Non reconduction MAPA

Bonjour,

Nous avons passé un MAPA pour les produits et petits matériels d'entretien d'entretien (inférieur à 15000 €)   pour l'année 2014 avec possibilité de reconduction sur 2 ans. Le fournisseur que nous avons sélectionné ne nous convient pas. Sur le papier tout est super, et en réalité, nous avons des difficultés. Nous n'allons pas reconduire le marché pour 2015, et peut être résilier le marché avant la fin de l'année. Suis je tenue de relancer un marché, ou puis je m'adresser au fournisseur arrivé deuxième aprés réunion de la commission.

La reconduction était une possibilité, dis-tu. Donc, si vous choisissez la résiliation anticipée : possibilité de prendre le 2e fournisseur pour la durée restante et uniquement celle-ci, soit le reste de l'année. Si vous voulez changer à la fin de la 1re année : nouveau marché.

Attends d'autres réponses, je ne suis pas spécialiste.

Résiliation = nouveau marché. Attention la résiliation doit être motivée et peut donner lieu à contentieux.

volcan a écrit:

Résiliation = nouveau marché. Attention la résiliation doit être motivée et peut donner lieu à contentieux.

A voir. Tout dépend de la formulation utilisée dans le cahiers des clauses particulières.

A voir quoi ? Le risque de contentieux ou l'exigence d'un nouveau marché ? Pour moi c'est tout vu car on n'est pas dans le cas d'un marché qui débute mais d'une résiliation pour faute en cours de marché.