : 4926
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeMar 2 Fév 2016 - 13:27

comme toujours Winnie a raison.

Tant que le budget n'est pas exécutoire, on peut travailler en budget provisoire.
Dans prépaa bud, faire l'export sans valider l'accord des AC.

GFC recalcule les montants pour 2016 en fonction des crédits 2015.
Pas de soucis, ça fonctionne bien.
Tu fais ça et après mandat.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
peky
*****
*****



Nombre de messages : 3604
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 16:09

Bonjour,

J'ai un problème du même ordre.
Le budget 2017 ne sera exécutoire que le 1er février.
L'établissement n'a pas basculé.

Pas de budget provisoire et un voyage part fin janvier..

Pas d'acompte possible?

La possibilité d'un mandat des charges constatées d'avance peut elle être envisagées?
Revenir en haut Aller en bas
Initiales GM
****
****
Initiales GM


Nombre de messages : 2028
Date d'inscription : 05/09/2014

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 16:22

peky a écrit:
(...) Pas de budget provisoire (...)

Pourquoi ?
Revenir en haut Aller en bas
peky
*****
*****



Nombre de messages : 3604
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 16:37

Bonjour,

J'ai dit une ânerie.

La M9-6 (point 2.1.3.4) indique le droit du CE à mandater entre autres sur le budget n'est pas encore exécutoire.


Néanmoins, la demande d'OP me gêne concernant sur un exercice en cours.
Par ailleurs l'établissement n'ayant pas basculé, il ne peut mandater.

D'ou ce biais.


Dernière édition par peky le Jeu 12 Jan 2017 - 17:44, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Initiales GM
****
****
Initiales GM


Nombre de messages : 2028
Date d'inscription : 05/09/2014

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 16:43

Il y aurait donc une raison pour que l'ER ne bascule pas et ne travaille pas en budget provisoire si besoin le 12 janvier alors même que cela met en cause un voyage ???
Et la facture est vraiment de 2017 ?
Revenir en haut Aller en bas
peky
*****
*****



Nombre de messages : 3604
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 17:45

Oui, 2017.

Cela pourrait être modifié.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Budget non executoire Empty
MessageSujet: Re: Budget non executoire   Budget non executoire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Budget non executoire
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Budget exécutoire?
» OP et budget non exécutoire
» validation d'un budget non exécutoire
» Budget non exécutoire au 1er Janvier
» Bon de commande et budget exécutoire

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: