Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-55%
Le deal à ne pas rater :
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer HD9200/90 Série 3000
49.99 € 109.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 RECONDUCTION MAPA

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
AUBEGM
**
**



Nombre de messages : 793
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008

RECONDUCTION MAPA Empty
MessageSujet: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitimeJeu 2 Déc 2010 - 10:58

je suis en train de finaliser mon MAPA concernant les produits d'entretien, et je voudrais introduire une clause de reconduction pour 2 lots.
en effet pour les produits d'entretien cuisine et service général, le changement, qui peut être annuel, entraîne une grande confusion parmi les utilisateurs et la nécessité de refaire les fiches procédures très souvent.par contre je ne sais comment rédiger cette clause :
"ce marché est conclu pour une durée d'un an, jusqu'au 31/12/2011, et pourra être reconduit par le lycée pour 2 périodes supplémentaires." est-ce que cela suffit ?
de plus il faudra que j'introduise un article pour la révision des prix dans ce cas :
"prix fermes pour chaque période, l'entreprise attributaire doit proposer 1 mois avant la fin de chaque période ses tarifs pour la période suivante."
est-ce que l'un d'entre vous utilise déjà ce type de marché reconductible, et pensez-vous que les clauses ci-dessus peuvent suffire ?
d'avance merci pour votre aide.
Revenir en haut Aller en bas
Brutus03
Animateur marchés pub.
Animateur marchés pub.
Brutus03


Nombre de messages : 879
Date d'inscription : 13/09/2007

RECONDUCTION MAPA Empty
MessageSujet: Re: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitimeJeu 2 Déc 2010 - 12:03

La durée totale du marché est de 3 ans. Mais, il est renouvelableexpressément par période de 12 mois dans la limite maximale de deuxreconductions soit 3 ans maximum.


Tu peux mettre que les entreprises doivent t'adresser leurs tarifs deux mois avant la date de fin de la première et deuxième reconduction ; tu mets une clause de sauvegarde (hausse maxi de 3 ou 4 %) et en fonction de la hausse tu reconduis ton marché ou pas.
Revenir en haut Aller en bas
AUBEGM
**
**



Nombre de messages : 793
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008

RECONDUCTION MAPA Empty
MessageSujet: Re: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitimeJeu 2 Déc 2010 - 15:42

merci pour la réponse, j'ai rectifié mon AAC en conséquence et tout vient d'être publié sur l'AJI.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





RECONDUCTION MAPA Empty
MessageSujet: Re: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
RECONDUCTION MAPA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Non reconduction MAPA
» MAPA ou pas MAPA, telle est la question
» reconduction
» délibération et convention en mairie
» Reconduction expresse et reconduction tacite

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: