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 reconduction

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2 participants
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G.H.
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MessageSujet: reconduction   reconduction Icon_minitimeDim 14 Jan 2018 - 18:38

Bonsoir,

Pour les marchés, je prépare quelques MAPA sur 3 ans. Que me conseillez-vous concernant la reconduction du MAPA chaque année ? La recondution expresse ou tacite ? Merci
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MessageSujet: Re: reconduction   reconduction Icon_minitimeDim 14 Jan 2018 - 18:49

Pour un contrat sur trois ans, je ne prévois généralement pas de reconduction et je remets en concurrence.

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G.H.
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MessageSujet: Re: reconduction   reconduction Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 8:28

Je voulais dire la reconduction du marché chaque année dans la limite maximale de 3 ans.
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MessageSujet: Re: reconduction   reconduction Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 8:37

G.H. a écrit:
Je voulais dire la reconduction du marché chaque année dans la limite maximale de 3 ans.

Je préconise reconduction tacite en précisant le délai pour prévenir le cas échéant si on souhaite arrêter.

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MessageSujet: Re: reconduction   reconduction Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 13:09

Si on est bien dans un contrat annuel reconductible, je choisis la reconduction expresse si le contrat entre dans la délégation au CE. Sinon la tacite.

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MessageSujet: Re: reconduction   reconduction Icon_minitime

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