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 Cautionnement AFCM

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AuteurMessage
FIP
Invité




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MessageSujet: Cautionnement AFCM   Cautionnement AFCM Icon_minitimeMar 15 Juil 2014 - 14:18

Bonjour,

L'AFCM me demande de lui adresser l'attestation du montant de cautionnement.

Où dois-je m'adresser ?

Merci pour la réponse. Very Happy
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peky
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Nombre de messages : 3604
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Date d'inscription : 26/03/2009

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MessageSujet: Re: Cautionnement AFCM   Cautionnement AFCM Icon_minitimeMar 15 Juil 2014 - 14:51

Bonjour,

C'est l'arrêté du rectorat qui contient cette information.(il me semble, pas le doc sous les yeux)
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Dup'
Invité




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MessageSujet: Re: Cautionnement AFCM   Cautionnement AFCM Icon_minitimeMar 15 Juil 2014 - 15:08

vous avez normalement reçu un arrêté de cautionnement, si vous l'avez perdu, il convient effectivement de vous adresser au rectorat pour qu'il vous en fournisse une copie

si vous êtes régisseur, le montant du cautionnement doit figurer soit dans l'arrêté de création de régie, soit dans celui vous nommant régisseur (je dirais plutôt le premier). Dans ce cas, l'établissement devrait en avoir une copie
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MessageSujet: Re: Cautionnement AFCM   Cautionnement AFCM Icon_minitime

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Cautionnement AFCM
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