Voyages scolaires et indemnité d'hébergement

Bonjour
SVP en ce qui concerne l'hébergement des accompagnants, l'indemnité pour la nuitée est de 60 € (décret 2006) or ils sont très souvent au delà de 60
Comment procédez vous ?
Et le petit déjeuner est il inclus ?
Merci pour vos retours

dans un voyage , le bahut paye l'hôtel au prof
tu vas pas en plus leur payer des indemnités...

Faut pas confondre voyage scolaire et remboursement individuel de frais de déplacement. Ce sont deux choses radicalement différentes.
Le décret de 2006 n'a rien à faire dans un voyage scolaire.

je me suis très mal exprimé
Est ce que nous pouvons payer des nuits à plus de 60 €
pour les repas pour le remboursement je me base sur 15.25 € par repas

Je pense que Delphinus parlait de frais de mission hors voyage scolaire.

RETU a écrit:

Je pense que Delphinus parlait de frais de mission hors voyage scolaire.

Voyages scolaires et indemnité d'hébergement

Moi je vois le titre du sujet.

L'EPLE paie l'ensemble de la prestation.
Il n'y a donc pas lieu de rembourser autre chose.

Excusez moi je me suis mal exprimée dans la précipitation de la question!
Nous prenons en charge les accompagnateurs
Jusqu'à quelle hauteur nous pouvons prendre en charge les dépenses de repas?
J'appliquais 15.25 par repas
pour certains voyages, je fais une régie d'avance
les accompagnateurs se paient entre autre le repas, allant jusqu'à 25 € par personne.
Et pour leur nuitée en hôtel, y a t il un montant maximum
Merci

volcan a écrit:

RETU a écrit:

Je pense que Delphinus parlait de frais de mission hors voyage scolaire.

Voyages scolaires et indemnité d'hébergement

Moi je vois le titre du sujet.

erreur dans le titre
Avec mes excuses !

Je ne comprends toujours pas.
Un voyage c'est un tout. L'EPLE paye la totalité des frais d'hébergement, de repas, de transport, ect... pour l'ensemble des participants au voyage sans distinction entre les accompagnateurs et les élèves. Il n'y a donc aucun remboursement pour les accompagnateurs. La différence est que les élèves paient une participation égale aux dépenses nettes divisées par le nombre de participants et que le montant de cette participation n'est pas payée par les accompagnateurs mais reste une charge (dépenses-recettes) pour le budget.

Il arrive que les accompagnateurs partent avec une régie
Ils paient alors leur repas
Donc l'établissement prend en charge la part accompagnateur mais ceux ci se paient des repas de 20-25 €
Est ce que je plafonne la participation aux repas des accompagnateurs à 15.25 €?
C'est le terme remboursement qui est impropre
Comprendre "prise en charge"
Autre ex: j'ai un appariement ,les élèves vont dans des familles
les accompagnateurs vont en hôtel
Y a t il un plafond pour la prise en charge des nuits d'hôtels ?
y a t il un taux maximum pour la prise en charge des repas ?
Merci

La vache !!!
je vais faire monter un voyage scolaire à Roanne, j'accompagnerai et prendrai mes repas chez "trois gros"

Elle est pas belle la vie ???

delphinus67 a écrit:

Il arrive que les accompagnateurs partent avec une régie
Ils paient alors leur repas
Donc l'établissement prend en charge la part accompagnateur mais ceux ci se paient des repas de 20-25 €
Est ce que je plafonne la participation aux repas des accompagnateurs à 15.25 €?

La régie sert pour des dépenses qui ne peuvent être payées autrement.

Un voyage prévoit en général les transports, les nuitées et les repas des éléves et des accompagnateurs.

je voudrais que vous me disiez si vous limitez le montant de pris en charge des repas et des nuits pour les accompagnateurs
merci

Je pense que personne ne vous répond car c'est impensable de fonctionner comme ça.
Comment les profs sont censés rester avec les élèves pour les accompagne. Commentr peuvent-ils se payer un resto? Où sont les élèves?
Et en cas d'échange les profs sont en famille comme les élèves! On a jamais vu de voyage scolaire avec des frais de resto et d’hôtel pour les profs, ou alors tous les participants vont au resto, et c'est compris dans le cout global.

Cette question n'a pas lieu d'être, c'est pour cela qu'il n'y a pas de réponse.
Le plafonnement dont vous parlez lors du message initiale n'est pas lié aux voyages scolaire. Y fair référence induit donc une erreur de raisonnement.

Si régie il y a, de fait le plafonnement existe dans l'acte de création de régie qui impose pour une nature de dépense le montant maximum dépensé.

Si vous procédez autrement, il est tout à fait normal qu'un plafond soit intégré, sinon c'est la porte ouverte à n'importe quoi. Ce plafonnement est fonction du voyage, des hôtels choisis, du secteur. Je ne serais absolument pas choqué de plafonner les repas à 15€, même si la mise en place d'un tel plafond peu provoquer chez certains la réaction du: "chouette, cet argent m'appartiens, il faut ABSOLUMENT que je le dépense par ce que hein, y'a pas de raison à la fin avec tout ce que je fais pour le bahut et patati et patata..."

J'aurais tendance a voir les intéressés entre 4 yeux pour leur expliquer avant le voyage qu'il faut être raisonnable. En fin de voyage, un point avec ceux qui abusent.
Je procède ainsi avec certains voyages pour lesquels la réservation et le paiement en virement n'est pas possible (notamment à l'étranger). Pas d'abus constatés, même si l'esprit "cagnotte a dépenser absolument" est parfois présent.

J'ai le cas d'un appariement, les profs vont à l'hôtel et non dans des familles / 80E  la nuit
Pour les repas, j'applique 15.25 € par repas
Je me base sur le décret 2006, je ne sais pas si j'ai raison?
Certains sont allés jusqu'à 25 €, j'ai pris en charge à hauteur de 15.25€
Se pose aussi le problème des intervenants: un collège a fait venir un intervenant et voulait payer une chambre à 150 €
Nous n'avons pas de textes et c'est à nous de définir les limites du raisonnable
Merci pour votre retour d'expérience

delphinus67 a écrit:

je voudrais que vous me disiez si vous limitez le montant de pris en charge des repas et des nuits pour les accompagnateurs
merci

Décret 2006 + arrêté : 60€ la nuitée,

sauf si décision du CA, mais toujours dans la limite des frais engagé

Ton fonctionnement est clairement atypique et tout aussi clairement il ne me viendrait pas à l'idée de faire comme toi.
Pour moi il y a une ambiguïté. Tu raisonnes en remboursement de frais de déplacements sur ordre de mission alors même que tu leur donnes une régie et que tu te place donc dans le cadre de dépenses ordonnancées classiquement.
C'est soit le décret de 2006, soit le décret de 2007 sur les dépenses "ordinaires" mais tu ne peux mélanger les deux.
Pour l'hôtel tu le réserves et tu payes la facture en direct, pour le resto tu payes sur régie le prix réel. Ou alors les profs ont un OM et tu les rembourses selon le décret de 2006 (mais dans ce cas pas de régie).

Les profs ont effectivement un ordre de mission
Par ex quand ils vont au festival de cannes , pas de régie, ils avancent l'argent des repas et je rembourse après au vue des justificatifs
J'ai constaté des abus: 4 couverts alors qu'il y avait 3 accompagnateurs, demande d remboursement bien au delà de 15 e pour un couvert
Je m suis basée sur le décret de 2006 pour les remboursements
Par contre, pour un appariement en allemagne, le prof a une régie, certes un ordre de mission et j'ai limité les remboursements selon le décret de 2006
...Là c'est plus délicat, le prof a pris sur la régie et a dépassé les 15.25 €
Cela vous semble cohérent ?
Merci

Tu ne lis pas mes messages ou tu ne les comprends pas. C'est soit un remboursement de frais de mission pour un déplacement personnel pour des frais avancés par la personne, soit des factures concernant des accompagnateurs dans le cadre d'un voyage scolaire avec des élèves.
C'est l'un ou l'autre et chaque cas répond à des règles différentes. Toi tu mélanges les deux et ça c'est pas cohérent. Pour moi tu es en dehors des clous dans ta pratique... c'est mon simple avis.

volcan a écrit:

Tu raisonnes en remboursement de frais de déplacements sur ordre de mission alors même que tu leur donnes une régie et que tu te place donc dans le cadre de dépenses ordonnancées classiquement.
C'est soit le décret de 2006, soit le décret de 2007 sur les dépenses "ordinaires" mais tu ne peux mélanger les deux.

delphinus67 a écrit:

Cela vous semble cohérent ?

Bin non..
surtout au regard de la réponse du Boss
Le décret de 2006 est fait pour les déplacements pro par pour les voyages

damned grillé par le Boss

Alors comment vous feriez  pour un voyage type festival de Cannes où les profs choisissent leur lieu de restauration
en fonction du moment
je sais que je suis limite et je ne trouve rien de clair pour s'adapter à ce genre de situation
C'est bien pour cela que j'interroge le forum !
Merci pour vos retours

Il appartient au CE de fixer les règles
mais c'est sur, que si depuis des années les profs ont table ouverte dans tous les resto de la ville, ça va être difficile à gérer.

C'est quoi un voyage type festival de Cannes ? Un groupe d'élèves avec un ou deux accompagnateurs qui vont à Cannes ? Comment sont hébergés, nourris les élèves ?

L'hébergement est réglé sur facture
Les élèves ont des studios : se font à manger ou prennent le repas à l'extérieur à leur frais
Les profs ....se font rembourser leur repas par le lycée, et là j'applique le décret de 2006 (ordre de mission)
Merci de ton avis

Bizarre... ce sont des stages "en entreprise" ou des voyages scolaires... parce que ca ressemble plus à un stage.

C'est un voyage scolaire

Cela ne peut être un voyage scolaire.

Il est voté comment ce "voyage", un budget est établi qui comprend l'ensemble des dépenses (éléves et accompagnateurs) et des recettes (éléves et accompagnateurs) ensuite passé en CA avec les dates et le tarif par élève puis est envoyé au Rectorat?
Un bilan du voyage est présenté en fin d'année?