Pas de liste ATOS pour le CA?

Bonjour,

Pour l'élection au conseil d'administration d'un EPLE (30 membres), peut-il ne pas y avoir de liste du collège ATOS (aucun candidat)?

Merci

Oui. Personne ne peut obliger quiconque à se porter candidat... Le (relativement) nouveau calcul du quorum tient compte désormais de ce cas de figure. C'est comme pour les personnalités qualifiées dont il arrive qu'on attende un certain temps la désignation...

J'ai le même cas - il y a quelques années de cela, les agents siégeaient au CA, jusqu'au jour où un CE leur a signifié qu'il considérait qu'il n'étaient pas là pour participer aux débats, mais juste pour voter. Depuis il n'y a plus de liste, et le nombre de membres (et le quorum) sont donc diminués.

ils ne pouvaient que voter et fermer leur clapet c'est ça ?

De toute façon le CA c'est surtout pour faire 1 tonne de papiers là où 1 seul suffirait, non ? Je me trompe ?

M9.6 à donf a écrit:

ils ne pouvaient que voter et fermer leur clapet c'est ça ?

Exactement... Alors effectivement vu comme ça, je comprends qu'ils n'aient plus envie de faire un effort.

Question subsidiaire: s'il n'y a pas de dépôt de liste, faut-il néanmoins organiser un scrutin ? (après tout on peut voter blanc)

Bon, pas de réponses.
La question a dû paraître résolument naïve...

Après avoir longuement cherché, je n'ai rien trouvé qui m'éclaire y compris dans le code électoral.
L'idée d'établir un PV de carence pour le collège administratif, joint aux résultats des autres scrutins, vous paraît-elle également naïve ?

Rien n'est naïf, c'est la question qui est ardue et demande expertise.
Vois avec le Rectorat cellule juridique, au moins tu feras quelque chose qu'ils admettent.

néthou a écrit:

Question subsidiaire: s'il n'y a pas de dépôt de liste, faut-il néanmoins organiser un scrutin ? (après tout on peut voter blanc)

En même temps le risque de recours est faible.

J'ai l'impression qu'il y a un désintérêt des ATTEE pour les élections au CA... Ici aussi il a été compliqué d'avoir ne serait-ce qu'un nom, et ce n'est pas parce que le CE interdit la prise de parole... C'est dommage.

néthou a écrit:

Question subsidiaire: s'il n'y a pas de dépôt de liste, faut-il néanmoins organiser un scrutin ? (après tout on peut voter blanc)

néthou a écrit:

Bon, pas de réponses.
La question a dû paraître résolument naïve...

Après avoir longuement cherché, je n'ai rien trouvé qui m'éclaire y compris dans le code électoral.
L'idée d'établir un PV de carence pour le collège administratif, joint aux résultats des autres scrutins, vous paraît-elle également naïve ?

Non, on ne peut pas organiser de scrutin s'il n'y a pas de liste, puisque la réglementation prévoit le dépôt préalable de candidature : pas de candidature = pas d'élection possible = pas de scrutin.
Donc oui, PV de carence.

Leene a écrit:

J'ai l'impression qu'il y a un désintérêt des ATTEE pour les élections au CA... Ici aussi il a été compliqué d'avoir ne serait-ce qu'un nom, et ce n'est pas parce que le CE interdit la prise de parole... C'est dommage.

Dommage ? Sans doute. Mais quand on voit comment se passent les CA, on les comprend. Sachant que le seul intérêt d'être présent au CA, tant pour les parents que pour les ATTEE, c'est d'être des observateurs et témoins de la façon dont les choses sont conduites par le rapport de force CDE/profs, on comprend qu'ils ne soient pas davantage motivés.

Hippos a écrit:

Non, on ne peut pas organiser de scrutin s'il n'y a pas de liste, puisque la réglementation prévoit le dépôt préalable de candidature : pas de candidature = pas d'élection possible = pas de scrutin.
Donc oui, PV de carence.

Merci Hippos, d'être là pour me rappeler que de temps en temps (de temps en temps), je ne dis pas que des c...nneries...

Mais alors qui ira chercher le chariot de victuailles pour les agapes de fin de session du CA?

par alternance l'agent comptable et le ce

Sachez, cher collègue à roulettes que je n'aime pas bien les trolls et qu'en plus je suis suffisamment grande pour le faire moi-même!

Il est toujours utile de rappeler que décider de ne pas siéger veut dire signer un chèque en blanc aux autres.

Et puisque nous parlons de "pot", n'oubliez pas au passage de recharger les dévidoirs de papier toilette.

Enfin, une petite ronde au clair de lune, pour s'assurer de la sécurité du site, s'imposera vers 23h30. Et au lit !