achat immo/réserves SRH : faut il voter un transfert entre réserves

Bonjour,

Soit un EPLE qui a choisi de conserver des réserves séparées : 10681 pour les 3 SG et 10684 pour le SRH

En 2013 en OPC une friteuse a été achetée, financée globalement sur FdR (mais il était bien dit au CA que c 'était les réserves du SRH qui payaient)

Comme on nous l'a expliqué en formation RCBC, pour des raisons de simplification on fait l'amortissement, qui est donc réel dans ce cas, sur ALO, et pas sur SRH

Alors certes ce sont les réserves immob. qui diminuent, quand on affecte le résultat négatif provoqué par l'amortissement réel. Mais concrètement ces réserves immob sont dans le 10681. C'est donc lui qui diminue globalement.

Pour moi, si on s'en tient là, en fin de compte c 'est le SG qui finance cette friteuse.

Il me semble qu'il faut désormais créditer le 10681 par le débit du 10684 pour que le financement par les réserve du SRH soit concrétisé. C 'est une simple écriture comptable certes, mais ne doit-elle pas être autorisée par un acte du CA au moment du COFI, en plus du vote de l'affectation des résultats qui ne concernent pour sa part que le fonctionnement.
Problème : un tel vote n'est prévu nulle part dans la M-9-6 !?

Peut on avoir l'avis des fortiches car là, je n'y comprends plus rien et cette histoire n' a jamais été claire dans les formations RBCB.

Merci

 

Oui JM c 'est un peu prise de tête, j 'en conviens
Mais le problème est bien réel dès que tu veux financer un achat immobilisable avec les réserves du SRH

Un solution serait d'amortir la friteuse en SRH et pas sur ALO mais faut s'en rappeler impérativement les années qui suivent, sinon bonjour le foutoir si tu commences à amortir sur SRH et qu' ensuite tu oublies et tu repasses par erreur sur ALO. Et comme Egimmo ne connait pas ni ALO ni SRH  ni AP mais uniquement des comptes 1 et 2 c'est pas lui qui t'évitera de te planter.

Point 3.2.4.1.4 de la M9-6 :
Le compte 1068 - Autres réserves - enregistre les résultats de la section de fonctionnement conservés par l'établissement. Son solde présente le montant  cumulé de ces résultats. Le conseil d'administration de l'EPLE peut ventiler le résultat sur plusieurs subdivisions du compte 1068 - autres réserves en retenant éventuellement comme clé de répartition le résultat partiel obtenu par la différence entre les recettes nettes et les dépenses nettes du ou des services spéciaux.
A défaut de précision du conseil d'administration, c'est le compte 10681 - établissement qui enregistre le résultat de l'exercice. Le résultat d'un budget  annexe est enregistré à cette même subdivision du compte du budget annexe considéré.

Donc la question mérite d'être posée , le FDR composé dans ce cas des ( réserves du SRH + SG+ stocks( SRH et éventuellement SG) si suivi séparé ) peut avoir été mobilisé pour des achats en OPC . Si un acte du CA a précisé que le suivi était distinct,  effectivement la partie SRH du FDR de l'EPLE  mobilisée pour l'achat en OPC  devrait donc être diminuée de ce montant  ? non ?

Oui Titi sauf que le CA ventile le résultat de fonctionnement comme dit le texte, et pas le "résultat" de la section OPC (oui bon , je sais c 'est une hérésie de parler de résultat en OPC) Mais quand on a plus d'achat en capital que de recettes c'est une sorte de résultat négatif qui se traduit par un prélèvement sur FdR et qui transforme des réserves dispo en réserves immo.

Reste à savoir si  le CA doit décider , dans le cas d la friteuse, que ce sont les réserves SRH qui  écopent. Or le texte ne dit rien. Et si tu en reste là,  l'amortissement sur ALO fait diminuer le 10681 tandis que le 10684.. il bouge pas.. et donc il paye jamais son matériel. Facile !
Moi comptable (comme dirait l'autre Moi président....) je veux bien faire une écriture du 10684 au 10681, mais qu'est-ce qui m'y autorise ?

Oui mais  c'est bien le FDR qui est mobilisé pour ton achat en OPC . Et ici concrètement ton "FDR partie SRH " ( et qu'est -ce qu'il y a dans ton FDR en plus des stocks ?  tes réserves dispo et de quoi sont faites ces réserves dispo de l'accumulation de tes résultats positifs majoritairement ...) Donc il est important en amont de savoir si tu as un acte du CA clair sur ce sujet : c'est à dire précisant la ventilation entre SG /SRH du FDR .
D'autre part ce n'est pas un budget annexe mais un service spécial , il n'y a pas de réserves immobilisées au service spécial , mais il y a mobilisation du FDR de ton service spécial ( SRH ) pour acheter un bien en OPC .

Donc in fine , mobilisation de ton "FDR SRH " pour la valeur du bien acquis , ce bien va ensuite apparaitre au bilan dans la patrimoine de l'EPLE et verra sa valeur diminuée chaque année par les écritures d'amortissement .

D'autres avis parce que c'est la fin de journée ?

Une solution possible , si le SRH a un résultat de fonctionnement positif (hors variation des stocks) et si ce montant couvre le prix de la friteuse, serait d'affecter ce résultat au SG pour le montant de la friteuse. Ainsi fait-on payer la friteuse au SRH en lui piquant le boni réalisé en fonctionnement.

Mais ça ne marche pas si le SRH a fait un boni insuffisant ou un déficit.

Dans ce cas Migeo a raison, c'est debit du 10684 et crédit du 10681 pour le montant de la friteuse. Mais qui autorise le comptable à faire ça ? Et d'ailleurs comment peut il savoir , pour un EPLE rattaché que telle ou telle immo financée sur FdR doit être imputée au bout du compte aux réserves du SRH ? Un acte du CA serait en effet l'idéal, mais le texte est muet à ce sujet.

Y aurait comme un oubli dans la M-9-6 ? Ou bien essaye t on de nous pousser par cette ambigüité vers l'unification des réserves ?

On est bien d'accord Titi, il faudrait un acte sur CA clair sur la ventilation du FdR.
Mais ce qui sort de GFC COFI , conformément au texte, c est une proposition de ventilation du résultat de fonctionnement, pas du FdR.
Reste à savoir si l'acte du CA peut (doit ?) aller au delà en reventilant le FdR en fonction des immo réalisées sur Fds propres, notamment quand le matériel concerne le SRH et qu'on a conservé la dualité 10681-10684.

Pour moi il manque une précision dans la M-9-6 comme le dit Guino.

Effectivement, rien n'est dit dans le texte; En même temps, on ne peut pas tout balayer.

A mes yeux, il y a un parallèle  clair, pour ne pas dire un parallélisme des formes, entre affecter un résultat et décider de transférer tel montant d'un compte de réserve à un autre.
Pour moi, la décision du CA est imparable, et justifiée.

Bonjour

Question posée au MEN suite à mes interrogations, retour par mon rectorat aux agents comptables de l'académie il y a ... 3 jours :


Dans certains cas, les prélèvements sur fonds de roulement effectués pour l’acquisition

d’immobilisations doivent faire l’objet d’une écriture de transfert entre les comptes de réserves.

C’est notamment le cas des immobilisations financées avec le compte de réserve du SRH.


déterminer le compte de réserve qui sera impacté.



Pour déterminer le montant des réserves immobilisées de l’année :
[size=16][size=16][size=16]
[size=16]
[...][/size][/size]

En fin d’exercice, cette ventilation devra faire l’objet d’une écriture de transfert (D10687/C10681)



Je ris un peu tant on a entendu et répété, "on prélève sur le fonds de roulement, on ne doit plus parler de réserves !"
[/size][/size]Lors du vote des prélèvements (DBM32) il appartient au conseil d’administration de

Titi a écrit:

Si un acte du CA a précisé que le suivi était distinct,  effectivement la partie SRH du FDR de l'EPLE  mobilisée pour l'achat en OPC  devrait donc être diminuée de ce montant 

Ouais qui c'est qui avait raison !  

j'essaie de contrebalancer le flot de mauvaises nouvelles qui arrivent dans mon département  

Donc c'est bien une décision du CA, qu'elle soit formalisée clairement dans l'acte qui accompagne une DM 3 ou que cela soit fait lors du compte financier.

migeo a écrit:

Oui JM c 'est un peu prise de tête, j 'en conviens
Mais le problème est bien réel dès que tu veux financer un achat immobilisable avec les réserves du SRH

Propose la création d'un budget annexe. Cela sera plus lisible et la question de transfert de réserve plus clair pour le CA. Prendre sur le FDR de l'EPLE pour financer le SRH, ou pas.

Question 11-206

A quel service sont imputées les dépenses relatives aux amortissements réels ?

En théorie au service qui utilise le bien. Ce qui est important c’est que la part négative du résultat qu’entraîne  l’amortissement réel soit affectée au compte de résultat qui a enregistré le financement du bien acquis sur fonds propres

On retiendra afin de faciliter le suivi comptable d’enregistrer les biens acquis sur fonds propres  aux comptes des réserves générales afin d’enregistrer la diminution des réserves liées à l'amortissement de ce même compte


Donc on comprend mieux pourquoi GFC autorise des DBM pour les amortissements réels sur d'autres services que ALO , parce qu'en théorie ce devrait être le SRH  .

Filofax l'info que tu apportes est très intéressante mais ton message n'est pas très lisible.

Tu as sans doute fait des copier-coller qui apparaissent à l'écran en langage HTLM et pas en clair

Pourrais tu rectifier ?

Merci

Bonjour,

Situation constatée au niveau d'un établissement rattaché :

Est-il régulier d'effectuer un virement de service par dbm de type 31 pour transférer les crédits, en dépenses uniquement, du service SRH vers le service OPC ?

Dans ce cas, cela revient à mon sens à effectuer un prélèvement sur FDR sans en avoir fait la demande, non ?

Merci,

Sur la base de quoi étaient ouverts les crédits sur le SRH ? quelles recettes en face des dépenses ?
Cela dit, DBM niveau 3 : DBM pour vote = contrôle de légalité... il dit quoi lui ?

Contrôle de légalité : RAS !

Recettes de fonctionnement du SRH ( 7062 ), il ne s'agit pas d'une subvention spécifique d'investissement, mais des crédits pour achat de matériels au service restauration qui ont été transférés en OPC.

victor67 a écrit:

Contrôle de légalité : RAS !

C'est tordant : ce genre de bidouille n'aurait pas été accepté dans le cadre du budget initial, à coup sûr !

victor67 a écrit:

Recettes de fonctionnement du SRH ( 7062 ), il ne s'agit pas d'une subvention spécifique d'investissement, mais des crédits pour achat de matériels au service restauration qui ont été transférés en OPC.

Donc l'argent des familles payant pour nourrir les zenfants sert à payer l'investissement en matériel utilisé pour nourrir les zenfants. Je trouve cela parfaitement sain et normal, mais les zhabitudes bien ancrées des EPLE voudraient que cela n'arrive qu'avec le reliquat des années précédentes, et qu'on se contente de générer du reliquat sur l'année en cours sans l'utiliser aussitôt.

victor67 a écrit:

Est-il régulier d'effectuer un virement de service par dbm de type 31 pour transférer les crédits, en dépenses uniquement, du service SRH vers le service OPC ?

Dans ce cas, cela revient à mon sens à effectuer un prélèvement sur FDR sans en avoir fait la demande, non ?

Pas forcément, car dans l'absolu, personne ne nous dit qu'en face de la dépense, il n'y aura pas des recettes supplémentaires à celles immédiatement qui proviendront d'une diminution de celles prévues sur le SG. C'est vrai que ce n'est pas très transparent et que ça fout le bazar dans le BI, mais le BI n'est que prévisionnel en recettes.

Et quand bien même, virement entre services ou prélèvement, ça reste une DBM de niveau 3, donc même si c'est un prélèvement de facto, c'est voté en CA. Donc moi ça me va. Ceci dit, c'est vrai aussi que cette présentation n'est pas très honnête vis-à-vis des administrateurs...

Dupond&Dupont a écrit:

Ceci dit, c'est vrai aussi que cette présentation n'est pas très honnête vis-à-vis des administrateurs...

De leur demander leur accord pour opérer le virement ? Vois pas comment on peut être plus honnête.

Vois pas non plus où est le problème: on a prévu au budget des crédits pour achat de matériel, et on s'aperçoit qu'en fait les achats sont immobilisables, donc de l'investissement. Donc DM 31 pour virer les crédits (ou une partie) en OPC, en toute transparence.
Ça n'est jamais arrivé à personne, de budgétiser des crédits pour achat de matériel sans vraiment savoir si ça serait immobilisable ou pas ?

Du 7062 qui devient prélèvement sur FdR, sympa mais étrange. D'autant plus que si les recettes ne sont pas réalisées à niveau prévu au SRH le 7062 aurait été de fait insuffisant...
Une DBM de type 3 pour prélèvement n'aurait pas engendré plus de travail et aurait été plus clean, et exécutoire dans les mêmes délais. Ensuite le dépassement éventuel de recettes au SRH "tombe" dans le FdR et c'est clair au COFI.

Serait-ce un moyen de dissimuler un FdR insuffisant pour réaliser l'opération souhaitée?

Non !
On est loin de ce niveau d'expertise de la comptabilité budgétaire...

victor67 a écrit:

Bonjour,

Situation constatée au niveau d'un établissement rattaché :

Est-il régulier d'effectuer un virement de service par dbm de type 31 pour transférer les crédits, en dépenses uniquement, du service SRH vers le service OPC ?

Dans ce cas, cela revient à mon sens à effectuer un prélèvement sur FDR sans en avoir fait la demande, non ?

Merci,

C'est pour le moins surprenant en effet et pour moi non conforme et le comptable ne peut l'accepter.
Pourquoi ?
Cela tient d'abord à la nature du SRH dont les crédits sont évaluatifs (voir ma réponse de ce jour sur un autre post). Les crédits ouverts au SRH ne valent donc autorisation de dépenses qu'en fonction des recettes réelles. Le montant des dépenses autorisées au SRH n'est donc qu'évaluatif aussi et on ne peut faire une DBM sur des dépenses qui ne sont que provisoirement autorisées et qu'une DBM 22 pourra modifier. On fait donc un transfert sur des crédits évaluatifs dont l'utilisation peut être "annulée" en fonction des recettes réelles.
D'ailleurs une telle manipulation faussera complétement la DBM22 puisque celle-ci ne pourra prendre en compte le transfert de "dépenses".
Ensuite comme il n'y a pas de recette transférées au SRH en même temps que les dépenses il n'y aura pas d'OR en OPC. C'est donc effectivement un prélèvement sur FDR qui ne dit pas son nom.
.
C'est une monstruosité budgétaire et comptable.

volcan a écrit:

C'est pour le moins surprenant en effet et pour moi non conforme et le comptable ne peut l'accepter.

Je suis tout à fait d'accord mais comment fais tu pour refuser une dbm ?
Si tu ne réceptionne pas le budget, il va y avoir une distortion entre la géné et la bud .
Je suis très intéressé de connaître la pratique en la matière ( une dbm en négatif ? )

oscarbravo a écrit:

volcan a écrit:

C'est pour le moins surprenant en effet et pour moi non conforme et le comptable ne peut l'accepter.

Je suis tout à fait d'accord mais comment fais tu pour refuser une dbm ?
Si tu ne réceptionne pas le budget, il va y avoir une distortion entre la géné et la bud .
Je suis très intéressé de connaître la pratique en la matière ( une dbm en négatif ? )

Ce n'est pas la DBM que je refuse (effectivement je ne peux pas) mais je préviens le gestionnaire que je refuserai le mandat correspondant pour "crédits irrégulièrement ouverts". Après je demande une DBM rectificative (annulant la précédente) et une de prélèvement

p.s. je suis aterré (mais pas surpris) que le contrôle de légalité ait laissé passer cette DBM.

volcan a écrit:

p.s. je suis aterré (mais pas surpris) que le contrôle de légalité ait laissé passer cette DBM.

Les collègues ne sont pas toujours au top de la formation et n'ont pas toujours beaucoup de temps disponible pour investiguer (euphémisme).

Par contre, la ou le collègue GM qui envoie cette DBM très inhabituelle sans consulter l'AC au préalable, elle/il devrait prendre un bon recadrage ...

Nicolas a écrit:

volcan a écrit:

p.s. je suis aterré (mais pas surpris) que le contrôle de légalité ait laissé passer cette DBM.

Les collègues ne sont pas toujours au top de la formation et n'ont pas toujours beaucoup de temps disponible pour investiguer (euphémisme).

Je regrette mais toi qui défend une certaine image de la profession tu ne peux excuser que les postes au contrôle de légalité des rectorats ne soient pas des postes à profil renforcé, occupés par des personnels expérimentés ayant une compétence certaine. Le contrôle de légalité est un organe essentiel dans le fonctionnement des EPLE, tant au niveau juridique que budgétaire et comptable. Si ces postes sont attribués par simple soin de rapprochement familial, de transfert interne suite à réorganisation des rectorats ou que sais-je, il ne faut pas s'étonner des horreurs en matière juridique ou de gestion qu'on trouve sur ce forum... et on est dans la partie émergée de l'iceberg.
Le rapport de l'IG était clair sur ce point ; et tous les beaux discours sur la montée en compétence des gestionnaires et des comptables (lol), et toutes les pseudos formations seront inutiles sans contrôle de légalité sérieux et approfondi. Et ne jamais perdre de vue que ce contrôle a avant tout un rôle de conseil et de formation et non un rôle répressif.

Soyons clairs : les rectorats ne paient pas pour ces postes. Si l'on veut des gens compétents dans notre métier, il faut qu'ils soient attractifs, et notamment que la rémunération soit de nature à faire passer la pilule de devoir se passer d'un logement de fonction. Et comme par zhazard, c'est là qu'on se rend compte que le logement qui est une contrainte abominable et détestée par plein de gens, tiens-tiens en fait au moment de le quitter y a plus énormément de monde.

Au Rectorat de N....il y a dix ans environ je ne sais pas pourquoi ils n'ont pas voulu de moi au contrôle de légalité alors que j'aurais pu m'y éclater comme un petit fou.

J'étais pourtant le seul des nouveaux entrants dans l'Académie à vouloir ce poste, j'étais prêt à faire des heures supplémentaires et à ne pas contester comme d'hab le moindre ordre stupide et débile de ma hiérarchie, bref j'ai été presque à supplier un poste qui n'intéresse personne et qui m'intéresse moralité ils y ont mis un attaché principal pour le punir et moi ils m'ont mis à la Formation pour me punir aussi d'être arrivé en chemise hawaïenne au Rectorat de N. ...

Quand on voit à quoi tiennent les affectations l'on se dit qu'en effet le contrôle de légalité est vraiment un poste négligé


GEF