| Départ du CE: qui signe le cofi? | |
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Auteur | Message |
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Calamity Jane **
Nombre de messages : 645 Age : 67 Localisation : Au Far West Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 11:47 | |
| Le CE part la semaine prochaine. Qui doit signer le cofi 2014, le nouveau qui n'est pas encore nommé ou celui qui était en poste en 2014 et à qui dans ce cas je devrai transmettre tous les docs? Merci
Dernière édition par Calamity Jane le Mar 3 Fév 2015 - 13:27, édité 1 fois | |
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Vénérable Intendant ***
Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 11:56 | |
| Celui qui sera là à la date de signature du cofi. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 12:43 | |
| Si je me puis me permettre une minuscule observation formelle à l'attention de Calamity Jane je trouve que, pour faciliter des recherches ultérieures sur ce thème, le titre gagnerait à être plus explicite. Par exemple : "Changement de CE : qui signe le COFI ?"Avant de cliquer sur ce fil je pensais qu'il était question du pot de départ du CE... |
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Calamity Jane **
Nombre de messages : 645 Age : 67 Localisation : Au Far West Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 13:01 | |
| - Grincheux a écrit:
- Si je me puis me permettre une minuscule observation formelle à l'attention de Calamity Jane je trouve que, pour faciliter des recherches ultérieures sur ce thème, le titre gagnerait à être plus explicite. Par exemple : "Changement de CE : qui signe le COFI ?"
Avant de cliquer sur ce fil je pensais qu'il était question du pot de départ du CE... Effectivement, la remarque est justifiée mais ici tout s'est emballé! Pour le pot vu le délai il n'y en aura pas..... | |
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Hippos Admin
Nombre de messages : 3915 Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie. Date d'inscription : 03/05/2006
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 13:21 | |
| - Calamity Jane a écrit:
- Effectivement, la remarque est justifiée
Tu as donc le droit de cliquer sur le bouton du message avec lequel tu as ouvert ce sujet, pour modifier le titre en conséquence _________________ Hippos Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)Les règles de modération sur le forum.C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero. | |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 20809 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 13:27 | |
| Pour alimenter le débat un extrait de la FAQ de l'espace donateurs du site : Nomination d’un ordonnateur intérimaire après la production du compte financier suite au décès de l’ordonnateur. On rappellera que l'article R.421-77 du code de l'éducation, explicité par le § 4.1. de l'instruction codificatrice M9.6, prévoit que le visa porté par l'ordonnateur sur le compte financier permet à celui-ci de certifier "que le montant des ordres de dépenses et des ordres de recettes est conforme à ses écritures". Dans le cas d'espèce, à notre sens, si l'ordonnateur intérimaire a été nommé après la production du compte financier, il pourra néanmoins effectuer cette vérification et attester que toutes les écritures budgétaires relatives à l'exercice concerné ont bien été prises en charge par l'agent comptable de l'EPLE. Une courte note accompagnant le compte, assortie d'une copie des pièces relatives à la nomination de l'ordonnateur intérimaire, pourra éclairer le juge du compte dans son analyse ultérieure. Cela va dans le sens de la réponse de VI² | |
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Calamity Jane **
Nombre de messages : 645 Age : 67 Localisation : Au Far West Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 13:30 | |
| Merci. Il n'y aura pas d'intérim, un nouveau CE est en cours de nomination (enfin, de ce que j'en sais!) | |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 20809 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 13:31 | |
| - Calamity Jane a écrit:
- Merci. Il n'y aura pas d'intérim, un nouveau CE est en cours de nomination (enfin, de ce que j'en sais!)
Certes, mais ça change rien au film. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 13:51 | |
| Et une délégation de signature ce n'est pas possible dans ce cas de figure ? |
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Gars du Doubs ***
Nombre de messages : 1754 Age : 55 Localisation : Meylan Date d'inscription : 30/03/2006
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 14:21 | |
| la délégation va tomber le jour ou celui qui a délégué à perdu son titre de CE | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 14:36 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 15:01 | |
| Il part définitivement ou en congés avant son départ définitif ? |
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Calamity Jane **
Nombre de messages : 645 Age : 67 Localisation : Au Far West Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Départ du CE: qui signe le cofi? Mar 3 Fév 2015 - 16:18 | |
| Il part définitivement. C'est une promo et une autre fonction.... | |
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